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Document L:1968:032:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 32, 6 février 1968


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    Journal officiel
    des
    Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 32
    11e année
    6 février 1968



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    I

     
      

    Règlement (CEE) n° 141/68 de la Commission, du 5 février 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle

    1

      

    Règlement (CEE) n° 142/68 de la Commission, du 5 février 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt

    2

      

    Règlement (CEE) n° 143/68 de la Commission, du 5 février 1968, portant modification du correctif applicable à la restitution pour les céréales

    4

      

    Règlement (CEE) n° 144/68 de la Commission, du 5 février 1968, relatif aux demandes d'acomptes au titre du FEOGA, section garantie

    5

      

    Règlement (CEE) n° 145/68 de la Commission, du 5 février 1968, modifiant le montant supplémentaire pour certains œufs en coquille

    10

     
      

    II

     
      

    Conseil

      

    68/89/CEE:

     
      

    Directive 68/89/CEE du Conseil, du 23 janvier 1968, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le classement des bois bruts

    12

      

    68/90/CEEA:

     
      

    Décision du Conseil, du 23 janvier 1968, portant approbation d' une modification des statuts de l' entreprise commune "Kernkraftwerk Obrigheim GmbH"

    16

      

    Commission

      

    68/91/CEE:

     
      

    Décision de la Commission, du 30 janvier 1968, portant fixation du montant des restitutions à accorder pour les quantités de céréales contenues dans les aliments composés à base de produits laitiers exportés vers les pays tiers

    18

      

    68/92/CEE:

     
      

    Décision de la Commission, du 30 janvier 1968, portant fixation du premier élément de l'élément mobile du prélèvement applicable aux aliments composés à base de produits laitiers

    19




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