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Document 32014R1303R(02)

    Rectificatif au règlement (UE) no 1303/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire de l’Union européenne («Journal officiel de l’Union européenne» L 356 du 12 décembre 2014)

    C/2020/2614

    OJ L 135, 29.4.2020, p. 15–15 (FR)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2014/1303/corrigendum/2020-04-29/oj

    29.4.2020   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 135/15


    Rectificatif au règlement (UE) no 1303/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire de l’Union européenne

    ( «Journal officiel de l’Union européenne» L 356 du 12 décembre 2014 )

    Page 407, annexe, point 4.2.1.5.5., au point c):

    au lieu de:

    «Des panneaux de balisage de l’évacuation sont installés sur les parois latérales du tunnel, lorsque de tels équipements sont présents.»

    lire:

    «Des panneaux de balisage de l’évacuation sont installés sur les parois latérales du tunnel le long des cheminements d’évacuation.»


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