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Document 32021L1047R(01)
Rectificatif à la directive déléguée (UE) 2021/1047 de la Commission du 5 mars 2021 modifiant la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à jour de la liste des produits liés à la défense conformément à la liste commune actualisée des équipements militaires de l’Union européenne du 17 février 2020 («Journal officiel de l’Union européenne» L 225 du 25 juin 2021)
Rectificatif à la directive déléguée (UE) 2021/1047 de la Commission du 5 mars 2021 modifiant la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à jour de la liste des produits liés à la défense conformément à la liste commune actualisée des équipements militaires de l’Union européenne du 17 février 2020 («Journal officiel de l’Union européenne» L 225 du 25 juin 2021)
C/2021/7054
OJ L 345, 30.9.2021, p. 42–42
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir_del/2021/1047/corrigendum/2021-09-30/oj
30.9.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 345/42 |
Rectificatif à la directive déléguée (UE) 2021/1047 de la Commission du 5 mars 2021 modifiant la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à jour de la liste des produits liés à la défense conformément à la liste commune actualisée des équipements militaires de l’Union européenne du 17 février 2020
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 225 du 25 juin 2021 )
Page 86, à l’annexe, section «Liste des produits liés à la défense», tableau, entrée «ML8», note 1, point t:
au lieu de:
«t. |
azide de plomb (CAS 13424-46-9), styphnate de plomb normal (CAS 15245-44-0) et styphnate de plomb basique (CAS 12403-82-6), et explosifs primaires ou compositions d’amorçage contenant des azides ou des complexes d’azides;», |
lire:
«t. |
azoture de plomb (CAS 13424-46-9), styphnate de plomb normal (CAS 15245-44-0) et styphnate de plomb basique (CAS 12403-82-6), et explosifs primaires ou compositions d’amorçage contenant des azotures ou des complexes d’azotures;». |