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Document L:1971:140:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 140, 26 juin 1971
Journal officiel des Communautés européennes, L 140, 26 juin 1971
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 1335/71 de la Commission, du 25 juin 1971, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1336/71 de la Commission, du 25 juin 1971, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1337/71 de la Commission, du 25 juin 1971, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1338/71 de la Commission, du 25 juin 1971, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1339/71 de la Commission, du 25 juin 1971, fixant les prélèvements dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) n 1340/71 de la Commission, du 24 juin 1971, fixant les restitutions dans le secteur du lait et des produits laitiers pour les produits exportés en l'état | ||||
Règlement (CEE) n° 1341/71 de la Commission, du 25 juin 1971, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 28 000 tonnes de froment tendre destiné à la République turque, à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n° 1342/71 de la Commission, du 25 juin 1971, modifiant le règlement n° 469/67/CEE en ce qui concerne le montant correcteur relatif à la qualité médium d'Espagne | ||||
Règlement (CEE) n° 1343/71 de la Commission, du 25 juin 1971, modifiant le règlement (CEE) n° 1084/68 en ce qui concerne le taux de suspension du prélèvement applicable à l'importation des viandes bovines congelées destinées à la transformation | ||||
Règlement (CEE) n° 1344/71 de la Commission, du 25 juin 1971, relatif à certaines mesures à prendre dans le secteur du sucre à la suite de la dévaluation du franc français | ||||
Règlement (CEE) n 1345/71 de la Commission, du 25 juin 1971, modifiant la restitution pour l'orge | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
71/234/CEE: | ||||
Bilan de la viande bovine destinée à l'industrie de transformation du 1er juillet au 30 septembre 1971 |
FR |