Bovins

De moins d’un an

0,400

D’un an à deux ans

0,700

Mâles de deux ans ou plus

1,000

Génisses de deux ans ou plus

0,800

Vaches laitières

1,000

Autres vaches de deux ans ou plus

0,800

Ovins et caprins

0,100

Équidés

0,800

Porcins

Porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg

0,027

Truies reproductrices de 50 kg ou plus

0,500

Autres porcins

0,300

Volailles

Poulets de chair

0,007

Poules pondeuses

0,014

Autruches

0,350

Autres volailles

0,030

Lapines mères

0,020

1.01

Localisation de l’exploitation

L’expression «localisation de l’exploitation» est définie à l’article 2, point e), du règlement (CE) no 1166/2008.

1.01.01

Latitude (avec une précision de cinq minutes d’arc ou moins)

1.01.02

Longitude (avec une précision de cinq minutes d’arc ou moins)

1.02

Personnalité juridique de l’exploitation

La personnalité juridique de l’exploitation dépend du statut de l’exploitant.

1.02.01

La responsabilité juridique et économique de l’exploitation est-elle assumée par:

1.02.01.01

une personne physique, exploitant individuel d’une exploitation indépendante?

Une personne physique exploitant seule une exploitation qui n’est liée à d’autres exploitations ni par une gestion commune ni par des dispositions similaires.

1.02.01.01.01

Si la réponse à la question précédente est «oui», cette personne (l’exploitant) est-elle en même temps le chef de l’exploitation?

1.02.01.01.01 a

Si cette personne n’est pas le chef de l’exploitation, le chef est-il un membre de la famille de l’exploitant?

1.02.01.01.01 b

Si le chef de l’exploitation est un membre de la famille de l’exploitant, le chef est-il le conjoint de l’exploitant? (2)

1.02.01.02

une ou plusieurs personne(s) physique(s) partenaire(s) dans une exploitation en groupement?

Le(s) partenaire(s) d’une exploitation en groupement sont des personnes physiques qui possède(nt), afferme(nt) ou gère(nt) conjointement une exploitation agricole ou gère(nt) conjointement leur exploitation individuelle comme s’il s’agissait d’une seule et même exploitation. La coexploitation doit s’effectuer formellement selon la législation ou, au moins, par accord écrit.

1.02.01.03

une personne morale?

Un sujet de droit autre qu’une personne physique, mais titulaire des droits et obligations normaux d’un particulier, par exemple la possibilité de poursuivre ou d’être poursuivi en justice (capacité légale générale propre).

1.03

Mode de faire-valoir (par rapport à l’exploitant) et système d’exploitation

1.03.01

Superficie agricole utilisée

La superficie agricole utilisée désigne la superficie totale occupée par les terres arables, les prairies permanentes, les superficies destinées aux cultures permanentes et les jardins familiaux qui sont utilisés par l’exploitation, indépendamment du mode de faire-valoir et du fait que les terres soient ou non utilisées en tant que partie de superficies communes.

Les superficies communes correspondent à la superficie agricole qui est utilisée par l’exploitation agricole mais ne lui appartient pas directement, c’est-à-dire qui sur laquelle s’applique un droit d’usage. Les États membres sont libres de choisir la méthode de mise en œuvre en vue de couvrir ces superficies communes.

1.03.01.01

En faire-valoir direct

La superficie agricole utilisée de l’exploitation dont l’exploitant est propriétaire ou pour laquelle il dispose d’un statut équivalent (usufruitier, emphytéote, etc.).

1.03.01.02

En fermage

La superficie agricole utilisée qui est louée par l’exploitation en échange d’une redevance fixée d’avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de location. Une même superficie agricole utilisée n’est attribuée qu’à une seule exploitation. Si une superficie agricole utilisée est louée à plusieurs exploitations au cours de l’année de référence, elle est normalement imputée à celle à laquelle elle est associée au jour de référence de l’enquête ou à celle qui l’a utilisée le plus longtemps au cours de l’année de référence.

1.03.01.03

En métayage et en autres modes de faire-valoir

1.03.02

Agriculture biologique

Les pratiques agricoles qui respectent certaines normes et règles établies énoncées dans i) le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil (3) ou, le cas échéant, la législation la plus récente et ii) les règles nationales correspondantes relatives à la production biologique.

1.03.02.01

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation selon des méthodes de production agricole biologiques certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de la Communauté européenne

La partie de la superficie agricole utilisée de l’exploitation où la production est strictement conforme aux principes de la production biologique au niveau de l’exploitation, selon les dispositions i) du règlement (CE) no 834/2007 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente et ii) des règles nationales correspondantes relatives à la certification de la production biologique.

1.03.02.02

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation en cours de conversion à des méthodes de production agricole biologiques devant être certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de la Communauté européenne

La partie de la superficie agricole utilisée de l’exploitation où les méthodes de l’agriculture biologique sont appliquées, mais où la période de transition nécessaire à la reconnaissance d’une totale conformité avec les principes de la production biologique au niveau de l’exploitation, selon les dispositions i) du règlement (CE) no 834/2007 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente et ii) des règles nationales correspondantes relatives à la certification de la production biologique, n’est pas encore achevée.

1.03.02.03

Superficie de l’exploitation où des méthodes de production agricole biologiques conformes aux règles nationales ou à celles de la Communauté européenne sont appliquées et certifiées ou sont en cours de conversion en vue de leur certification

La superficie agricole utilisée de l’exploitation où des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées et certifiées ou sont en cours de conversion en vue de leur certification conformément à certaines normes et règles établies énoncées dans i) le règlement (CE) no 834/2007 ou, le cas échéant, la législation la plus récente et ii) les règles nationales correspondantes relatives à la production biologique, à ventiler par catégorie de culture.

Les définitions concernant la production végétale figurent à la section II «Superficies».

1.03.02.03.01

Céréales pour la production de grains (semences comprises)

1.03.02.03.02

Légumes secs et cultures protéagineuses pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

1.03.02.03.03

Pommes de terre (y compris les primeurs et les plants)

1.03.02.03.04

Betteraves sucrières (à l’exception des semences)

1.03.02.03.05

Plantes oléagineuses

1.03.02.03.06

Légumes frais, melons et fraises

1.03.02.03.07

Pâturages et prés, non compris les pâturages pauvres

1.03.02.03.08

Plantation d’arbres fruitiers et baies

1.03.02.03.09

Agrumeraies

1.03.02.03.10

Oliveraies

1.03.02.03.11

Vignoble

1.03.02.03.99

Autres cultures (plantes à fibres etc.)

1.03.02.04

Méthodes de production biologique appliquées à la production animale et certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de la Communauté européenne

Le nombre d’animaux élevés sur l’exploitation lorsque la totalité ou une partie de la production animale est strictement conforme aux principes de la production biologique au niveau de l’exploitation selon les dispositions i) du règlement (CE) no 834/2007 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente et ii) des règles nationales correspondantes relatives à la certification de la production biologique, à ventiler par catégorie d’animaux.

Les définitions concernant le cheptel figurent à la section III «Cheptel».

1.03.02.04.01

Bovins

1.03.02.04.02

Porcins

1.03.02.04.03

Ovins et caprins

1.03.02.04.04

Produits de l’élevage de volailles

1.03.02.04.99

Autres produits de l’élevage

1.03.03

Destination de la production de l’exploitation

1.03.03.01

Le ménage consomme plus de 50 % de la valeur de la production finale de l’exploitation

Le ménage est l’unité familiale à laquelle appartient l’exploitant et dont les membres partagent le même logement, mettent en commun une partie ou la totalité de leurs revenus et de leur patrimoine et consomment collectivement certains types de biens et de services, principalement le logement et l’alimentation.

La notion de production finale visée dans l’intitulé de la présente caractéristique répond à la définition de la production utilisable employée dans les comptes économiques de l’agriculture tels que définis dans le règlement (CE) n° 138/2004 du Parlement européen et du Conseil (4).

1.03.03.02

La vente directe à des consommateurs finaux représente plus de 50 % des ventes totales de l’exploitation  (2)

La vente directe à des consommateurs finaux est la vente, par l’exploitation, de produits issus de sa production agricole, qu’ils soient transformés ou non, directement à des consommateurs pour leur propre consommation.

2.01

Terres arables

Terres travaillées (labourées ou cultivées) régulièrement et entrant généralement dans un système d’assolement.

L’assolement est le procédé qui consiste à alterner les cultures annuelles cultivées sur une parcelle donnée dans un ordre ou selon un plan prédéfini durant des campagnes successives, de manière à ce que les mêmes espèces végétales ne soient pas cultivées en continu sur la même parcelle. Normalement, les cultures se succèdent annuellement, mais elles peuvent également être pluriannuelles. Pour distinguer les terres arables des cultures permanentes et des prairies permanentes, on se réfère à un seuil de cinq années. Cela signifie que, si une parcelle est utilisée par la même culture plus de cinq années de suite sans destruction de la culture précédente avec implantation d’une nouvelle culture, elle n’est pas considérée comme terre arable.

2.01.01

Céréales pour la production de grains (semences comprises)

Toutes les superficies consacrées à la culture de céréales récoltées sèches pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation, sont à enregistrer sous ce poste (y compris les céréales destinées à la production d’énergie renouvelable).

2.01.01.01

Blé tendre et épeautre

Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L. et Triticum monococcum L.

2.01.01.02

Blé dur

Triticum durum Desf.

2.01.01.03

Seigle

Secale cereale L., y compris les mélanges de seigle et d’autres céréales semés en automne (méteil).

2.01.01.04

Orge

Hordeum vulgare L.

2.01.01.05

Avoine

Avena sativa L., y compris les mélanges d’avoine et d’autres céréales semés au printemps.

2.01.01.06

Maïs-grain

Maïs (Zea mays L.) récolté pour le grain.

2.01.01.07

Riz

Oryza sativa L.

2.01.01.99

Autres céréales pour la production de grains

Céréales semées en culture pure, récoltées sèches pour le grain, non enregistrées sous un des postes précédents.

2.01.02

Légumes secs et cultures protéagineuses pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

Cultures semées et récoltées principalement pour leur richesse en protéines.

Toutes les superficies consacrées à la culture de légumes secs et de protéagineux récoltés secs pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation, sont à enregistrer sous ce poste (y compris les cultures destinées à la production d’énergie renouvelable).

2.01.02.01

dont pois, fèves et lupins doux

Pisum sativum L., Vicia faba L., Lupinus spp., semés en culture pure, récoltés secs pour le grain.

2.01.03

Pommes de terre (y compris les primeurs et les plants)

Solanum tuberosum L.

2.01.04

Betteraves sucrières, à l’exception des semences

Beta vulgaris L. destinées à l’industrie sucrière et à la production d’alcool (ainsi qu’à la production énergétique).

2.01.05

Plantes sarclées fourragères et crucifères, à l’exception des semences

Betteraves fourragères (Beta vulgaris L.), plantes de la famille des brassicées destinées principalement à l’alimentation animale, que la racine ou la tige soit récoltée à cette fin, et autres plantes cultivées principalement pour leurs racines à destination fourragère, non mentionnées ailleurs.

2.01.06

Plantes industrielles

Plantes qui ne sont normalement pas vendues directement pour la consommation parce qu’elles nécessitent un traitement industriel avant leur utilisation finale.

Toutes les superficies où des plantes industrielles sont récoltées, indépendamment de leur utilisation, sont à enregistrer sous ce poste (y compris les plantes destinées à la production d’énergie renouvelable).

2.01.06.01

Tabac

Nicotiana tabacum L.

2.01.06.02

Houblon

Humulus lupulus L.

2.01.06.03

Coton

Gossypium spp., récolté pour les fibres ainsi que pour les graines oléagineuses.

2.01.06.04

Colza et navette

Brassica napus L. (partim) et Brassica rapa L. var. sylvestris (Lam.) Briggs, cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs.

2.01.06.05

Tournesol

Helianthus annuus L., récolté en grains secs.

2.01.06.06

Soja

Glycine max L. Merril, récolté en grains secs.

2.01.06.07

Lin oléagineux

Linum usitatissimum L., variétés cultivées principalement pour la production d’huile, récoltées en grains secs.

2.01.06.08

Autres plantes oléagineuses

Autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en lipides, récoltées en grains secs, non mentionnées ailleurs.

2.01.06.09

Lin textile

Linum usitatissimum L., variétés cultivées principalement pour la production de fibres.

2.01.06.10

Chanvre

Cannabis sativa L.

2.01.06.11

Autres plantes à fibres

Autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en fibres, non mentionnées ailleurs.

2.01.06.12

Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires

Plantes ou parties de plantes servant à la fabrication de médicaments ou de parfums ou destinées à la consommation humaine.

Les plantes condimentaires se distinguent des légumes par le fait qu’elles sont utilisées en petites quantités pour relever le goût des aliments, sans être elles-mêmes des aliments.

2.01.06.99

Autres plantes industrielles, non mentionnées ailleurs

Autres plantes industrielles qui ne sont pas mentionnées ailleurs.

Ce poste inclut les superficies de cultures destinées exclusivement à la production d’énergie renouvelable.

2.01.07

Légumes frais, melons et fraises dont

2.01.07.01

De plein air ou sous abris bas (non accessible)

Légumes frais, melons et fraises, de plein air ou sous abris bas (non accessible)

2.01.07.01.01

Cultures de plein champ

Légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables entrant dans l’assolement avec d’autres cultures agricoles.

2.01.07.01.02

Cultures maraîchères

Légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables entrant dans l’assolement avec d’autres cultures horticoles.

2.01.07.02

Cultures sous serre ou sous autre abri (accessible)

Cultures pratiquées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou feuille de matière plastique rigide ou flexible), pour tout ou la plus grande partie du cycle végétatif.

2.01.08

Fleurs et plantes ornementales (non compris les pépinières)

2.01.08.01

De plein air ou sous abris bas (non accessible)

Fleurs et plantes ornementales (à l’exclusion des pépinières), de plein air ou sous abris bas (non accessible)

2.01.08.02

Cultures sous serre ou sous autre abri (accessible)

Fleurs et plantes ornementales (à l’exclusion des pépinières) cultivées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou feuille de matière plastique rigide ou flexible), pour tout ou la plus grande partie du cycle végétatif.

2.01.09

Plantes récoltées en vert

Ensemble des cultures de terres arables «vertes» destinées principalement à l’alimentation animale, entrant dans l’assolement avec d’autres cultures et occupant la même superficie pendant moins de cinq ans (fourrages annuels et pluriannuels).

Ce poste inclut les cultures «vertes» destinées à la production d’énergie renouvelable.

Sont comprises les cultures non utilisées dans l’exploitation mais vendues, soit pour usage direct à d’autres exploitations agricoles, soit à l’industrie.

2.01.09.01

Herbages temporaires

Graminées pour le pâturage, le foin ou l’ensilage entrant dans un assolement normal, occupant le sol pendant au moins la durée d’une campagne et moins de cinq années, les semis étant faits d’herbacées pures ou en mélange. Avant le nouveau semis, les superficies sont préparées par un labour ou un travail du sol ou les plantes sont détruites par d’autres moyens, tels que les herbicides.

Sont compris les mélanges à prédominance de graminées et autres cultures fourragères (généralement des légumineuses), pâturées, récoltées en vert ou comme foin.

2.01.09.02

Autres plantes récoltées en vert

Autres fourrages annuels ou pluriannuels (moins de cinq ans).

2.01.09.02.01

Maïs vert

Toutes formes de maïs (Zea mays L.) qui sont cultivées principalement pour l’ensilage et ne sont pas récoltées pour le grain (rafle entière, plante entière ou partielle).

Sont compris le maïs vert directement consommé par les animaux (sans ensilage) et le maïs en rafle entière (grain, rachis et spathes) récolté comme aliment pour animaux et pour l’ensilage, ainsi que pour la production d’énergie renouvelable.

2.01.09.02.02

Plantes légumineuses

Plantes légumineuses cultivées et récoltées en vert en plantes entières, principalement pour le fourrage.

Sont compris les mélanges à prédominance (normalement > 80 %) de légumineuses fourragères et de graminées, récoltées en vert ou comme foin.

2.01.09.02.99

Autres plantes récoltées en vert non mentionnées ailleurs

Autres cultures de terres arables principalement destinées à l’alimentation des animaux, récoltées en vert, non mentionnées ailleurs.

2.01.10

Semences et plants de terres arables

Superficies pour la production de semences ou de plants, destinés à la vente, autres que ceux de céréales, riz, légumes secs, pommes de terre et plantes oléagineuses.

2.01.11

Autres cultures de terres arables

Cultures des terres arables non mentionnées ailleurs.

2.01.12

Jachères

Toutes les terres arables entrant dans le système d’assolement, qu’elles soient travaillées ou non, mais qui ne sont pas destinées à produire une récolte pendant la durée d’une campagne.

La caractéristique essentielle des jachères est qu’elles sont laissées sans culture pour que la terre se repose, normalement pour toute la durée de la campagne.

Les jachères peuvent être:

Ce poste inclut toutes les superficies de terres arables maintenues dans de bonnes conditions agricoles et environnementales selon les dispositions de l’article 5 du règlement (CE) no 1782/2003 du Conseil (5) ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, qu’elles participent ou non au système d’assolement.

2.01.12.01

Jachères sans subvention

Jachères pour lesquelles aucune aide financière ou subvention n’est versée.

2.01.12.02

Jachères sous régime d’aide, sans exploitation économique

Jachères pour lesquelles l’exploitation a droit à une aide financière.

2.02

Jardins familiaux

Superficies qui sont consacrées à la culture de produits agricoles destinés à la consommation de l’exploitant et de son ménage, qui sont généralement séparées du reste de la superficie agricole et sont reconnaissables en tant que jardins familiaux.

Seuls les produits excédentaires occasionnels provenant de cette superficie sont vendus par l’exploitation. Toutes les superficies dont les produits sont vendus régulièrement sur le marché relèvent d’autres rubriques, même si une partie en est consommée par l’exploitant et son ménage.

2.03

Prairies permanentes

Terres consacrées de façon permanente (pour une période de cinq ans ou plus) à la culture de plantes fourragères herbacées, qu’elles soient cultivées (semis) ou naturelles (autoensemencement) et qui n’entrent pas dans l’assolement de l’exploitation.

Les terres peuvent être utilisées pour le pâturage, fauchées pour l’ensilage ou le foin ou utilisées pour la production d’énergie renouvelable.

2.03.01

Pâturages et prés, non compris les pâturages pauvres

Prairies permanentes sur sols de bonne ou moyenne qualité. Ces superficies peuvent être normalement utilisées pour le pâturage intensif.

2.03.02

Pâturages pauvres

Prairies permanentes à faible rendement, généralement sur sols pauvres, par exemple situées dans des zones accidentées et à haute altitude, habituellement non améliorées par l’engrais, la culture, l’ensemencement ou le drainage.

Ces superficies ne peuvent normalement être utilisées que pour le pâturage extensif et ne sont normalement pas fauchées ou sont fauchées de manière extensive; elles ne peuvent pas supporter un chargement important d’animaux.

2.03.03

Prairies permanentes non exploitées et donnant droit au versement de subventions

Superficies de prairies permanentes et de pâturages non exploités qui, conformément au règlement (CE) no 1782/2003 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, sont maintenus dans de bonnes conditions agricoles et environnementales et donnent droit à une aide financière.

2.04

Cultures permanentes

Cultures hors assolement, autres que les prairies permanentes, qui occupent les terres pendant une longue période et fournissent des récoltes durant plusieurs années.

2.04.01

Plantations d’arbres fruitiers et baies

Superficies couvertes d’arbres, d’arbustes ou de plantes vivaces à baies autres que les fraisiers et destinés à la production de fruits. Les plantations comprennent aussi bien les formes de plantation à espacement minimal qu’à espacement important.

2.04.01.01

Fruits d’espèces, dont

2.04.01.01.01

fruits d’origine tempérée

Plantations d’arbres fruitiers traditionnellement cultivés sous des climats tempérés pour la production de fruits.

2.04.01.01.02

fruits d’origine subtropicale

Plantations d’arbres fruitiers traditionnellement cultivés sous des climats subtropicaux pour la production de fruits.

2.04.01.02

Baies d’espèces

Plantations de végétaux à baies traditionnellement cultivés sous des climats tempérés ou subtropicaux pour la production de baies.

2.04.01.03

Fruits à coque

Plantations d’arbres à fruits à coque traditionnellement cultivés sous des climats tempérés ou subtropicaux.

2.04.02

Agrumeraies

Plantations de Citrus spp.

2.04.03

Oliveraies

Plantations d’Olea europea L.

2.04.03.01

produisant normalement des olives de table

Plantations de variétés produisant normalement des olives de table.

2.04.03.02

produisant normalement des olives à huile

Plantations de variétés produisant normalement des olives à huile.

2.04.04

Vignobles, produisant normalement des

Plantations de Vitis vinifera L.

2.04.04.01

vins de qualité

Variétés de raisins destinées normalement à la production de vins bénéficiant d’une appellation d’origine protégée (AOP) conformément aux exigences i) du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil (6) ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des réglementations nationales correspondantes.

Variétés de raisins destinées normalement à la production de vins bénéficiant d’une indication géographique protégée (IGP) conformément aux exigences i) du règlement (CE) no 479/2008 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des réglementations nationales correspondantes.

2.04.04.02

autres vins

Variétés de raisins destinées normalement à la production de vins ne bénéficiant ni d’une appellation d’origine protégée ni d’une indication géographique protégée.

2.04.04.03

raisins de table

Variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins frais.

2.04.04.04

raisins secs

Variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins secs.

2.04.05

Pépinières

Superficies de jeunes plantes ligneuses de plein air destinées à être replantées:

2.04.06

Autres cultures permanentes

Cultures permanentes de plein air non comprises aux rubriques précédentes, et notamment les plants à tresser, généralement récoltées annuellement.

2.04.06.01

dont arbres de Noël  (2)

Arbres plantés sur la superficie agricole utilisée en vue d’être commercialisés en tant qu’arbres de Noël.

2.04.07

Cultures permanentes sous serre

2.05

Autres superficies

Les autres superficies comprennent la superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n’est plus exploitée pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui ne participent pas au système d'assolement), la superficie boisée et la superficie occupée par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.

2.05.01

Superficie agricole non utilisée

Superficie déjà utilisée antérieurement comme superficie agricole mais qui, durant l’année de référence de l’enquête, n’est plus utilisée à des fins agricoles pour des raisons économiques, sociales ou autres, et qui ne participe pas au système d’assolement, c’est-à-dire qu’elle n’est destinée à aucune utilisation agricole.

Cette superficie pourrait être remise en culture à l’aide de moyens normalement disponibles dans une exploitation.

2.05.02

Superficie boisée

Superficie couverte d’arbres ou d’arbustes forestiers, y compris les peupleraies, qu’elles soient dans ou hors des forêts, ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en forêt et qui sont destinées aux besoins propres de l’exploitation. En font également partie les aménagements et installations forestiers (routes forestières, dépôts de bois abattu, etc.).

2.05.02.01

dont taillis à rotation courte

Superficies boisées exploitées pour la production d’arbres au cours d’une période de rotation maximale de vingt ans.

La période de rotation est le temps qui s’écoule entre le semis/repiquage initial des arbres et leur coupe définitive, aucune opération d’éclaircie n’intervenant dans l’intervalle.

2.05.03

Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.)

Toutes les parties de la superficie totale de l’exploitation agricole qui n’entrent pas dans la superficie agricole utilisée, la superficie agricole non utilisée ou la superficie boisée.

2.06

Champignons, superficie irriguée, cultures énergétiques et cultures génétiquement modifiées

2.06.01

Champignons

Champignons de culture cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement érigés ou aménagés pour leur culture que dans des souterrains, grottes et caves.

2.06.02

Superficie irriguée

2.06.02.01

Total des superficies irrigables

Superficie agricole utilisée maximale totale qui, au cours de l’année de référence, pourrait être irriguée avec les installations et la quantité d’eau normalement disponibles dans l’exploitation.

2.06.02.02

Total des superficies cultivées irriguées au moins une fois au cours des douze mois précédents

Superficie des cultures qui, au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, ont été effectivement irriguées au moins une fois.

2.06.03

Cultures énergétiques (pour la production de biocarburants ou autre énergie renouvelable)

Superficie consacrée à la production de cultures énergétiques qui, en vertu du règlement (CE) no 1782/2003, bénéficient des dispositifs de soutien suivants:

Les autres superficies utilisées pour la production de cultures énergétiques (bénéficiant notamment du versement lié aux droits «normaux» au titre du régime de paiement unique ou du régime de paiement à la surface simplifié) en sont exclues.

2.06.03.01

dont sur superficies gelées

Superficie consacrée à la production de cultures énergétiques donnant lieu au versement lié aux droits de mise en jachère, lorsque la production s’effectue sur une superficie mise en jachère [article 55 ou 56 du règlement (CE) no 1782/2003].

2.06.04

Cultures génétiquement modifiées

Les cultures génétiquement modifiées sont les organismes définis à l’article 2 de la directive 2001/18/CE du Conseil (7) ou, le cas échéant, dans la législation la plus récente.

3.01

Équidés

Animaux domestiques de la famille des équidés et du genre Equus (chevaux, ânes, etc.).

3.02

Animaux de l’espèce bovine

Animaux domestiques des espèces Bos taurus et Bubalus bubalis, y compris les hybrides tels que le beefalo.

3.02.01

Bovins de moins d’un an, mâles et femelles

3.02.02

Bovins d’un an à deux ans, mâles

3.02.03

Bovins d’un an à deux ans, femelles

3.02.04

Bovins de deux ans ou plus, mâles

3.02.05

Génisses de deux ans ou plus

Bovins femelles de deux ans ou plus n’ayant pas encore vêlé.

3.02.06

Vaches laitières

Bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement élevés pour la production de lait, destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.

3.02.99

Autres vaches

Bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement détenus pour la production de veaux et dont le lait n’est pas destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.

3.03

Ovins et caprins

3.03.1

Ovins (tous âges)

Animaux domestiques de l’espèce Ovis aries.

3.03.01.01

Femelles reproductrices

Brebis et agnelles saillies.

3.03.01.99

Autres ovins

Tous les ovins qui ne sont pas des femelles reproductrices.

3.03.02

Caprins (tous âges)

Animaux domestiques de la sous-espèce Capra aegagrus hircus.

3.03.02.01

Femelles reproductrices

Chèvres ayant déjà mis bas et chèvres saillies.

3.03.02.99

Autres caprins

Tous les caprins qui ne sont pas des femelles reproductrices.

3.04

Porcins

Animaux domestiques de l’espèce Sus scrofa domesticus.

3.04.01

Porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg

Porcelets généralement d’un poids vif inférieur à 20 kg.

3.04.02

Truies reproductrices de 50 kg ou plus

Porcins femelles d’un poids de 50 kg au moins, destinés à la reproduction, ayant ou non mis bas.

3.04.99

Autres porcins

Porcins non spécifiés ailleurs.

3.05

Volailles

3.05.01

Poulets de chair

Animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus élevés pour la production de viande.

3.05.02

Poules pondeuses

Animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus ayant atteint l’âge de l’entrée en ponte et élevés pour la production d’œufs.

3.05.03

Autres volailles

Volailles non mentionnées sous poulets de chair ou poules pondeuses.

3.05.03.01

Dindes et dindons  (2)

Animaux domestiques de l’espèce Meleagris.

3.05.03.02

Canards  (2)

Animaux domestiques des espèces Anas et Cairina moschata.

3.05.03.03

Oies  (2)

Animaux domestiques de l’espèce Anser anser dom.

3.05.03.04

Autruches  (2)

Autruches (Struthio camelus).

3.05.03.99

Autres volailles, non mentionnées ailleurs  (2)

3.06

Lapines mères

Lapins femelles (de l’espèce Oryctolagus) pour la production de lapins de chair, ayant déjà mis bas.

3.07

Abeilles

Nombre de ruches occupées par des abeilles (Apis mellifera) destinées à la production de miel.

3.99

Animaux d’élevage non mentionnés ailleurs

Autres animaux d’élevage non mentionnés ailleurs dans la présente section.

4.01

IV i) Matériel  (2)

Véhicules à moteur et matériel utilisés par l’exploitation agricole au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête.

4.01.01

Appartenant en propre à l’exploitation

Véhicules à moteur et matériel qui sont en propriété exclusive de l’exploitation agricole au jour de référence de l’enquête.

4.01.01 a

Tracteurs à quatre roues, tracteurs à chenilles, porte-outils

Tous les tracteurs à au moins deux essieux et tous les autres véhicules à moteur utilisés pour des travaux agricoles.

4.01.01 b

Motoculteurs, motohoues, moto-fraises et motofaucheuses

Véhicules à moteurs à un essieu ou sans essieu utilisés en agriculture, horticulture et viticulture.

4.01.01 c

Moissonneuses-batteuses

Matériel automoteur, tracté ou porté par tracteur, utilisé pour la récolte et le battage de céréales, protéagineux, graines oléagineuses, semences de légumineuses et de graminées, etc.

4.01.01 d

Autre matériel de récolte complètement mécanisé

Matériel automoteur, tracté ou porté par tracteur, autre que les moissonneuses-batteuses, utilisé pour récolter en continu les betteraves sucrières, les pommes de terre ou les cultures fourragères.

4.01.02

Matériel utilisé par plusieurs exploitations

Véhicules à moteur et matériel utilisé par l’exploitation agricole au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, mais appartenant:

4.01.02 a

Tracteurs à quatre roues, tracteurs à chenilles, porte-outils

4.01.02 b

Motoculteurs, motohoues, moto-fraises et motofaucheuses

4.01.02 c

Moissonneuses-batteuses

4.01.02 d

Autre matériel de récolte complètement mécanisé

4.02

IV ii) Équipement

4.02.01

Équipement utilisé pour la production d’énergie renouvelable par type de source d’énergie

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, que cette énergie soit destinée à la vente (connexion au réseau) ou à la production agricole de l’exploitation (pas de connexion au réseau).

Les équipements situés sur des superficies appartenant à l’exploitation sont exclus si l’exploitant n’est pas concerné par la production d’énergie, que ce soit au moyen d’investissements ou par sa participation active (en d’autres termes, si l’exploitant se borne à toucher un loyer pour l’occupation du terrain).

4.02.01.01

Vent

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable d’origine éolienne.

L’énergie éolienne est l’énergie cinétique du vent qui est exploitée pour la production d’électricité au moyen d’aérogénérateurs.

L’énergie mécanique provenant directement du vent est également incluse.

4.02.01.02

Biomasse

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable à partir de la biomasse.

La biomasse désigne l’ensemble des matériaux organiques non fossiles solides, liquides ou gazeux d’origine biologique qui sont utilisés pour la production de chaleur, d’électricité ou de carburant.

4.02.01.02.01

dont biométhane

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production de biogaz à partir de la biomasse.

Le biogaz est un gaz composé essentiellement de méthane et de dioxyde de carbone qui est produit par digestion anaérobie de la biomasse.

4.02.01.03

Énergie solaire

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable à partir du rayonnement solaire.

Le rayonnement solaire est exploité pour produire de l’eau chaude et de l’électricité.

4.02.01.04

Hydroénergie

Équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable à partir de l’énergie hydraulique.

L’énergie hydraulique désigne l’énergie potentielle et cinétique de l’eau qui est convertie en électricité dans des centrales hydrauliques.

L’énergie mécanique provenant directement de l’eau est également incluse.

4.02.01.99

Autres types de sources d’énergie renouvelable

Tout équipement utilisé par l’exploitation agricole pour la production d’énergie renouvelable, non mentionné ailleurs dans la présente section.

5.01

V i) Travaux agricoles à l’exploitation

Main-d’œuvre agricole

La main-d’œuvre agricole de l’exploitation comprend toutes les personnes ayant achevé leurs études obligatoires (ayant atteint l’âge de fin de scolarité obligatoire) qui, au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, ont effectué un travail agricole sur l’exploitation concernée.

Sous réserve des dispositions législatives nationales établissant l’âge minimal de fin de la scolarité obligatoire à temps partiel et à temps plein, cet âge est fixé par convention à 15 ans.

Les exploitants individuels qui ne participent pas au travail agricole sur l’exploitation sont enregistrés lors de l'enquête, mais ne sont pas inclus dans le poste «main-d’œuvre totale».

Les personnes qui ont atteint l’âge de la retraite et qui continuent à travailler sur l’exploitation doivent être comptées dans la main-d’œuvre agricole.

Ne sont pas comprises les personnes qui travaillent sur l’exploitation, mais sont employées par un tiers ou dans le cadre d’accords d’entraide (par exemple le personnel d’entreprises agricoles ou de coopératives).

Travail agricole

Le travail agricole est tout type de travail effectué sur l’exploitation qui contribue i) aux activités définies à l’annexe I du règlement (CE) no 1166/2008, ii) à l’entretien des moyens de production ou iii) aux activités découlant directement de ces activités de production.

Temps consacré au travail agricole sur l’exploitation

Le temps consacré au travail agricole sur l’exploitation désigne le temps de travail effectivement consacré au travail agricole sur l’exploitation, à l’exclusion du temps consacré au travail pour les besoins du ménage de l’exploitant ou du chef d’exploitation.

Unité de travail annuel (UTA)

L’emploi équivalent temps plein, c’est-à-dire le nombre total d’heures de travail effectuées divisé par le nombre moyen d’heures de travail effectuées par an dans les emplois à temps plein dans le pays concerné.

Le travail à temps plein est à considérer selon le nombre d’heures minimal imposé dans les dispositions nationales régissant les contrats de travail pour la qualification d’un emploi comme plein-temps. Si le nombre d’heures n’est pas indiqué dans ces dispositions, le chiffre d’un minimum de 1 800 heures annuelles (soit 225 journées de travail de huit heures) est retenu.

5.01.01

Exploitant

L’exploitant est la personne physique, le groupe de personnes physiques ou la personne morale pour le compte et au nom de laquelle ou duquel l’exploitation est mise en valeur et qui est juridiquement et économiquement responsable de l’exploitation, c’est-à-dire qui en assume les risques économiques.

L’exploitant peut être propriétaire, fermier, emphytéote, usufruitier ou mandataire (trustee).

5.01.01.01

Sexe

5.01.01.02

Âge

5.01.01.03

Travail agricole dans l’exploitation (à l’exclusion du travail ménager)

5.01.02

Chef d’exploitation

Le chef d’exploitation est la personne physique qui est responsable de la gestion financière courante et quotidienne ainsi que des procédures de production de l’exploitation concernée.

5.01.02.01

Sexe

5.01.02.02

Âge

5.01.02.03

Travail agricole dans l’exploitation (à l’exclusion du travail ménager)

5.01.02.04

Formation du chef d’exploitation

5.01.02.04 a

Formation agricole du chef d’exploitation

Expérience agricole pratique uniquement

Expérience acquise par un travail pratique dans une exploitation agricole.

Formation agricole élémentaire

Tout cycle de formation terminé dans une école d’enseignement agricole de base et/ou dans un centre de formation limité à certaines disciplines (y compris horticulture, viticulture, sylviculture, pisciculture, science vétérinaire, technologie agricole et disciplines associées). Est également considéré comme formation élémentaire un apprentissage agricole mené à son terme.

Formation agricole complète

Tout cycle de formation à temps complet d’une durée d’au moins deux ans après la fin de la scolarité obligatoire et mené à son terme dans une école d’enseignement agricole, école supérieure ou université dans une des disciplines suivantes: agriculture, horticulture, viticulture, sylviculture, pisciculture, science vétérinaire, technologie agricole ou une autre discipline associée.

5.01.02.04 b

Formation professionnelle entreprise par le chef de l’exploitation au cours des douze derniers mois  (8)

La formation professionnelle est une mesure ou une activité de formation qui est dispensée par un formateur ou un établissement de formation et dont le but premier est l’acquisition de compétences nouvelles en rapport avec les activités de l’exploitation ou avec des activités directement liées à l’exploitation, ainsi que le développement et l’amélioration de compétences existantes.

5.01.03

Membres de la famille de l’exploitant qui travaillent dans l’exploitation

Membres de la famille de l’exploitant individuel, y compris le conjoint, qui travaillent sur l’exploitation sans nécessairement y vivre.

En général, les membres de la famille de l’exploitant sont le conjoint, les ascendants et descendants (y compris par mariage ou par adoption) ainsi que les frères et sœurs de l’exploitant ou de son conjoint.

Deux personnes vivant en communauté comme mari et femme sans être mariés ensemble sont assimilées à des conjoints.

5.01.03.01

Membres de la famille de l’exploitant qui travaillent dans l’exploitation: hommes

5.01.03.02

Membres de la famille de l’exploitant qui travaillent dans l’exploitation: femmes

5.01.04

Main-d’œuvre non familiale occupée régulièrement

L’ensemble des personnes qui effectuent des travaux agricoles pour l’exploitation en contrepartie d’une rémunération (salaire, gages, profit ou autre paiement, y compris en nature), à l’exclusion de l’exploitant et des membres de sa famille.

La main-d’œuvre occupée régulièrement désigne les personnes qui ont exécuté un travail agricole chaque semaine sur l’exploitation au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, quelle que soit sa durée hebdomadaire.

Sont également comprises les personnes qui, bien qu’ayant travaillé régulièrement pendant une partie de cette période, n’ont pas pu travailler chaque semaine pendant celle-ci pour l’une des raisons suivantes:

5.01.04.01

Main-d’œuvre non familiale occupée régulièrement: hommes

5.01.04.02

Main-d’œuvre non familiale occupée régulièrement: femmes

5.01.05

Main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes

La main-d’œuvre occupée irrégulièrement désigne les personnes qui, au cours des douze mois ayant précédé le jour de référence de l’enquête, n’ont pas travaillé chaque semaine sur l’exploitation agricole pour d’autres raisons que celles énumérées au poste «Main-d’œuvre non familiale occupée régulièrement».

Les jours de travail effectués par la main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement désignent toutes les journées travaillées pour lesquelles le travailleur touche le salaire ou la rémunération (salaire, gages, profit ou autre paiement, y compris en nature) prévue pour une journée de travail complète et où il accomplit le travail normalement effectué par un travailleur agricole à temps plein. Les jours de congé et d’arrêt maladie ne comptent pas comme jours de travail.

Une journée de travail complète est une journée de travail normale de travailleurs salariés réguliers à temps plein.

5.01.06

Nombre total de journées de travail agricole en équivalents plein temps au cours des douze mois qui ont précédé le jour de l’enquête, non recensées dans les catégories précédentes et ouvrées dans l’exploitation par des personnes non directement employées par celle-ci (par exemple salariés d’entreprises de travail à façon)

Travaux agricoles de toute nature effectués sur l’exploitation et pour l’exploitation, par des personnes qui n’ont pas été directement engagées par l’exploitation, mais qui travaillent pour leur propre compte ou sont employées par des tiers (par exemple entreprises de travaux à façon ou coopératives).

Le nombre d’heures de travail doit être converti en équivalent journées ou semaines de travail à plein temps.

5.02

V ii) Autres activités lucratives (travail non agricole dans l’exploitation et travail à l’extérieur de l’exploitation)

Les autres activités lucratives comprennent toutes les autres activités que celles relatives au travail agricole au sens de la section V, point i), exercées en contrepartie d’une rémunération (salaire, gages, profit ou autre paiement, y compris en nature, en fonction du service rendu).

Ce poste inclut le travail agricole effectué par la main-d’œuvre d’une exploitation agricole pour le compte d’une autre exploitation.

Les informations ne sont collectées qu’auprès des exploitations dont l’exploitant est une personne physique (c’est-à-dire lorsque l’exploitant exerce aussi la fonction de chef d’exploitation). Les personnes morales sont exclues.

Les activités lucratives secondaires non agricoles non séparables exercées sur l’exploitation sont exclues dans la mesure où elles relèvent du travail agricole.

Activité principale

Activités occupant davantage de temps que le travail agricole pour le compte de l’exploitation.

Activité secondaire

Activités occupant moins de temps que le travail agricole pour le compte de l’exploitation.

5.02.01

Autres activités lucratives de l’exploitant qui est aussi le chef d’exploitation

5.02.01.01

Comme activité principale

5.02.01.02

Comme activité secondaire

En cas d’autres activités lucratives

5.02.01.03

Activités directement liées à l’exploitation

5.02.01.04

Activités non directement liées à l’exploitation

5.02.02

Autres activités lucratives du conjoint de l’exploitant individuel

5.02.02.01

Comme activité principale

5.02.02.02

Comme activité secondaire

En cas d’autres activités lucratives

5.02.02.03

Activités directement liées à l’exploitation

5.02.02.04

Activités non directement liées à l’exploitation

5.02.03

Autres activités lucratives d’autres membres de la famille de l’exploitant individuel

5.02.03.01

Comme activité principale

5.02.03.02

Comme activité secondaire

En cas d’autres activités lucratives

5.02.03.03

Activités directement liées à l’exploitation

5.02.03.04

Activités non directement liées à l’exploitation

5.02.04

Main-d’œuvre non familiale employée directement de manière régulière et occupée à d’autres activités lucratives qui sont directement liées à l’exploitation

5.02.04.01

Comme activité principale

5.02.04.02

Comme activité secondaire

6.01

VI i) Liste des autres activités lucratives

Les autres activités lucratives de l’exploitation comprennent l’ensemble des activités autres que le travail agricole qui sont directement liées à l’exploitation et ont des conséquences économiques pour celle-ci.

Les activités directement liées à l’exploitation sont les activités qui utilisent soit les ressources (superficie, bâtiments, matériel, etc.), soit les produits de l'exploitation. Si la main-d’œuvre agricole (familiale et non familiale) est la seule ressource de l’exploitation utilisée, les travailleurs sont considérés comme travaillant selon deux régimes différents; ces autres activités lucratives ne sont alors pas considérées comme directement liées à l'exploitation.

Ce poste comprend les travaux tant agricoles que non agricoles pour d’autres exploitations.

Le terme d’activités lucratives utilisé dans ce contexte désigne le travail actif et exclut dès lors les investissements financiers purs et simples. Ce poste ne comprend pas non plus les locations de terrains pour des activités diverses sans autre participation à celles-ci.

6.01.01

Tourisme, hébergement et autres activités de loisirs

Toutes les activités de tourisme, d’hébergement, de visite de l’exploitation pour des touristes ou d’autres groupes, les activités sportives et récréatives, etc., utilisant la superficie, les bâtiments ou d’autres ressources de l’exploitation.

6.01.02

Artisanat

Objets artisanaux fabriqués sur l’exploitation par l’exploitant, les membres de sa famille ou par la main-d’œuvre non familiale, à condition que cette dernière effectue également un travail agricole, quel que soit le mode de vente des produits.

6.01.03

Transformation des produits de la ferme

Toute transformation, sur l’exploitation, d’un produit agricole primaire en un produit secondaire transformé, que la matière première soit produite sur l’exploitation ou achetée à l’extérieur. Ce poste inclut la transformation de la viande, la fabrication de fromage, etc.

Toute opération de transformation de produits agricoles appartient à cette catégorie, sauf si la transformation en question est considérée comme faisant partie de l’activité agricole. La transformation du raisin en vin et la production d’huile d’olive en sont par conséquent exclues, sauf si la proportion de vin ou d’huile d’olive achetée à l’extérieur est significative.

6.01.04

Production d’énergie renouvelable

La production d’énergie renouvelable destinée à la vente, y compris de biogaz, de biocarburants ou d’électricité, au moyen d’aérogénérateurs ou d’autres équipements ou à partir de matières premières agricoles.

L’énergie renouvelable produite uniquement pour être utilisée par l’exploitation n’est pas enregistrée ici.

6.01.05

Transformation du bois (par exemple scierie)

Transformation du bois brut destiné à la vente sur l’exploitation (sciage de long, etc.).

6.01.06

Aquaculture

Production de poissons, d’écrevisses, etc., élevés sur l’exploitation. Les activités relevant uniquement de la pêche sont exclues.

6.01.07

Travaux à façon (avec les moyens de production de l’exploitation)

Travaux à façon réalisés à l’aide de l’équipement de l’exploitation, dans un cadre agricole ou non, par exemple déblayage de la neige, travaux de roulage, entretien du paysage, services agricoles et de l’environnement, etc.

6.01.07.01

agricoles (pour d’autres exploitations)

6.01.07.02

non agricoles

6.01.08

Sylviculture

Travaux de sylviculture réalisés à l’aide de la main-d’œuvre agricole, du matériel et des équipements de l’exploitation qui servent en général à des fins agricoles.

6.01.99

Autres

Autres activités lucratives directement liées à l’exploitation qui ne sont pas mentionnées ailleurs.

6.02

VI ii) Importance des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation

6.02.01

Pourcentage de la production finale de l’exploitation

Part que représentent les autres activités lucratives (AAL) directement liées à l’exploitation dans le chiffre d’affaires total de l’exploitation (y compris les paiements directs).

7.01

L’exploitation a bénéficié d’une des mesures de développement rural suivantes au cours des trois dernières années

Des informations doivent être collectées pour savoir si l’exploitation a bénéficié ou non de l’une des mesures de développement rural suivantes au cours des trois dernières années conformément à certaines normes et règles établies énoncées dans le règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil (9) ou, le cas échéant, dans la législation la plus récente.

7.01.01

Services de conseil

Article 24 du règlement (CE) no 1698/2005: utilisation de services de conseil.

7.01.02

Modernisation des exploitations agricoles

Article 26 du règlement (CE) no 1698/2005: modernisation des exploitations agricoles.

7.01.03

Valeur ajoutée des produits agricoles et sylvicoles

Article 28 du règlement (CE) no 1698/2005: accroissement de la valeur ajoutée des produits agricoles et sylvicoles.

7.01.04

Respect des normes fondées sur la législation communautaire

Article 31 du règlement (CE) no 1698/2005: respect des normes fondées sur la législation communautaire.

7.01.05

Participation des agriculteurs à des régimes de qualité alimentaire

Article 32 du règlement (CE) no 1698/2005: participation des agriculteurs à des régimes de qualité alimentaire.

7.01.06

Paiements Natura 2000 pour superficies agricoles

Article 38 du règlement (CE) no 1698/2005: paiements Natura 2000.

7.01.07

Paiements liés à la directive établissant un cadre dans le domaine de l’eau

Article 38 du règlement (CE) no 1698/2005: paiements liés à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil (10).

7.01.08

Paiements agroenvironnementaux

Article 39 du règlement (CE) no 1698/2005: paiements agroenvironnementaux.

7.01.08.01

dont dans le cadre de l’agriculture biologique

Article 39 du règlement (CE) no 1698/2005: paiements agroenvironnementaux, lorsque l’exploitation pratique l’agriculture conformément à certaines normes et règles établies énoncées dans le règlement (CE) no 834/2007.

7.01.09

Paiements en faveur du bien-être des animaux

Article 40 du règlement (CE) no 1698/2005: paiements en faveur du bien-être des animaux.

7.01.10

Diversification vers des activités non agricoles

Article 53 du règlement (CE) no 1698/2005: diversification vers des activités non agricoles.

7.01.11

Promotion des activités touristiques

Article 55 du règlement (CE) no 1698/2005: promotion des activités touristiques.

1.01

Travail du sol conventionnel (charrue à soc ou charrue à disque)

Terres arables travaillées de manière conventionnelle, c’est-à-dire par labourage, normalement au moyen d’une charrue à soc ou d’une charrue à disques durant l’opération de labour primaire, celle-ci étant suivie d’une opération de labour secondaire effectuée au moyen d’une herse à disques.

1.02

Travail du sol de conservation (travail du sol réduit)

Terres arables traitées par travail de conservation (travail du sol réduit), qui désigne une technique ou un ensemble de techniques culturales qui laissent des résidus végétaux (au moins 30 %) à la surface du sol pour limiter l’érosion et préserver l’humidité, normalement sans retourner la terre.

1.03

Aucun travail du sol (ensemencement direct)

Terres arables qui ne sont pas travaillées entre le moment de la récolte et celui de l’ensemencement.

2.01

Couverture du sol en hiver

Manière dont les terres arables sont recouvertes de végétaux ou de leurs résidus ou sont laissées nues en hiver.

2.01.01

Culture hivernale normale

Terres arables ensemencées en automne pour la culture de plantes hivernales (plantes poussant normalement en hiver, comme le blé d’hiver), qui sont normalement récoltées ou utilisées en pâturage.

2.01.02

Culture de couverture ou culture intermédiaire

Terres arables sur lesquelles des végétaux sont semés dans le but spécifique de réduire les pertes de sol, d’éléments fertilisants et de produits phytosanitaires en hiver ou aux autres périodes où, sans ces cultures, les terres seraient nues et exposées à de telles pertes. L’intérêt économique de ces cultures est faible, leur objectif principal étant la protection du sol et des éléments fertilisants.

Elles sont normalement enfouies au printemps, avant le semis d’une autre culture, et ne sont donc ni récoltées ni utilisées en pâturage.

2.01.03

Résidus végétaux

Terres arables recouvertes en hiver des résidus végétaux et des chaumes de la campagne précédente. Les cultures intermédiaires et les cultures de couverture sont exclues.

2.01.04

Sols nus

Terres arables qui sont labourées ou travaillées d’une autre manière à l’automne et qui, en hiver, ne sont ni ensemencées ni couvertes par des résidus végétaux et restent nues jusqu’aux opérations agrotechniques de préensemencement ou d’ensemencement du printemps suivant.

2.02

Assolement

2.02.01

Part des terres arables non comprises dans l’assolement planifié

Terres arables qui sont consacrées à la même culture pendant trois années consécutives au moins et n’entrent pas dans l’assolement planifié.

L’assolement est le procédé qui consiste à alterner les cultures annuelles cultivées sur une parcelle donnée dans un ordre ou selon un plan prédéfini durant des campagnes successives de manière à ce que les mêmes espèces végétales ne soient pas cultivées en continu sur la même parcelle. Si le même produit végétal est cultivé en continu, le terme de monoculture peut être utilisé pour décrire la situation.

3.01

Éléments linéaires maintenus par l’agriculteur pendant les trois dernières années

Les éléments linéaires sont les rangées continues aménagées par l’homme d’arbres, arbustes ou buissons, murs de pierres, etc., qui servent généralement à délimiter les parcelles.

3.01 a

Haies

Rangées d’arbustes ou de buissons formant une haie, comportant parfois une rangée centrale d’arbres.

3.01 b

Alignements d’arbres

Alignement continu de végétation boisée, délimitant généralement les parcelles à l’intérieur des superficies agricoles ou le long de routes ou de cours d’eau.

3.01 c

Murs de pierre

Structures de brique ou de pierre érigées par l’homme, par exemple murs en pierres sèches et mortier.

3.02

Éléments linéaires établis pendant les trois dernières années

3.02 a

Haies

3.02 b

Alignements d’arbres

3.02 c

Murs de pierre

4.01

Pâturage sur l’exploitation

4.01.01

Superficies pâturées pendant l’année de référence

Superficie totale des prairies appartenant à l’exploitation agricole, louées par elle ou imputées d’une autre manière à celle-ci et utilisées pour le pâturage d’animaux durant l’année de référence.

4.01.02

Temps que les animaux passent en plein air sur des pâturages

Nombre de mois de pâturage sur des prairies appartenant à l’exploitation agricole, louées par elle ou imputées d’une autre manière à celle-ci durant l’année de référence.

4.02

Pâturage sur superficies communes

Les superficies communes sont des superficies qui n’appartiennent pas directement à l’exploitation agricole, mais qui font l’objet de droits d’usage. Il peut s’agit de pâturages, de superficies horticoles ou d’autres superficies.

De manière générale, les superficies communes désignent la superficie agricole utilisée qui appartient à une autorité publique (État, municipalité, etc.) et sur laquelle une personne peut exercer un droit d’usage, en général avec d’autres personnes.

4.02.01

Nombre total d’animaux pâturant sur des superficies communes

4.02.02

Temps que les animaux passent en pâturant sur des superficies communes

Nombre de mois de pâturage sur des prairies communes durant l’année de référence.

5.01

Bétail

5.01.01

Étable à stabulation entravée — avec fumier solide et fumier liquide

Bâtiments d’élevage où les animaux sont attachés à leur place et ne sont pas libres de leurs mouvements, les déjections étant normalement sorties mécaniquement du bâtiment en tant que fumier solide/de ferme.

5.01.02

Étable à stabulation entravée — avec lisier

Bâtiments d’élevage où les animaux sont attachés à leur place et ne sont pas libres de leurs mouvements, les déjections solides et liquides s’écoulant sous le sol dans une fosse pour y former le lisier.

5.01.03

Stabulation libre — avec fumier solide et fumier liquide

Bâtiments d’élevage où les animaux sont libres de leurs mouvements, les déjections étant normalement sorties mécaniquement du bâtiment en tant que fumier solide/de ferme.

5.01.04

Stabulation libre — avec lisier

Bâtiments d’élevage où les animaux sont libres de leurs mouvements, les déjections solides et liquides s’écoulant sous le sol dans une fosse pour y former le lisier, ou pouvant être raclées sur les voies de passage en béton pour être recueillies dans un réservoir ou un bassin, avec le lisier déposé sur les cours extérieures.

5.01.99

Autres

Tout type de bâtiment d’élevage ne répondant pas aux descriptions ci-dessus.

5.02

Porcins

5.02.01

Sols sur caillebotis partiel

Bâtiments d’élevage dont le sol est partiellement sur caillebotis, c’est-à-dire qu’une partie du plancher comporte des fentes pour l’écoulement des déjections solides et liquides, qui tombent dans une fosse pour y former le lisier.

5.02.02

Sols sur caillebotis intégral

Bâtiments d’élevage dont le sol est entièrement sur caillebotis, c’est-à-dire que la totalité du plancher comporte des fentes pour l’écoulement des déjections solides et liquides, qui tombent dans une fosse pour y former le lisier.

5.02.03

Stabulation paillée (litière profonde-stabulation libre)

Bâtiments d’élevage dont le sol est recouvert d’une épaisse couche de litière (paille, tourbe, sciure ou autre matériau similaire agglomérant les déjections solides et liquides), qui est enlevée à des intervalles de temps pouvant aller jusqu’à plusieurs mois.

5.02.99

Autres

Tout type de bâtiment d’élevage ne répondant pas aux descriptions ci-dessus.

5.03

Poules pondeuses

5.03.01

Stabulation paillée (litière profonde-stabulation libre)

Bâtiments dont le sol est recouvert d’une épaisse couche de litière (paille, tourbe, sciure ou autre matériau similaire agglomérant les déjections), qui est enlevée à des intervalles de temps pouvant aller jusqu’à plusieurs mois.

5.03.02

Cage en batterie (tous types)

Bâtiments où les poules pondeuses vivent en cages, seules ou à plusieurs.

5.03.02.01

Cage en batterie avec ceinture pour fumier

Cages en batterie où les déjections sont récoltées mécaniquement par un convoyeur passant sous les cages et acheminées hors du bâtiment pour former le fumier solide/de ferme.

5.03.02.02

Cage en batterie avec fosse

Cages en batterie où les déjections tombent dans une fosse située sous les cages pour y former le lisier.

5.03.02.03

Cage en batterie sur pilotis

Cages en batterie où les déjections tombent sur le sol sous les cages pour y former le fumier solide/de ferme, qui est enlevé mécaniquement à intervalles réguliers.

5.03.99

Autres

Tout type d’installation ne répondant pas aux descriptions ci-dessus.

6.01

Superficie agricole utilisée sur laquelle est appliqué du fumier solide/de ferme

6.01.01

Total

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation sur laquelle du fumier solide/de ferme a été épandu durant l’année de référence.

6.01.02

Avec absorption immédiate

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation sur laquelle le fumier épandu a été incorporé mécaniquement dans le sol au moyen de techniques permettant son absorption immédiate.

6.02

Superficie agricole utilisée sur laquelle est appliqué du lisier

6.02.01

Total

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation sur laquelle du lisier été épandu durant l’année de référence.

6.02.02

Avec absorption ou injection immédiate

Superficie agricole utilisée totale de l’exploitation sur laquelle le lisier épandu a été incorporé mécaniquement dans le sol au moyen de techniques permettant son absorption immédiate, ou dans laquelle le lisier a été injecté directement durant son application.

6.03

Pourcentage du fumier produit total exporté de l’exploitation

Quantité de fumier et de lisier vendue ou enlevée d’une autre manière de l’exploitation, estimée en pourcentage du volume total de fumier et de lisier produits dans l’exploitation durant l’année de référence.

7.01

Installations pour le stockage de

7.01.01

fumier solide

Installations pour le stockage de fumier solide sur une surface étanche avec dispositif anti-écoulement, couvertes ou non.

Le fumier solide est constitué des excréments d’animaux domestiques, avec ou sans litière, comprenant éventuellement une faible part d’urines.

7.01.02

fumier liquide

Réservoir étanche, couvert ou non, ou bassin à parois multiples destiné au stockage de fumier liquide.

Le fumier liquide est constitué des urines d’animaux domestiques, comprenant éventuellement une faible part d’excréments et/ou d’eau.

7.01.03

lisier

Réservoir étanche, couvert ou non, ou bassin à parois multiples destiné au stockage de lisier.

Le lisier est du fumier sous forme liquide, c’est-à-dire un mélange d’excréments et d’urines d’animaux domestiques, comprenant éventuellement de l’eau et/ou une faible part de litière.

7.01.03.01

Réservoir à lisier

Réservoir, généralement en matériau étanche, servant au stockage de lisier.

7.01.03.02

Bassin

Fosse creusée dans le sol, généralement à parois multiples, servant au stockage de lisier.

7.02

Les installations de stockage sont-elles couvertes?

Installations de stockage de fumier couvertes d’une manière (par exemple par un couvercle en béton, une bâche ou une tente, etc.) qui les protège de la pluie et d’autres précipitations et qui permettent de réduire les émanations d’ammoniac.

Fumier solide

Fumier liquide

Lisier

8.01

Superficie irriguée

8.01.01

Superficie irriguée moyenne au cours des trois dernières années

Superficie agricole utilisée moyenne de l’exploitation qui a été irriguée au cours des trois dernières années, y compris l’année de référence.

8.01.02

Total des superficies cultivées irriguées au moins une fois au cours des douze mois précédents

Superficie des cultures qui, au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, ont été effectivement irriguées au moins une fois, ventilée par catégorie de culture.

Les définitions concernant la production végétale figurent à la section II «Superficies».

8.01.02.01

Céréales pour la production de grains (semences comprises) (non compris maïs et riz)

8.01.02.02

Maïs (grain et vert)

8.01.02.03

Riz

8.01.02.04

Légumes secs et cultures protéagineuses pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

8.01.02.05

Pommes de terre (y compris les primeurs et les plants)

8.01.02.06

Betteraves sucrières (à l’exception des semences)

8.01.02.07

Colza et navette

8.01.02.08

Tournesol

8.01.02.09

Plantes à fibres (lin textile, chanvre, autres plantes à fibres)

8.01.02.10

Légumes frais, melons et fraises en culture de plein champ

8.01.02.11

Herbages temporaires et prairies permanentes

8.01.02.12

Autres cultures sur terres arables

8.01.02.13

Plantations d’arbres fruitiers et baies

8.01.02.14

Agrumeraies

8.01.02.15

Oliveraies

8.01.02.16

Vignoble

8.02

Méthodes d’irrigation appliquées

8.02.01

Irrigation de surface (submersion, infiltration)

Écoulement de l’eau à la surface du sol par gravité, soit avec submersion de toute la surface, soit à travers des rigoles creusées entre les rangées de culture.

8.02.02

Irrigation par aspersion

Irrigation des végétaux par projection d’eau sous haute pression en pluie au-dessus des parcelles.

8.02.03

Irrigation par goutte-à-goutte

Irrigation des plantes par goutte-à-goutte au pied des plantes, à l’aide de micro-asperseurs ou par brumisation.

8.03

Origine de l’eau d’irrigation utilisée sur l’exploitation

Origine de la totalité ou de la majeure partie de l’eau d’irrigation utilisée dans l’exploitation.

8.03.01

Nappes phréatiques de l’exploitation

Alimentations en eau utilisant une eau pompée à partir d’un puits foré ou creusé ou d’une source naturelle ou similaire, dont le prélèvement se fait à l’intérieur ou à proximité de l’exploitation.

8.03.02

Eaux de surface de l’exploitation (étangs ou retenues)

Petits étangs naturels ou retenues artificielles, situés entièrement sur l’exploitation ou utilisés par une seule exploitation.

8.03.03

Eaux de surface extérieures à l’exploitation sous forme de lacs, rivières ou cours d’eau

Cours ou étendues d’eau douce de surface (lacs, rivières, autres cours d’eau superficiels) non créés artificiellement à des fins d’irrigation.

8.03.04

Eaux extérieures à l’exploitation, provenant de réseaux d’approvisionnement

Alimentations en eau extérieures à l'exploitation, autres que celles mentionnées au poste «Eaux de surface extérieures à l’exploitation sous forme de lacs, rivières ou cours d’eau», accessibles à au moins deux exploitations. L’accès à ces sources d’eau est généralement payant.

8.03.99

Autres sources

Autres sources d’eau d’irrigation non mentionnées ailleurs. Il peut notamment s’agir d’eau provenant d’une source fortement salée comme l’Atlantique ou la Méditerranée, auquel cas elle est traitée pour réduire la concentration de sel (désalinisation) avant usage, ou d’eau saumâtre (salinité limitée) comme celle de la Baltique et de certains cours d’eau, auquel cas il est possible de l’utiliser directement sans traitement. L’eau peut aussi provenir du traitement des eaux usées et être fournie à l’utilisateur en tant que telle.

8.04

Volume d’eau utilisé annuellement pour l’irrigation

Volume d’eau utilisé à des fins d’irrigation sur l’exploitation au cours des douze mois précédant le jour de référence de l’enquête, indépendamment de son origine.