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Document 02008L0116-20110614
Consolidated text: Directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Directive 2008/116/CE de la Commission du 15 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d’y inscrire les substances actives aclonifène, imidacloprid et métazachlore (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
No longer in force
02008L0116 — FR — 14.06.2011 — 001.001
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DIRECTIVE 2008/116/CE DE LA COMMISSION (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 337, 16.12.2008, p.86) |
abrogé par:
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Journal officiel |
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n° |
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date |
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Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 |
L 309 |
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24.11.2009 |