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Document C:2001:311:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 311, 07 novembre 2001


Display all documents published in this Official Journal
Date of document:
07/11/2001
Author:
Communautés européennes
Form:
Journal officiel
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 311
44e année
7 novembre 2001
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......
II Actes préparatoires
Comité économique et social
384 session plénière des 12 et 13 septembre 2001
2001/C 311/01Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE" 1
2001/C 311/02Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant vingt-troisième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction — CMR)" 7
2001/C 311/03Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les comptes rendus d'événements dans l'aviation civile" 8
2001/C 311/04Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Créer une société de l'information plus sûre en renforçant la sécurité des infrastructures de l'information et en luttant contre la cybercriminalité" 12
2001/C 311/05Avis du Comité économique et social sur le "Programme européen de navigation par satellite (Galileo)" 19
2001/C 311/06Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 3072/95 portant organisation commune du marché du riz" 29
2001/C 311/07Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2358/71 portant organisation commune du marché dans le secteur des semences et fixant, pour les campagnes de commercialisation 2002/2003 et 2003/2004, les montants de l'aide accordée dans le secteur des semences" 30
2001/C 311/08Avis du Comité économique et social sur "Les services sociaux privés à buts non lucratifs dans le contexte des services d'intérêt général en Europe" 33
2001/C 311/09Avis du Comité économique et social sur le "Mémorandum sur l'éducation et la formation tout au long de la vie" 39
2001/C 311/10Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil (CE) portant application d'un schéma de préférences tarifaires généralisées pour la période du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004" 47
2001/C 311/11Avis du Comité économique et social sur le thème "Évaluation du degré de préparation à l'introduction de l'euro: mise en évidence des principales carences et interventions nécessaires" 50
2001/C 311/12Avis du Comité économique et social sur le thème "Renforcement de la qualité de la politique sociale et de l'emploi" 54
2001/C 311/13Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil: De nouveaux marchés européens du travail ouverts et accessibles à tous" 60
2001/C 311/14Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole" 64
FR
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