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Document P:1960:081:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, P 81, 21 décembre 1960


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JOURNAL OFFICIEL
DES
COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

ISSN 0022-5479

P 81
3e ANNÉE
21 décembre 1960
Edition complète



ÉDITION DE LANGUE FRANÇAISE

 

  
  

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE

 
  

LA COMMISSION

  

Informations

Recommandation concernant l' application de l' article 37 du traité

1893

 
  

COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER

 
  

CONSEIL DE MINISTRES

  

Décisions, avis et consultations

Consultation donnée par le Conseil, au titre de l'article 37 du traité, au sujet des mesures à prendre pour la Belgique par application de l'article 37, en 1961

1897

 
  

COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE

 
  

COMMISSION

  

Informations

  

Commission administrative de la Communauté économique européenne pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

DECISION NO 24 DU 25 NOVEMBRE 1960, CONCERNANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES PRES LA COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS.

1899

  

FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT

  

Informations

Signature d'une convention de financement

1902

Investissements sociaux dans plusieurs pays associés

1902

Situation de trésorerie du Fonds européen de développement arrêté à la date du 30 septembre 1960

1903

  

Avis

Avis d'appel d'offres n 64 lancé par la république du Cameroun pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

1904

Avis d'appel d'offres n 65 lancé par la république du Cameroun pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

1905

Avis d'appel d'offres n 66 lancé par la République togolaise pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

1906

Avis d'appel d'offres n 67 lancé par la république de Haute-Volta pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

1908

Avis d'appel d'offres n 68 lancé par la république du Mali pour un projet financé par la Communauté économique européenne - Fonds européen de développement

1909


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