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    Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 28 septembre 1983.
    Maria Rosani et autres contre Conseil des Communautés européennes.
    Fonctionnaires - Description des fonctions d'un emploi type.
    Affaires jointes 193 à 198/82.

    Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:1983:251

    Numéro CELEX:
    61982CJ0193
    Forme:
    Arrêt
    Auteur:
    Cour de justice
    Date du document:
    28/09/1983

    Conclusions de l'avocat général VerLoren van Themaat présentées le 14 juillet 1983.
    Maria Rosani et autres contre Conseil des Communautés européennes.
    Fonctionnaires - Description des fonctions d'un emploi type.
    Affaires jointes 193 à 198/82.

    Identifiant ECLI: ECLI:EU:C:1983:216

    Numéro CELEX:
    61982CC0193
    Forme:
    Conclusions de l’avocat général
    Auteur:
    Cour de justice
    Date du document:
    14/07/1983
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