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Document L:1968:080:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 80, 2 avril 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 80, 2 avril 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n 388/68 de la Commission, du 1er avril 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 389/68 de la Commission, du 1er avril 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 390/68 de la Commission, du 1er avril 1968, portant modification du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n° 391/68 de la Commission, du 1er avril 1968, relatif aux modalités d'application des achats d'intervention dans le secteur de la viande de porc | ||||
II | ||||
Commission | ||||
68/164/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 25 mars 1968, portant octroi à la République fédérale d'Allemagne d'un contingent tarifaire pour les lieus noirs, simplement salés, destinés à la conserverie (position Ex 03.02 A I C) |
FR |