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Document L:1971:083:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 83, 8 avril 1971
Journal officiel des Communautés européennes, L 83, 8 avril 1971
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 739/71 de la Commission, du 6 avril 1971, déterminant les montants des éléments mobiles rectifiés applicables, à compter du 12 avril 1971, à l'importation dans la Communauté de certaines marchandises relevant du règlement (CEE) n 1059/69 | ||||
Règlement (CEE) n 740/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 741/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 742/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 743/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les restitutions applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 744/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 745/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 746/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les restitutions à l'exportation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 747/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 748/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 749/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 750/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 751/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 752/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant les restitutions dans le secteur du lait et des produits laitiers pour les produits exportés en l'état | ||||
Règlement (CEE) n 753/71 de la Commission, du 6 avril 1971, fixant des valeurs moyennes forfaitaires pour l'évaluation des agrumes importés | ||||
Règlement (CEE) n 754/71 de la Commission, du 7 avril 1971, fixant le prélèvement à l'importation pour la mélasse | ||||
Règlement (CEE) n° 755/71 de la Commission, du 7 avril 1971, modifiant le règlement (CEE)" n° 1107/68 en ce qui concerne l' aide au stockage privé de fromage Grana Padano et Parmigiano Reggiano | ||||
Règlement (CEE) n° 756/71 de la Commission, du 7 avril 1971, modifiant le règlement (CEE)" n° 2005/70 relatif au classement des variétés de vigne | ||||
Règlement (CEE) n° 757/71 de la Commission, du 7 avril 1971, relatif à des modalités d' application particulières concernant l' octroi d' aides pour le lait écrémé en poudre destiné à l' alimentation des animaux et le lait écrémé transformé en aliments composés lors de l' exportation |
FR |