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COM(2009) 99

10.3.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport annuel Hong Kong 2008

COM(2009) 111

12.3.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mobilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d’émission de carbone

COM(2009) 115

11.3.2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport sur l'état d'avancement de la création du marché intérieur du gaz et de l'électricité

COM(2009) 116

13.3.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie pour la R&D et l'innovation en matière de TIC en Europe: passer à la vitesse supérieure

COM(2009) 128

18.3.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil une PAC simplifiée pour l'Europe — Un gain pour tous

COM(2009) 133

24.3.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen relatif au développement du système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) — Rapport sur l’état d’avancement des travaux — Juillet 2008-décembre 2008

COM(2009) 137

26.3.2009

Rapport de la Commission au Conseil évaluant les progrès signalés par l'Italie à la Commission et au Conseil en ce qui concerne le recouvrement du montant dû par les producteurs de lait au titre du prélèvement supplémentaire pour les campagnes 1995/1996 à 2001/2002 (conformément à l'article 3 de la décision 2003/530/CE du Conseil)

COM(2009) 140

24.3.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport d'avancement sur le marché unique européen des communications électroniques de 2008 (14e rapport)

COM(2009) 141

26.3.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Quatrième rapport de suivi sur la restructuration de l’industrie sidérurgique en République tchèque et en Pologne.

COM(2009) 143

26.3.2009

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Communication relative à la non-prolifération nucléaire

COM(2009) 146

1.4.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Deuxième rapport de suivi sur la restructuration du secteur sidérurgique en Bulgarie et en Roumanie

COM(2009) 148

1.4.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Ajustement technique du cadre financier pour 2010 à l'évolution du RNB (point 16 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière)

COM(2009) 149

30.3.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à la protection des infrastructures d'information critiques. «Protéger l'Europe des cyber-attaques et des perturbations de grande envergure: améliorer l'état de préparation, la sécurité et la résilience»

COM(2009) 152

1.4.2009

Rapport de la Commission au Conseil sur l'utilisation faite en 2007 par les institutions des règlements (CEEA, CEE, Euratom) no 300/76, modifié en dernier lieu par le règlement (CE, Euratom) no 1873/2006 (sur le service continu ou par tours), (CEE, Euratom, CECA) no 495/77, modifié en dernier lieu par le règlement (CE, Euratom) no 1945/2006 (sur les astreintes), et (CE, Euratom) no 858/2004 (sur les conditions de travail pénibles) du Conseil

COM(2009) 153

2.4.2009

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la coexistence entre les cultures génétiquement modifiées et l'agriculture conventionnelle et biologique

COM(2009) 156

1.4.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil publié conformément à l’article 18, paragraphe 3, de la directive 2000/60/CE (directive-cadre sur l’eau), concernant les programmes de surveillance de l’état des eaux

COM(2009) 158

2.4.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Un nouveau partenariat pour la modernisation des universités: le forum européen pour le dialogue université-entreprise

COM(2009) 159

6.4.2009

Rapport de la Commission européenne au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Rapport final sur la mise en œuvre et l’impact de la deuxième phase (2000-2006) des programmes d’action communautaire en matière d'éducation (Socrates) et de formation professionnelle (Leonardo da Vinci) et du programme pluriannuel (2004-2006) pour l’intégration efficace des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les systèmes d'éducation et de formation en Europe (apprendre en ligne).