ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.158.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 158

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
11 juillet 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 158/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5403 — Lufthansa/BMI) (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 158/02

Taux de change de l'euro

2

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 158/03

Présentation annotée des marchés réglementés et dispositions nationales mettant en oeuvre les exigences de la DSI (directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil)

3

2009/C 158/04

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

9

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 158/05

Appel à propositions — EACEA/11/2009 — Soutien structurel aux organismes de recherche et de réflexion sur les politiques publiques européennes et aux organisations de la société civile au niveau européen — Programme «L’Europe pour les citoyens», Action 2, Mesures 1 et 2 — 2010

10

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 158/06

Aide d'État — Pays-Bas — Aide d'État C 10/2009 (ex N 138/2009) — ING — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

13

AUTRES ACTES

Commission

2009/C 158/07

Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) no 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires

24

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR