La hiérarchie des déchets

La hiérarchie des déchets établit un ordre de priorité applicable à la législation et aux politiques en matière de prévention et de gestion des déchets. Cette notion est la pierre angulaire des politiques et législations de l’Union européenne (UE) relatives aux déchets et est définie par la directive-cadre de l’UE sur les déchets (directive 2008/98/CE). Son objectif est double:

• réduire à un minimum les incidences négatives de la production et de la gestion des déchets; et
• rendre plus efficace l’utilisation des ressources.

Cette hiérarchie est souvent présentée sous la forme d’une pyramide inversée, où les meilleures options sont situées en haut et où celles en bas correspondent aux solutions de gestion des déchets à n’utiliser qu’en dernier recours.

• Prévention. Les mesures, prises avant qu’une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet, qui permettent de réduire:
  • la quantité de déchets, notamment par l’intermédiaire du réemploi des produits et de la prolongation de leur durée de vie;
  • les effets nocifs des déchets produits sur l’environnement et la santé humaine; ou
  • la teneur en substances nocives des matières et produits.
• Préparation en vue du réemploi Toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation, par laquelle des produits ou des composants de produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre opération de prétraitement.
• Recyclage Toute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage.
• Autre valorisation (p. ex. valorisation énergétique) Toute autre opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient autrement été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie.
• Élimination Toute opération qui n’est pas de la valorisation, même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances ou d’énergie (par exemple, la mise en décharge, l’incinération).

VOIR ÉGALEMENT:

• Économie circulaire
• Politique environnementale de l’UE
• Législation européenne sur la gestion des déchets (synthèse)
• Économie circulaire (Commission européenne)
• Directive-cadre sur les déchets (Commission européenne).