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Document 32012D0757R(01)
Rectificatif à la décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre 2012 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire de l’Union européenne et modifiant la décision 2007/756/CE ( JO L 345 du 15.12.2012 )
Rectificatif à la décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre 2012 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire de l’Union européenne et modifiant la décision 2007/756/CE ( JO L 345 du 15.12.2012 )
OJ L 138, 24.5.2013, p. 20–20
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2012/757/corrigendum/2013-05-24/oj
|
24.5.2013 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 138/20 |
Rectificatif à la décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre 2012 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire de l’Union européenne et modifiant la décision 2007/756/CE
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 345 du 15 décembre 2012 )
Page 73, dans tout le tableau intitulé «Partie 6 — Codes d’interopérabilité utilisés pour les wagons (1er et 2e chiffres)»:
au lieu de:
«gabarit»,
lire:
«pour voies à écartement».
Page 73, dans la note de bas de page (b):
au lieu de:
«Gabarit fixe ou variable»,
lire:
«Pour voies à écartement fixe ou variable».
Page 74, dans tout le tableau intitulé «Partie 7 — Codes d’aptitude au trafic international utilisés pour les véhicules remorqués de transport de voyageurs (1er et 2e chiffres)»:
au lieu de:
«à gabarit»,
lire:
«pour voies à écartement».
Page 74, dans la note de bas de page (c):
au lieu de:
«À l’exception des voitures à gabarit fixe (56) et à gabarit variable (66) déjà en service, ne pas utiliser pour des véhicules neufs»,
lire:
«À l’exception des voitures pour voies à écartement fixe (56) et pour voies à écartement variable (66) déjà en service, ne pas utiliser pour des véhicules neufs».