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Document A:1956:017:TOC
Journal officiel de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, A 17, 19 juillet 1956
Journal officiel de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, A 17, 19 juillet 1956
Journal officiel | ISSN 1015-3659 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I HAUTE AUTORITÉ | ||||
Décisions | ||||
Décision N° 26-56 du 11 juillet 1956 modifiant la décision N° 27-55 du 20 juillet 1955, relative aux informations à fournir par les entreprises au sujet de leurs investissements | ||||
Avis | ||||
Avis de la Haute Autorité sur l'orientation des programmes d'investissements dans la sidérurgie | ||||
Programmes prévisionnels | ||||
Programmes prévisionnels pour le troisième trimestre 1956 | ||||
Informations | ||||
Liste des Avis formulés sur les programmes d'investissements | ||||
II ASSEMBLÉE COMMUNE | ||||
Session ordinaire (seconde partie) | ||||
Procès-verbal de la séance du lundi, 18 juin 1956 | ||||
Procès-verbal de la séance du mardi, 19 juin 1956 | ||||
Procès-verbal de la séance du mercredi, 20 juin 1956 | ||||
Procès-verbal de la séance du jeudi, 21 juin 1956 | ||||
Procès-verbal de la séance du vendredi, 22 juin 1956 | ||||
Bulletin des questions et réponses | ||||
Question N° 32 de M. Paul Struye, membre de l'Assemblée Commune (4 juin 1956) | ||||
AVIS DE CONCOURS GENERAL | ||||
Avis de Concours en vue du recrutement de 3 sténo-dactylographes au Secrétariat du Conseil spécial de Ministres | ||||
Rectificatif | ||||
à l'Avis de Concours pour le recrutement d'un aide-archiviste |