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Document C:2015:418:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 418, 16 décembre 2015


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 418

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
16 décembre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 418/1

Communication de la Commission — Contre-valeurs des seuils des directives 2004/17/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2015/C 418/2

Décision du Conseil du 14 décembre 2015 portant nomination des membres titulaires et suppléants du comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale pour le Danemark

4

2015/C 418/3

Conclusions du Conseil sur une stratégie de l’Union européenne visant à réduire les méfaits de l’alcool

6

2015/C 418/4

Conclusions du Conseil «Soutien des personnes atteintes de démence: améliorer les politiques et pratiques en matière de soins»

9

 

Commission européenne

2015/C 418/5

Taux de change de l'euro

13

2015/C 418/6

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation pour 28 États membres, en vigueur à compter du 1er janvier 2016[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )]

14

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2015/C 418/7

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

15

2015/C 418/8

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public relatives à des services aériens réguliers

16


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2015/C 418/9

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7793 — Lone Star Fund IX/MRH) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

17


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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