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Ordonnance du Tribunal (quatrième chambre) du 21 mai 2014 (publication par extraits).
Atlas Transport GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Procédure – Taxation des dépens.
Affaire T-145/08 DEP.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:T:2014:361
- Numéro CELEX:
- 62008TO0145
- Forme:
- Ordonnance
- Auteur:
- Tribunal
- Date du document:
- 21/05/2014
Affaire T-145/08: Arrêt du Tribunal du 16 mai 2011 — Atlas Transport/OHMI — Atlas Air (ATLAS) [ «Marque communautaire — Procédure de nullité — Marque communautaire verbale ATLAS — Marque Benelux figurative antérieure atlasair — Exigences de forme — Dépôt d’un mémoire exposant les motifs du recours — Suspension de la procédure administrative — Article 59 du règlement (CE) n ° 40/94 [devenu article 60 du règlement (CE) n ° 207/2009] — Règle 20, paragraphe 7, du règlement (CE) n ° 2868/95» ]
- Numéro CELEX:
- 62008TA0145
- Forme:
- Informations judiciaires
- Auteur:
- Tribunal
- Date du document:
- 16/05/2011
- Nombre de pages:
- 1
Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 16 mai 2011.
Atlas Transport GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale ATLAS - Marque Benelux figurative antérieure atlasair - Exigences de forme - Dépôt d’un mémoire exposant les motifs du recours - Suspension de la procédure administrative - Article 59 du règlement (CE) nº 40/94 [devenu article 60 du règlement (CE) nº 207/2009] - Règle 20, paragraphe 7, du règlement (CE) nº 2868/95.
Affaire T-145/08.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:T:2011:213
- Numéro CELEX:
- 62008TJ0145
- Forme:
- Arrêt
- Auteur:
- Tribunal
- Date du document:
- 16/05/2011
Affaire T-145/08: Recours introduit le 17 avril 2008 — Atlas Transport/OHMI — Atlas Air (ATLAS)
- Numéro CELEX:
- 62008TN0145
- Forme:
- Informations judiciaires
- Auteur:
- Tribunal de première instance
- Date du document:
- 17/04/2008
- Nombre de pages:
- 1
Domaine: Tout, Numéro CELEX: 62008T?0145, Langue de recherche: Français