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Document C:2014:336:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 336, 26 septembre 2014


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 336

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
26 septembre 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 336/1

Communication de la Commission relative à l’autorité habilitée à délivrer des certificats d’origine dans le cadre du règlement (CE) no 891/2009

1

2014/C 336/2

Communication de la Commission relative à l’autorité habilitée à délivrer des certificats d’authenticité dans le cadre du règlement d’exécution (UE) no 481/2012

2

2014/C 336/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7341 — MVD/Postcon/ADVO) ( 1 )

4


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2014/C 336/4

Avis de la Banque Centrale Européenne du 24 juin 2014 portant sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la déclaration et à la transparence des opérations de financement sur titres (CON/2014/49)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 336/5

Taux de change de l'euro

20

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2014/C 336/6

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2014/C 336/7

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2014/C 336/8

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

22


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2014/C 336/9

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

23

2014/C 336/10

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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