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Journal officiel de l’Union européenne, L 14, 21 janvier 2004

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Journal officiel
de l'Union européenne

ISSN 1725-2563

L 14
47^e année
21 janvier 2004

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 89/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 90/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie	3
		Règlement (CE) n^o 91/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 déterminant dans quelle mesure il peut être donné suite aux demandes de délivrance de certificats d'exportation déposées au mois de janvier 2004 pour les produits du secteur de la viande bovine bénéficiant d'un traitement spécial à l'importation dans un pays tiers	5
		Règlement (CE) n^o 92/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 concernant la délivrance de certificats d'importation pour le sucre et les mélanges de sucre et cacao cumulant l'origine ACP/PTOM et CE/PTOM, pour les demandes présentées au mois de janvier 2004	6
		Règlement (CE) n^o 93/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz originaire des États ACP et des pays et territoires d'outre-mer pour les demandes déposées au cours des cinq premiers jours ouvrables du mois de janvier 2004 en application du règlement (CE) n^o 638/2003	7
		Règlement (CE) n^o 94/2004 de la Commission du 20 janvier 2004 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené	9
	*	Directive 2004/2/CE de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de fénamiphos (¹)	10
	*	Directive 2004/5/CE de la Commission du 20 janvier 2004 modifiant la directive 2001/15/CE en vue d'inscrire certaines substances à l'annexe (¹)	19

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Commission
		2004/69/EC
	*	Décision de la Commission du 22 décembre 2003 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, la liste des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2003) 4957]	21

		Rectificatifs
	*	Rectificatif au règlement (CE) n^o 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligoéléments dans les aliments pour animaux (JO L 187 du 26.7.2003)	54
	*	Rectificatif au règlement (CE) n^o 1458/2003 de la Commission du 18 août 2003 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires dans le secteur de la viande de porc (JO L 208 du 19.8.2003)	54
	*	Rectificatif au règlement (CE) n^o 2344/2003 de la Commission du 30 décembre 2003 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n^o 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 346 du 31.12.2003)	54
	*	Rectificatif à la directive 2003/60/CE de la Commission du 18 juin 2003 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne la fixation de teneurs maximales pour certains résidus de pesticides sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (JO L 155 du 24.6.2003)	55
	*	Rectificatif à la décision 87/309/CEE de la Commission du 2 juin 1987 autorisant l'apposition des indications prescrites sur les emballages des semences de certaines espèces de plantes fourragères (JO L 155 du 16.6.1987)	55
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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