L:1998:096:TOC

Language
- My EUR-Lex
- Sign in
- Register
- My recent searches (0)

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

EUROPA
EUR-Lex home
EUR-Lex - L:1998:096:TOC - EN

Document L:1998:096:TOC

Help

Journal officiel des Communautés européennes, L 96, 28 mars 1998

Display all documents published in this Official Journal

PDF

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 96
41^e année
28 mars 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
	*	Règlement (CE) n^o 685/98 du Conseil, du 16 mars 1998, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Bulgarie relatif à l'établissement réciproque de contingents tarifaires pour certains vins, et modifiant le règlement (CE) n^o 933/95 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains vins	1
		Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Bulgarie relatif à l'établissement réciproque de contingents tarifaires pour certains vins	3
		Règlement (CE) n^o 686/98 de la Commission, du 27 mars 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	7
		Règlement (CE) n^o 687/98 de la Commission, du 27 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2094/97	9
		Règlement (CE) n^o 688/98 de la Commission, du 27 mars 1998, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2095/97	10
		Règlement (CE) n^o 689/98 de la Commission, du 27 mars 1998, fixant les prix minimaux de vente du beurre et les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la sixième adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) n^o 2571/97	11
		Règlement (CE) n^o 690/98 de la Commission, du 27 mars 1998, concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes	13
		Règlement (CE) n^o 691/98 de la Commission, du 27 mars 1998, fixant le prix maximal d'achat et les quantités de viande bovine achetées à l'intervention pour la deux centième adjudication partielle effectuée dans le cadre des mesures générales d'intervention conformément au règlement (CEE) n^o 1627/89	14
	*	Règlement (CE) n^o 692/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 2050/97 déterminant les réductions à appliquer aux paiements compensatoires établis dans le cadre du régime de soutien aux producteurs de riz dans certains États membres	16
	*	Règlement (CE) n^o 693/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 3111/93, établissant les listes des vins de liqueur de qualité produits dans les régions déterminées visées aux articles 3 et 12 du règlement (CEE) n^o 4252/88	17
	*	Règlement (CE) n^o 694/98 de la Commission, du 27 mars 1998, fixant, pour la campagne 1997/1998, les montants à verser aux organisations et aux unions reconnues de producteurs d'huile d'olive	19
	*	Règlement (CE) n^o 695/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 2047/84 déterminant les centres d'intervention du riz autres que Vercelli	20
	*	Règlement (CE) n^o 696/98 de la Commission, du 27 mars 1998, portant application du règlement (CE) n^o 515/97 du Conseil relatif à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des réglementations douanière et agricole	22
		Règlement (CE) n^o 697/98 de la Commission, du 27 mars 1998, fixant les restitutions applicables aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales	27
		Règlement (CE) n^o 698/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 1832/92 fixant les montants des aides à la fourniture des îles Canaries en produits céréaliers d'origine communautaire	29
		Règlement (CE) n^o 699/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 1833/92 fixant les montants des aides à la fourniture des Açores et de Madère en produits céréaliers d'origine communautaire	31
		Règlement (CE) n^o 700/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 391/92 fixant les montants des aides à la fourniture des départements français d'outre-mer en produits céréaliers d'origine communautaire	33
		Règlement (CE) n^o 701/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 1487/95 établissant le bilan d'approvisionnement des îles Canaries en produits du secteur de la viande de porc, et déterminant les aides pour les produits provenant de la Communauté	35
		Règlement (CE) n^o 702/98 de la Commission, du 27 mars 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 1725/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement des Açores et de Madère en produits du secteur de la viande de porc, et déterminant les aides pour les produits provenant de la Communauté	37
	*	Directive 98/19/CE de la Commission, du 18 mars 1998, modifiant la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux ⁽¹⁾	39

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		98/241/EC
	*	Décision du Conseil, du 23 mars 1998, concernant l'approbation, au nom de la Communauté, de la décision Parcom 96/1 sur l'abandon de l'utilisation de l'hexachloroéthane (HCE) dans l'industrie des métaux non ferreux	41
		Décision Parcom 96/1 sur l'abandon de l'utilisation de l'hexachloroéthane (HCE) dans l'industrie des métaux non ferreux	42
		Commission
		98/242/EC
	*	Décision de la Commission, du 20 mars 1998, reconnaissant en principe la conformité des dossiers transmis pour examen détaillé en vue de l'inscription du cyhalofop-butyl, du pyraflufen-ethyl et de l'azafenidin dans l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ⁽¹⁾	45
		(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top