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Document 31996D0333R(01)
Rectificatif à la décision 96/333/CE de la Commission, du 3 mai 1996, établissant la certification sanitaire des mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants en provenance des pays tiers qui font l'objet d'une décision spécifique («Journal officiel des Communautés européennes» no L 127 du 25 mai 1996.)
Rectificatif à la décision 96/333/CE de la Commission, du 3 mai 1996, établissant la certification sanitaire des mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants en provenance des pays tiers qui font l'objet d'une décision spécifique («Journal officiel des Communautés européennes» no L 127 du 25 mai 1996.)
OJ L 130, 31.5.1996, p. 23–23
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/1996/333/corrigendum/1996-05-31/oj
31996D0333R(01)
Rectificatif à la décision 96/333/CE de la Commission, du 3 mai 1996, établissant la certification sanitaire des mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants en provenance des pays tiers qui font l'objet d'une décision spécifique («Journal officiel des Communautés européennes» no L 127 du 25 mai 1996.)
Journal officiel n° L 130 du 31/05/1996 p. 0023 - 0023
Rectificatif à la décision 96/333/CE de la Commission, du 3 mai 1996, établissant la certification sanitaire des mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants en provenance des pays tiers qui font l'objet d'une décision spécifique («Journal officiel des Communautés européennes» n° L 127 du 25 mai 1996.) Dans le sommaire et dans le titre, page 33: au lieu de: «qui font l'objet d'une décision spécifique», lire: «qui ne font pas l'objet d'une décision spécifique».