This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document L:1968:053:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 53, 1 mars 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 53, 1 mars 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n 235/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 236/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 237/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation du correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 238/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les restitutions pour les céréales et pour certaines catégories de farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 239/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 240/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation des restitutions pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 241/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz, y compris les aliments composés pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 242/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation des restitutions pour les produits transformés à base de céréales et le riz, y compris les aliments composés | ||||
Règlement (CEE) n 243/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation du montant de la restitution pour l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 244/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation du montant de la restitution pour les graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 245/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les coefficients forfaitaires applicables aux découpes de porc et aux préparations et conserves à base de viande de porc, pour le calcul des restitutions à l'exportation vers les pays tiers pour la période du 1er juillet 1966 au 30 juin 1967 | ||||
Règlement (CEE) n° 246/68 de la Commission, du 29 février 1968, établissant des modalités d'application concernant la différenciation des contrats de livraison de betteraves | ||||
Règlement (CEE) n 247/68 de la Commission, du 29 février 1968, modifiant le montant supplémentaire pour l'ovoalbumine et la lactoalbumine | ||||
Règlement (CEE) n 248/68 de la Commission, du 29 février 1968, modifiant le montant supplémentaire pour certains produits du secteur des oeufs | ||||
Règlement (CEE) n 249/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n° 250/68 de la Commission, du 29 février 1968, portant fixation du correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 251/68 de la Commission, du 29 février 1968, fixant les restitutions pour les céréales et le riz décortiqué exportés sous la forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 252/68 de la Commission, du 29 février 1968, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz |
FR |