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Document C:1992:233:TOC
Official Journal of the European Communities, C 233, 11 September 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 233, 11 septembre 1992
Journal officiel des Communautés européennes, C 233, 11 septembre 1992
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
92/C 233/01 | ECU | |||
92/C 233/02 | Communication effectuée conformément à l'article 19 paragraphe 3 du règlement n° 17 concernant la notification n° IV/34276 — Encompass Europe (GLV/ELTS BV) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
92/C 233/03 | Modification à la proposition de directive du Conseil concernant la désignation ainsi que la qualification professionnelle d'un préposé à la prévention des risques inhérents aux transports des marchandises dangereuses dans les entreprises qui effectuent ce genre de transport | |||
III Informations | ||||
Parlement européen | ||||
92/C 233/04 | L-Luxembourg: Étude pilote — Avis d'appel d'offres en vue de l'acquisition d'une étude pilote relative à la typologie des exploitants et ouvriers agricoles en France et en Grèce, établie d'après les structures socio-économiques des exploitations, et aux régimes agricoles d'assurance sociale, analyse des incidences de la réforme de la politique agricole commune; conséquences et perspectives |
FR |