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Journal officiel des Communautés européennes, L 273, 16 octobre 2001

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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 273
44^e année
16 octobre 2001

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 2016/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 2017/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail	3
		Règlement (CE) n^o 2018/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail	4
		Règlement (CE) n^o 2019/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail	5
	*	Règlement (CE) n^o 2020/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 relatif à la nomenclature des pays et territoires pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (¹)	6
		Règlement (CE) n^o 2021/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza	15
	*	Règlement (CE) n^o 2022/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 modifiant le règlement (CE) n^o 1623/2000 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n^o 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché	17
		Règlement (CE) n^o 2023/2001 de la Commission du 15 octobre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales	18

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		2001/726/EC
	*	Décision de la Commission du 9 octobre 2001 modifiant la décision 93/693/CE en ce qui concerne la liste des centres de collecte de sperme agréés pour l'exportation de sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine vers la Communauté en provenance de pays tiers [notifiée sous le numéro C(2001) 2999] (¹)	21
		2001/727/EC
	*	Décision de la Commission du 9 octobre 2001 modifiant la décision 95/94/CE établissant une liste de centres de collecte de sperme agréés pour l'exportation vers la Communauté de sperme d'animaux domestiques de l'espèce porcine en provenance de certains pays tiers [notifiée sous le numéro C(2001) 3000] (¹)	23
		2001/728/EC
	*	Décision de la Commission du 9 octobre 2001 modifiant la décision 92/452/CEE en ce qui concerne les listes des équipes de collecte d'embryons et des équipes de production d'embryons agréées dans les pays tiers pour les exportations vers la Communauté d'embryons d'animaux de l'espèce bovine [notifiée sous le numéro C(2001) 3001] (¹)	24
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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