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Document 32003L0060R(02)
Corrigendum to Commission Directive 2003/60/EC of 18 June 2003 amending the Annexes to Council Directives 76/895/EEC, 86/362/EEC, 86/363/EEC and 90/642/EEC as regards the fixing of maximum levels for certain pesticide residues in and on cereals, foodstuffs of animal origin and certain products of plant origin, including fruit and vegetables (OJ L 155 of 24.6.2003)
Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (JO L 155 du 24.6.2003)
Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (JO L 155 du 24.6.2003)
JO L 14 du 21.1.2004, p. 55–55
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2003/60/corrigendum/2004-01-21/2/oj
- Date of document:
- 21/01/2004
- Author:
- Commission européenne
- Form:
- Directive Rectificatif
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Corrigendum to 32003L0060 (DA, DE, EL, EN, ES, FR, IT, NL) - Link
- EUROVOC descriptor:
32003L0060R(02)
Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (JO L 155 du 24.6.2003)
Journal officiel n° L 014 du 21/01/2004 p. 0055 - 0055
Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes ("Journal officiel de l'Union européenne" L 155 du 24 juin 2003) Page 18, annexe I, à la colonne "Famoxadone", en regard de "CÉRÉALES", la mention "0,02 (*) (p)" est supprimée. Page 26, annexe IV, à la colonne "Iprovalicarb", en regard de "LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES", la mention"0,05 (*) (p)" est ajoutée. Page 34, annexe IV, à la colonne "Diquat": - en regard de "Graines de colza", la mention "0,5" est ajoutée, - en regard de "Fèves de soja": au lieu de: >TABLE> lire: >TABLE>.
