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Affaire C-398/08 P: Arrêt de la Cour (première chambre) du 21 janvier 2010 — Audi AG/Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) [Pourvoi — Marque communautaire — Règlement (CE) n o  40/94 — Articles 7, paragraphe 1, sous b), et 63 — Marque verbale Vorsprung durch Technik — Marques constituées de slogans publicitaires — Caractère distinctif — Demande de marque pour une multitude de produits et de services — Publics pertinents — Appréciation et motivation globale — Documents nouveaux]

Numéro CELEX:
62008CA0398
Forme:
Informations judiciaires
Auteur:
Cour de justice
Date du document:
21/01/2010
Nombre de pages:
1

Affaire C-398/08 P: Pourvoi formé le 16 septembre 2008 par la Audi AG contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2008 par le Tribunal de première instance (quatrième chambre) dans l'affaire T-70/06 — Audi AG/Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)

Numéro CELEX:
62008CN0398
Forme:
Informations judiciaires
Auteur:
Cour de justice
Date du document:
16/09/2008
Nombre de pages:
1
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