This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32014R1303R(02)
Rectificatif au règlement (UE) no 1303/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire de l’Union européenne («Journal officiel de l’Union européenne» L 356 du 12 décembre 2014)
Rectificatif au règlement (UE) no 1303/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire de l’Union européenne («Journal officiel de l’Union européenne» L 356 du 12 décembre 2014)
C/2020/2614
OJ L 135, 29.4.2020, p. 15–15
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2014/1303/corrigendum/2020-04-29/oj
29.4.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 135/15 |
Rectificatif au règlement (UE) no 1303/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire de l’Union européenne
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 356 du 12 décembre 2014 )
Page 407, annexe, point 4.2.1.5.5., au point c):
au lieu de:
«Des panneaux de balisage de l’évacuation sont installés sur les parois latérales du tunnel, lorsque de tels équipements sont présents.»
lire:
«Des panneaux de balisage de l’évacuation sont installés sur les parois latérales du tunnel le long des cheminements d’évacuation.»