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Document C:2005:275E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 275, 08 novembre 2005

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		ISSN 1725-2431
Journal officiel de l'Union européenne		C 275E

Édition de langue française	Communications et informations	48e année 8 novembre 2005

Numéro d'information	Sommaire	page
	I Communications
	Conseil
2005/C 275E/1	Position commune (CE) no 33/2005 du 6 septembre 2005 arrêtée par le Conseil, conformément à la procédure établie par l'article 251 du traité établissant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures	1

2005/C 275E/2	Position commune (CE) no 34/2005 du 23 septembre 2005 arrêtée par le Conseil, conformément à la procédure établie par l'article 251 du traité établissant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques et abrogeant la directive 93/76/CEE du Conseil	19

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