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Document L:1968:304:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 304, 19 décembre 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 304, 19 décembre 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 2053/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2054/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 2055/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 2056/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 2057/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, fixant le prélèvement à l'importation pour la mélasse | ||||
Règlement (CEE) n 2058/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, fixant des montants supplémentaires pour les produits d'oeufs | ||||
Règlement (CEE) n 2059/68 de la Commission, du 18 décembre 1968, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Décision n° 2025/68/CECA de la Commission, du 12 décembre 1968, portant dérogation à la recommandation n° 1-64 de la Haute Autorité relative à un relèvement de la protection frappant les produits sidérurgiques à la périphérie de la Communauté (30e dérogation) | ||||
Décision n° 2026/68/CECA de la Commission, du 12 décembre 1968, portant dérogation à la recommandation n° 1-64 de la Haute Autorité relative à un relèvement de la protection frappant les produits sidérurgiques à la périphérie de la Communauté (31e dérogation) |
FR |