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Document C:2009:134:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 134, 13 juin 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.134.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 134

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
13 juin 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 134/01

Taux de change de l'euro

1

2009/C 134/02

Avis du Comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa 154e réunion, le 5 septembre 2007, sur un projet de décision relatif à l’affaire COMP/M.4525 — Kronospan/Constantia — Rapporteur: Espagne

2

2009/C 134/03

Rapport final du conseiller-auditeur dans l'affaire COMP/M.4525 — Kronospan/Constantia [conformément aux articles 15 et 16 de la décision (2001/462/CE, CECA) de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers-auditeurs dans certaines procédures de concurrence — JO L 162 du 19.6.2001, p. 21]

3

2009/C 134/04

Résumé de la Décision de la Commission du 19 septembre 2007 déclarant une concentration compatible avec le marché commun et l'accord EEE — (Affaire COMP/M.4525 — Kronospan/Constantia) (1)

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 134/05

Liste des bureaux de douane habilités à accomplir les formalités d’exportation des biens culturels, publiée conformément à l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 116/09.

9

2009/C 134/06

Liste des ports où les débarquements ou transbordements de poissons congelés, capturés par les navires de pêche de pays tiers dans la zone de la convention sur les pêcheries de l'Atlantique du Nord-Est, sont autorisés

14


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 134/07

Aide d’État — Finlande — Aide d'État no C 12/2009 (ex N 19/2009) — Aide potentielle à Järvi-Suomen Portti Osuuskunta — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

16

2009/C 134/08

Aide d’État — Allemagne et Autriche — Aide D'état C 16/2009 (ex N 254/2009) — BayernLB — Allemagne et Hypo Group Alpe Adria — Autriche — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

31

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 134/09

Avis à l'attention de la personne ajoutée par le règlement (CE) no 490/2009 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

42


 

Rectificatifs

2009/C 134/10

Rectificatif à l'appel de manifestations d'intérêt à devenir experts externes pour l'établissement d'un groupe de travail d'experts scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (Parma, Italy) (JO C 95 du 24.4.2009)

44


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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