This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32009R0767R(01)
Rectificatif au règlement (CE) n ° 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n ° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission ( JO L 229 du 1.9.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n ° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission ( JO L 229 du 1.9.2009 )
Úř. věst. L 192, 22.7.2011, p. 71–71
(DA, DE, FR, PL, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/767/corrigendum/2011-07-22/1/oj
|
22.7.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 192/71 |
Rectificatif au règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 229 du 1er septembre 2009 )
Pages 24 et 25, à l'annexe VII, chapitre II, paragraphe 1, tableau, deuxième colonne «Constituants analytiques», deuxième poste à la page 24 et cinquième poste à la page 25:
au lieu de:
«Fibres alimentaires brutes»,
lire:
«Cellulose brute».