Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32010R0178R(01)

Rectificatif au règlement (UE) n ° 178/2010 de la Commission du 2 mars 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 401/2006 en ce qui concerne les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les noyaux d’abricot, la réglisse et l’huile végétale ( JO L 52 du 3.3.2010 )

EUVL L 7, 11.1.2012, p. 11–11 (FR)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/178/corrigendum/2012-01-11/oj

11.1.2012   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 7/11


Rectificatif au règlement (UE) no 178/2010 de la Commission du 2 mars 2010 modifiant le règlement (CE) no 401/2006 en ce qui concerne les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les noyaux d’abricot, la réglisse et l’huile végétale

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 52 du 3 mars 2010 )

Page 37, à l'annexe I, point D.2.2, tableau 1 «Subdivisions des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot»:

au lieu de:

«Produit

Poids du lot (en tonnes)

Poids ou nombre de sous-lots

Nombre d’échantillons élémentaires

Poids de l’échantillon global (en kg)

Arachides, autres graines oléagineuses, noyaux d’abricot et fruits à coque

500

100 tonnes

100

20

> 125 et < 500

5 sous-lots

100

20

15 et 125

25 tonnes

100

20

< 15

10-100 (*)

20»

lire:

«Produit

Poids du lot (en tonnes)

Poids ou nombre de sous-lots

Nombre d’échantillons élémentaires

Poids de l’échantillon global (en kg)

Arachides, autres graines oléagineuses, noyaux d’abricot et fruits à coque

≥ 500

100 tonnes

100

20

> 125 et < 500

5 sous-lots

100

20

≥ 15 et ≤ 125

25 tonnes

100

20

< 15

10-100 (*)

≤ 20»


Top