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Document C:2008:328:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 328, 23 décembre 2008


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 328

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    23 décembre 2008


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Banque centrale européenne

    2008/C 328/01

    Avis de la Banque centrale européenne du 25 novembre 2008 sur une proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 332/2002 établissant un mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres (CON/2008/77)

    1


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 328/02

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

    4

    2008/C 328/03

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    7

    2008/C 328/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5375 — Electrabel Deutschland/WSW Wuppertaler Stadtwerke/WSW Energie & Wasser) (1)

    11


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 328/05

    Taux de change de l'euro

    12

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 328/06

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/396/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (1)

    13


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2008/C 328/07

    Appel à propositions — EACEA/35/08 pour la mise en œuvre de la «fenêtre» de coopération extérieure Erasmus Mundus durant l'année universitaire 2009-2010 — Le programme d'action communautaire pour améliorer la coopération entre les établissements d'enseignement supérieur et promouvoir les échanges d'étudiants, de chercheurs et de personnel universitaire des États membres de l'UE et de pays tiers

    24

    2008/C 328/08

    Appel à propositions — EAC/40/08 — Action préparatoire Amicus

    27

    2008/C 328/09

    Appel de propositions 2008 — Programme «L'Europe pour les citoyens» (2007-2013) — Mise en œuvre des actions du programme: Des citoyens actifs pour l'Europe, une société civile active en Europe et une mémoire européenne active

    29

    2008/C 328/10

    Appel de propositions 2009 — Programme «Jeunesse en action» 2007-2013

    33

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2008/C 328/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5414 — Samsung SDI/Samsung Electronics/SMD) (1)

    37

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2008/C 328/12

    Publication d'une demande au titre de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    38


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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