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Document L:1969:120:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 120, 21 mai 1969


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    Journal officiel
    des
    Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 120
    12e année
    21 mai 1969



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

     
      

    Règlement (CEE) n 923/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

    1

      

    Règlement (CEE) n 924/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt

    2

      

    Règlement (CEE) n 925/69 de la Commission, du 20 mai 1969, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

    4

      

    Règlement (CEE) n 926/69 de la Commission, du 20 mai 1969, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

    5

      

    Règlement (CEE) n° 927/69 de la Commission, du 20 mai 1969, modifiant le règlement (CEE) n° 95/69 en ce qui concerne les instructions en langue néerlandaise sur certains gros emballages d' oeufs

    6




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