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Document 52007XC1023(02)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Communities
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
JO C 248 du 23.10.2007, p. 5–6
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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23.10.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 248/5 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
(2007/C 248/05)
En vertu de l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes (2) sont modifiées comme suit:
À la page 296 le texte suivant est inséré:
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«7318 11 00 |
Tire-fonds Les tire-fonds sont un type particulier de vis à bois non fendues, à tête hexagonale ou carrée, qui peuvent avoir une embase fixe. On distingue deux types de tire fonds:
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À la page 337 le texte suivant est inséré:
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«8525 80 30 |
Appareils photographiques numériques Les appareils photographiques numériques de cette sous-position permettent toujours d'enregistrer des images fixes, soit sur une mémoire interne soit sur un support interchangeable. La plupart des appareils photographiques de cette sous-position ont l'ergonomie d'un appareil photographique traditionnel et ne disposent pas d'un viseur escamotable. Ces appareils photographiques peuvent également permettre d'enregistrer des séquences vidéo. Les appareils photographiques restent classés dans cette position sauf s'ils sont capables, en utilisant la capacité de mémoire maximale, d'enregistrer avec une résolution de 800 × 600 (ou plus) pixels à 23 images par secondes (ou plus) au moins 30 minutes d'une seule séquence vidéo. Par rapport aux caméscopes de la sous-position 8525 80 91 et 8525 80 99, de nombreux appareils photographiques numériques (lorsqu'ils fonctionnent en tant que caméscope) n'offrent pas la fonction zoom optique pendant l'enregistrement vidéo. Indépendamment de la capacité de la mémoire, certains appareils photographiques cessent automatiquement l'enregistrement vidéo après un certain temps. |
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8525 80 91 et 8525 80 99 |
Caméscopes Les caméscopes de ces sous-positions permettent toujours d'enregistrer des séquences vidéo, soit sur une mémoire interne soit sur un support interchangeable. En général, les caméscopes numériques de ces sous-positions ont une ergonomie qui diffère de celle des appareils photographiques numériques de la sous-position 8525 80 30. Ils disposent souvent d'un viseur escamotable et sont souvent assortis d'une télécommande. Ils offrent toujours la fonction zoom optique pendant l'enregistrement vidéo. Ces caméscopes numériques permettent également d'enregistrer des images fixes. Les appareils photographiques numériques sont exclus de cette position s'ils ne sont pas en mesure d'enregistrer, en utilisant la capacité de mémoire maximale, avec une résolution de 800 × 600 (ou plus) pixels à 23 images par secondes (ou plus) au moins 30 minutes d'une seule séquence vidéo.» |
(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 733/2007 (JO L 169 du 29.6.2007, p. 1).
(2) JO C 50 du 28.2.2006, p. 1.