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Document 32010R0178R(01)

    Rectificatif au règlement (UE) n ° 178/2010 de la Commission du 2 mars 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 401/2006 en ce qui concerne les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les noyaux d’abricot, la réglisse et l’huile végétale ( JO L 52 du 3.3.2010 )

    OJ L 7, 11.1.2012, p. 11–11 (FR)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/178/corrigendum/2012-01-11/oj

    11.1.2012   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 7/11


    Rectificatif au règlement (UE) no 178/2010 de la Commission du 2 mars 2010 modifiant le règlement (CE) no 401/2006 en ce qui concerne les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les noyaux d’abricot, la réglisse et l’huile végétale

    ( «Journal officiel de l'Union européenne» L 52 du 3 mars 2010 )

    Page 37, à l'annexe I, point D.2.2, tableau 1 «Subdivisions des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot»:

    au lieu de:

    «Produit

    Poids du lot (en tonnes)

    Poids ou nombre de sous-lots

    Nombre d’échantillons élémentaires

    Poids de l’échantillon global (en kg)

    Arachides, autres graines oléagineuses, noyaux d’abricot et fruits à coque

    500

    100 tonnes

    100

    20

    > 125 et < 500

    5 sous-lots

    100

    20

    15 et 125

    25 tonnes

    100

    20

    < 15

    10-100 (*)

    20»

    lire:

    «Produit

    Poids du lot (en tonnes)

    Poids ou nombre de sous-lots

    Nombre d’échantillons élémentaires

    Poids de l’échantillon global (en kg)

    Arachides, autres graines oléagineuses, noyaux d’abricot et fruits à coque

    ≥ 500

    100 tonnes

    100

    20

    > 125 et < 500

    5 sous-lots

    100

    20

    ≥ 15 et ≤ 125

    25 tonnes

    100

    20

    < 15

    10-100 (*)

    ≤ 20»


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