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Conclusions de l'avocat général Geelhoed présentées le 16 février 2006.
WWF Italia e.a. contre Regione Lombardia.
Demande de décision préjudicielle: Tribunale amministrativo regionale per la Lombardia - Italie.
Conservation des oiseaux sauvages - Directive 79/409/CEE - Dérogations au régime de protection.
Affaire C-60/05.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:2006:116
- Numéro CELEX:
- 62005CC0060
- Forme:
- Conclusions de l’avocat général
- Auteur:
- Cour de justice
- Date du document:
- 16/02/2006
Arrêt de la Cour (deuxième chambre) du 8 juin 2006.
WWF Italia e.a. contre Regione Lombardia.
Demande de décision préjudicielle: Tribunale amministrativo regionale per la Lombardia - Italie.
Conservation des oiseaux sauvages - Directive 79/409/CEE - Dérogations au régime de protection.
Affaire C-60/05.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:2006:378
- Numéro CELEX:
- 62005CJ0060
- Forme:
- Arrêt
- Auteur:
- Cour de justice
- Date du document:
- 08/06/2006
Domaine: Tout, Numéro CELEX: 62005C?0060, Langue de recherche: Français