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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 janvier 1998 portant fixation d'exigences essentielles de sécurité pour les bateaux de plaisance et l'arrêté royal du 13 septembre 1998 portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. Moniteur belge du 25/07/2001 Ed. 2, page 25186 (F. 2001-1930); SG(2001)A/9685 du 31/08/2001

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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 janvier 1998 portant fixation d'exigences essentielles de sécurité pour les bateaux de plaisance et l'arrêté royal du 13 septembre 1998 portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. Moniteur belge du 25/07/2001 Ed. 2, page 25186 (F. 2001-1930); SG(2001)A/9685 du 31/08/2001

Official publication: Moniteur Belge; Publication date: 25/07/2001