EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2011:304:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 304, 15 octobre 2011


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.304.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 304

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
15 octobre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 304/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6330 — Ugitour/Caisse des Dépôts et Consignations/Sogecap/Portefeuille Immobilier) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 304/02

Taux de change de l'euro

2

2011/C 304/03

Décision de la Commission du 14 octobre 2011 instaurant le groupe des experts nationaux du charbon (GENC)

3

2011/C 304/04

Communication de la Commission dans le cadre de la directive 2007/23/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la mise sur le marché d'articles pyrotechniques(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

5

 

Service européen pour l'action extérieure

2011/C 304/05

Décision de la haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité du 15 juin 2011 relative aux règles de sécurité applicables au service européen pour l'action extérieure

7

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 304/06

Informations communiquées par la Hongrie concernant la mise en œuvre de la directive 2010/35/UE du Parlement européen et du Conseil

12

2011/C 304/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

12

2011/C 304/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

13

2011/C 304/09

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

14


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2011/C 304/10

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

15

2011/C 304/11

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

19

2011/C 304/12

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

23

2011/C 304/13

Avis à l’attention d'Ibrahim Awwad Ibrahim Ali Al-Badri Al-Samarrai, ajouté par le règlement (UE) no 1024/2011 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités liées au réseau Al-Qaida

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top