Rectificatif au règlement (UE) no 936/2013 de la Commission du 12 septembre 2013 établissant, pour 2013, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 271 du 11 octobre 2013 )

Page 205, à la position 27.32.14.00:

au lieu de:

«Conducteurs électriques pour une tension > 1 000 V (à l’exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles»,

lire:

«Conducteurs électriques pour une tension > 1 000 V (à l’exclusion des fils pour bobinage, câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux et des jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les avions et les bateaux)».

Page 250, à la position 28.99.11.50:

au lieu de:

«Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires (à l’exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafe»,

lire:

«Machines pour le brochage ou la reliure: couseuses et agrafeuses, y compris celles qui sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires (à l’exclusion des agrafeuses du type utilisé dans les bureaux et des machines agrafeuses du type servant à la fabrication des boîtes en carton)».

Page 253, à la position 29.10.22.30:

au lieu de:

«Voitures particulières à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d’une cylindrée > 1 500 cm3 (y compris caravanes automotrices d’une cylindrée > 3 000 cm3) (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes o»,

lire:

«Voitures particulières à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), d’une cylindrée > 1 500 cm3 (y compris caravanes automotrices d’une cylindrée > 3 000 cm3) (à l’exclusion des véhicules pour le transport de 10 personnes ou plus, des motoneiges, des voiturettes de golf et similaires)».

Page 254, à la position 29.10.44.00:

au lieu de:

«Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de cours»,

lire:

«Châssis des tracteurs, des voitures de tourisme et autres véhicules à moteur destinés principalement au transport de personnes, des véhicules pour le transport de marchandises et des véhicules automobiles à usages spéciaux, y compris les voitures de course».

Page 259, à la position 30.20.40.60 z:

au lieu de:

«Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies»,

lire:

«Appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées et similaires; parties d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes».