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    Affaire T-385/09: Arrêt du Tribunal du 17 février 2011 — Annco/OHMI — Freche et fils (ANN TAYLOR LOFT) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire verbale ANN TAYLOR LOFT — Marque nationale verbale antérieure LOFT — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]

    Numéro CELEX:
    62009TA0385
    Forme:
    Informations judiciaires
    Auteur:
    Tribunal
    Date du document:
    17/02/2011
    Nombre de pages:
    1

    Affaire T-385/09: Recours introduit le 2 octobre 2009 — Annco/OHMI — Freche et Fils (ANN TAYLOR LOFT)

    Numéro CELEX:
    62009TN0385
    Forme:
    Informations judiciaires
    Auteur:
    Tribunal de première instance
    Date du document:
    02/10/2009
    Nombre de pages:
    1
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