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Ordonnance de la Cour (première chambre) du 12 juin 2008.
Zirh International Corp. contre Mülhens GmbH & Co. KG.
Taxation des dépens.
Affaire C-206/04 P-DEP.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:2008:336
- Numéro CELEX:
- 62004CO0206
- Forme:
- Ordonnance
- Auteur:
- Cour de justice
- Date du document:
- 12/06/2008
Conclusions de l'avocat général Ruiz-Jarabo Colomer présentées le 10 novembre 2005.
Mülhens GmbH & Co. KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Pourvoi - Marque communautaire - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 - Risque de confusion - Marque verbale ZIRH - Opposition du titulaire de la marque communautaire SIR.
Affaire C-206/04 P.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:2005:673
- Numéro CELEX:
- 62004CC0206
- Forme:
- Conclusions de l’avocat général
- Auteur:
- Cour de justice
- Date du document:
- 10/11/2005
Arrêt de la Cour (première chambre) du 23 mars 2006.
Mülhens GmbH & Co. KG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Pourvoi - Marque communautaire - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 40/94 - Risque de confusion - Marque verbale ZIRH - Opposition du titulaire de la marque communautaire SIR.
Affaire C-206/04 P.
Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:2006:194
- Numéro CELEX:
- 62004CJ0206
- Forme:
- Arrêt
- Auteur:
- Cour de justice
- Date du document:
- 23/03/2006
Domaine: Tout, Numéro CELEX: 62004C?0206, Langue de recherche: Français