ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 412

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
11 décembre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 412/1

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

1

2015/C 412/2

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 juin 1995 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

6

2015/C 412/3

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

10

2015/C 412/4

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative aux installations à câbles transportant des personnes (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

44

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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