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Document L:1971:160:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 160, 17 juillet 1971
Journal officiel des Communautés européennes, L 160, 17 juillet 1971
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 1516/71 du Conseil, du 12 juillet 1971, instituant un régime d' aide pour les graines de coton | ||||
Règlement (CEE) n 1517/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1518/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1519/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1520/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1521/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 1522/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n° 1523/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, relatif aux communications entre les États membres et la Commission dans le secteur du lin et du chanvre | ||||
Règlement (CEE) n° 1524/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, relatif aux modalités d'application concernant les aides au stockage privé de filasses de lin et de chanvre | ||||
Règlement (CEE) n° 1525/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, modifiant le règlement (CEE) n° 1195/71 en ce qui concerne la date limite pour le dépôt des déclarations des superficies ensemencées en lin ou en chanvre | ||||
Règlement (CEE) n° 1526/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, prévoyant des dispositions particulières en matière de certificats d'exonération de prélèvement pour l'huile d'olive utilisée dans la fabrication de certaines conserves | ||||
Règlement (CEE) n 1527/71 de la Commission, du 16 juillet 1971, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des fruits et légumes |
FR |