établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation

vu le règlement (CEE) no 2121/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1900/87 (2), et notamment article 16, ainsi que les dispositions correspondantes des autres règlements pourtant organisation commune des marchés pour les produits agricoles,

considérant que, à partir du 1er janvier 1988, il a été instauré par le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (3), sur la base de la nomenclature du système harmonisé, une nomenclature combinée des marchandises qui remplira à la fois les exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de la Communauté;

considérant qu'il y a lieu, par conséquent, de formuler les désignations des marchandises et numéros tarifaires qui figurent dans les annexes aux règlements de la Commission fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits agricoles selon les termes de la nomenclature combinée;

considérant que, afin d'assurer la présentation uniforme des listes de produits agricoles, auxquels des restitutions sont applicables, et pour garantir leur application conséquente, il convient de créer une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation;

considérant qu'il est nécessaire, dans certains cas, de créer des subdivisions da la nomenclature combinée afin de tenir compte de l'application du régime des restitutions à l'exportation; que, par conséquent, pour identifier ces subdivisions, et pour faciliter le traitement des données y afférentes, il convient de créer des codes numériques basés sur les codes de la nomenclature combinée;

considérant que, lorsqu'une restitution est fixée pour une partie des produits relevant d'une sous-position de la nomenclature combinée, il est nécessaire, afin de maintenir une nomenclature cohérente pour les restitutions et pour permettre son traitement informatisé, de mentionner également la partie de la sous-position de la nomenclature combinée pour laquelle une restitution n'est pas fixée;

considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes aux avis de tous les comités de gestion concernés,

Il est instauré, sur la base de la nomenclature combinée, une nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, ci-après dénommée «nomenclature des restitutions».

Cette nomenclature contient des subdivisions complémentairea à celles de la nomenclature combinée nécessaires à la désignation des marchandises faisant l'objet du régime des restitutions à l'exportation, et les numéros de code visés à l'article 2.

1. Chaque sous-position de la nomenclature des restitutions est assortie d'un code de produit numérique composé de onze chiffres consécutifs:

2. Dans le cas du tabac, un douzième chiffre sera ajouté au code de produits lors de la publication des montants de restitutions pour identifier l'année de récolte.

La nomenclature des restitutions est utilisée par la Commission et les États membres pour appliquer les mesures communautaires concernant les restitutions à l'exportation pour les produits agricoles, et les codes numériques sont à indiquer sur les documents prévus à cet effet.

Les États membres peuvent regrouper la nomenclature des restitutions avec d'autres nomenclatures.

La Commission publie au Journal officiel des Communautés européennes la nomenclature des restitutions dans sa version complète valable au 1er janvier de chaque année, telle qu'elle résulte des dispositions établies par les règlements relatifs aux régimes d'exportation par les produits agricoles.

ANNEXE

NOMENCLATURE DES PRODUITS AGRICOLES POUR LES RESTITUTIONS À L'EXPORTATION

TABLE DES MATIÈRES

Secteur

Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle

Riz

Produits transformés à base de céréales et de riz

Malt

Aliments composés à base de céréales pour les animaux

Viande bovine

Viande de porc

Viande de volailles

Œufs

10.

Lait et produits laitiers

11.

Fruits et légumes

12.

Produits transformés à base de fruits et légumes

13.

Graines oléagineuses

14.

Huile d'olive

15.

Sucre blanc et sucre brut à l'état

16.

Sirops et certains autres produits de sucre

17.

Vins

18.

Tabac

1. Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0709	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:
ex 0709 90	– autres:
0709 90 60	– – Maïs doux	0709 90 60 000
0712	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:
ex 0712 90	– autres légumes; mélanges de légumes:
	– – Maïs doux (Zea mays var. saccharata):
0712 90 19	– – – autre	0712 90 19 000
1001	Froment (blé) et méteil:
1001 10	– Froment (blé) dur:
1001 10 10	– – de semence	1001 10 10 000
1001 10 90	– – autre	1001 10 90 000
ex 1001 90	– autres:
	– – autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil:
1001 90 91	– – – Froment (blé) tendre et méteil, de semence	1001 90 91 000
1001 90 99	– – – autres	1001 90 99 000
1002 00 00	Seigle	1002 00 00 000
1003 00	Orge:
1003 00 10	– de semence	1003 00 10 000
1003 00 90	– autre	1003 00 90 000
1004 00 00	Avoine:
1004 00 10	– de semence	1004 00 10 000
1004 00 90	– autre	1004 00 90 000
1005	Maïs:
ex 1005 10	– de semence:
1005 10 90	– – autre	1005 10 90 000
1005 90 00	– autre	1005 90 00 000
1007 00	Sorgho à grains:
1007 00 90	– autre	1007 00 90 000
ex 1008	Sarassin, millet et alpiste; autres céréales:
1008 20 00	– Millet	1008 20 00 000
1101 00 00	Farines de froment (blé) ou de méteil:
	– Farine de froment (blé) tendre:
	– teneur en cendres de 0 à 520	1101 00 00 110
	– teneur en cendres de 521 à 600	1101 00 00 120
	– teneur en cendres de 601 à 900	1101 00 00 130
	– teneur en cendres de 901 à 1 100	1101 00 00 150
	– teneur en cendres de 1 101 à 1 650	1101 00 00 170
	– teneur en cendres de 1 651 à 1 900	1101 00 00 180
	– teneur en cendres plus de 1 900	1101 00 00 190
	– autres	1101 00 00 900
ex 1102	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
1102 10 00	– Farine de seigle:
	– teneur en cendres de 0 à 700	1102 10 00 100
	– teneur en cendres de 701 à 1 150	1102 10 00 200
	– teneur en cendres de 1 151 à 1 600	1102 10 00 300
	– teneur en cendres de 1 601 à 2 000	1102 10 00 500
	– teneur en cendres plus de 2 000	1102 10 00 900
ex 1103	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
	– Gruaux et semoules:
1103 11	– – de froment (blé):
1103 11 10	– – – de froment (blé) dur:
	– teneur en cendres de 0 à 1 300 (1)	1103 11 10 100
	– teneur en cendres de 0 à 1 300 (2)	1103 11 10 200
	– teneur en cendres de 0 à 1 300	1103 11 10 500
	– teneur en cendres de plus de 1 300	1103 11 10 900
1103 11 90	– – – de froment (blé) tendre et d'épeautre:
	– teneur en cendres de 0 à 520	1103 11 90 100
	– teneur en cendres plus de 520	1103 11 90 900

2. Riz et brisures de riz

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex 1006	Riz:
1006 20	– Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):
1006 20 10	– – à grains ronds	1006 20 10 000
1006 20 90	– – à grains longs	1006 20 90 000
1006 30	– Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:
	– – Riz semi-blanchi:
1006 30 11	– – – à grains ronds	1006 30 11 000
1006 30 19	– – – à grains longs	1006 30 19 000
	– – Riz blanchi:
1006 30 91	– – – à grains ronds	1006 30 91 00
1006 30 99	– – – à grains longs:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins	1006 30 99 100
	– autres	1006 30 99 900
1006 40 00	– Riz en brisures	1006 40 00 000

3. Produits transformés à base de céréales et de riz

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1102	Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
1102 20	– Farine de maïs:
1102 20 10	– – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (7)	1102 20 10 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (7)	1102 20 10 300
	– autre (7)	1102 20 10 900
1102 20 90	– – autre:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (7)	1102 20 90 100
	– autre (7)	1102 20 90 900
1102 30 00	– Farine de riz	1102 30 00 000
ex 1102 90	– autres:
1102 90 10	– – d'orge:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1102 90 10 100
	– autre	1102 90 10 900
1102 90 30	– – d'avoine:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,8 % en poids, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1102 90 30 100
	– autre	1102 90 30 900
1103	Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
	– Gruaux et semoules:
1103 12 00	– – d'avoine:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1103 12 00 100
	– autres	1103 12 00 900
1103 13	– – de maïs:
	– – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids:
1103 13 11	– – – – destinés à l'industrie de la brasserie:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids (3) (8)	1103 13 11 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (3) (8)	1103 13 11 300
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8)	1103 13 11 500
	– autres	1103 13 11 900
1103 13 19	– – – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6 % en poids (3) (8)	1103 13 19 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids (3) (8)	1103 13 19 300
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8)	1103 13 19 500
	– autres	1103 13 19 900
1103 13 90	– – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,5 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8)	1103 13 90 100
	– autres	1103 13 90 900
1103 14 00	– – de riz	1103 14 00 000
ex 1103 19	– – d'autres céréales:
1103 19 10	– – – de seigle	1103 19 10 000
1103 19 30	– – – d'orge:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1103 19 30 100
	– autres	1103 19 30 900
	– Agglomérés sous forme de pellets:
1103 21 00	– – de froment (blé)	1103 21 00 000
ex 1103 29	– – d'autres céréales que le froment (blé):
1103 29 20	– – – d'orge	1103 29 20 000
1103 29 30	– – – d'avoine	1103 29 30 000
1103 29 40	– – – de maïs	1103 29 40 000
1104	Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germés de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:
	– Grains aplatis ou en flocons:
ex 1104 11	– – d'orge:
1104 11 90	– – – Flocons:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids	1104 11 90 100
	– autres	1104 11 90 900
ex 1104 12	– – d'avoine:
1104 12 90	– – – Flocons:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1104 12 90 100
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes supérieure à 0,1 %, mais inférieure ou égale à 1,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée	1104 12 90 300
	– autres	1104 12 90 900
ex 1104 19	– – d'autres céréales:
1104 19 10	– – – de froment (blé)	1104 19 10 000
1104 19 50	– – – de maïs:
	– Flocons:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,7 % en poids	1104 19 50 110
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids	1104 19 50 130
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (3) (8)	1104 19 50 150
	– autres	1104 19 50 190
	– grains aplatis	1104 19 50 900
	– – – autres:
1104 19 91	– – – – Flocons de riz	1104 19 91 000
	– autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):
ex 1104 21	– – d'orge:
1104 21 10	– – – mondés (décortiqués ou pelés):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids (4)	1104 21 10 100
	– autres (4)	1104 21 10 900
1104 21 30	– – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «Grutten»):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4)	1104 21 30 100
	– autres (4)	1104 21 30 900
1104 21 50	– – – perlés:
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — première catégorie (5)	1104 21 50 100
	– d'une teneur en cendres, rapportée a la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (sans talc) — deuxième catégorie (5)	1104 21 50 300
	– autres	1104 21 50 900
ex 1104 22	– – d'avoine:
1104 22 10	– – – mondés (décortiqués ou pelés):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,5 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (4)	1104 22 10 100
	– autres (4)	1104 22 10 900
1104 22 30	– – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «Grutten»):
	– d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 %, d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11% et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (dits «Grütze» ou «Grutten») (4)	1104 22 30 100
	– autres (4)	1104 22 30 900
1104 22 50	– – – perlés (5)	1104 22 50 000
ex 1104 23	– – de maïs:
1104 23 10	– – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés:
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,6% en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) (8)	1104 23 10 100
	– d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,8% en poids (dits «Grütze» ou «Grutten») (4) (8)	1104 23 10 300
	– autres	1104 23 10 900
1104 29	– – d'autres céréales:
ex 1104 29 10	– – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés:
	– de froment (blé), non tranchés ou concassés (4)	1104 29 10 100
	– autres	1104 29 10 900
	– – – seulement concassés:
1104 29 91	– – – – de froment (blé)	1104 29 91 000
1104 29 95	– – – – de seigle	1104 29 95 000
1104 30	– Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:
1104 30 10	– – de froment (blé)	1104 30 10 000
1104 30 90	– – autres	1104 30 90 000
1107	Malt, même torréfié:
ex 1107 10	– non torréfié:
	– – de froment (blé):
1107 10 11	– – – présenté sous forme de farine	1107 10 11 000
	– – autre:
1107 10 91	– – – présenté sous forme de farine	1107 10 91 000
1108	Amidons et fécules; inuline:
	– Amidons et fécules:
1108 11 00	– – Amidon de froment (blé):
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 11 00 100
	– autre	1108 11 00 900
1108 12 00	– – Amidon de maïs:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 12 00 100
	– autre	1108 12 00 900
1108 13 00	– – Fécule de pommes de terre:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 78 % en poids	1108 13 00 100
	– autre	1108 13 00 900
1108 14 00	– – Fécule de manioc (cassave):
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 14 00 100
	– autres	1108 14 00 900
1108 19	– – autres amidons et fécules:
1108 19 10	– – – Amidon de riz:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 19 10 100
	– autre	1108 19 10 900
1108 19 90	– – – autres:
	– d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids	1108 19 90 100
	– autres	1108 19 90 900
1109 00 00	Gluten de froment (blé), même à l'état sec:
	– à l'état sec, d'une teneur en protéine rapportée à la matière sèche, égale ou supérieure à 82 % en poids (N × 6,25)	1109 00 00 100
	– autre	1109 00 00 900
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, sucres et mélasses caramélisés:
ex 1702 30	– Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose:
	– – autres:
	– – – autres:
1702 30 91	– – – – en poudre cristalline blanche, même agglomérée (6)	1702 30 91 000
1702 30 99	– – – – autres (6)	1702 30 99 000
ex 1702 40	– Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose:
1702 40 90	– – autres (6)	1702 40 90 000
1702 90	– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti):
1702 90 50	– – Maltodextrine et sirop de maltodextrine:
	– Maltodextrine, en poudre cristalline blanche même agglomérée (6)	1702 90 50 100
	– autres	1702 90 50 900
	– – Sucres et mélasses, caramélisés:
	– – – autres:
1702 90 75	– – – – en poudre, même agglomérée	1702 90 75 000
1702 90 79	– – – – autres	1702 90 79 000
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
2106 90	– autres:
	– – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
	– – – autres:
2106 90 55	– – – – de glucose ou de maltodextrine	2106 90 55 000
2302	Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
2302 10	– de maïs:
2302 10 10	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids	2302 10 10 000
2302 10 90	– – autres:
	– dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 %	2302 10 90 100
	– autres	2302 10 90 900
2302 20	– de riz:
2302 20 10	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids	2302 20 10 000
2302 20 90	– – autres:
	– dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en poids, supérieur à 45 %	2302 20 90 100
	– autres	2302 20 90 900
2302 30	– de froment:
2302 30 10	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids	2302 30 10 000
2302 30 90	– – autres	2302 30 90 000
2302 40	– d'autres céréales:
2302 40 10	– – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids, ou dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids	2302 40 10 000
2302 40 90	– – autres	2302 40 90 000
2303	Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérée sous forme de pellets:
ex 2303 10	– Résidus d'amidonnerie et résidus similaires:
	– – Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche:
2303 10 11	– – – supérieure à 40% en poids:
	– égale ou supérieure à 63% en poids (N × 6,25)	2303 10 11 100
	– autres	2303 10 11 900

4. Malt

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1107	Malt, même torréfié:
ex 1107 10	– non torréfié:
	– – de froment (blé):
1107 10 19	– – – autre	1107 10 19 000
	– – autre:
1107 10 99	– – – autre	1107 10 99 000
1107 20 00	– torréfié	1107 20 00 000

5. Aliments composés à base de céréales pour les animaux

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
ex 2309 10	– Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
	– – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
2309 10 11	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur an poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 11 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 5% (11)	2309 10 11 110
	– autres	2309 10 11 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 10% (11)	2309 10 11 210
	– autres	2309 10 11 290
	– excédant 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs excédant 20% (11)	2309 10 11 310
	– autres	2309 10 11 390
	– autres préparations	2309 10 11 900
2309 10 13	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 13 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 10 13 110
	– autres	2309 10 13 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 10 13 210
	– autres	2309 10 13 290
	– excédant 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 10 13 310
	– autres	2309 10 13 390
	– autres préparations	2309 10 13 900
	– – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30%:
2309 10 31	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 31 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 10 31 110
	– autres	2309 10 31 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 10 31 210
	– autres	2309 10 31 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 10 31 310
	– autres	2309 10 31 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 10 31 410
	– autres	2309 10 31 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 40% (11)	2309 10 31 510
	– autres	2309 10 31 590
	– excédant 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 10 31 610
	– autres	2309 10 31 690
	– autres préparations	2309 10 31 900
2309 10 33	– – – – – d'un teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 33 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 10 33 110
	– autres	2309 10 33 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 10 33 210
	– autres	2309 10 33 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 10 33 310
	– autres	2309 10 33 390
	– excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 10 33 410
	– autres	2309 10 33 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 10 33 510
	– autres	2309 10 33 590
	– excédant 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 10 33 610
	– autres	2309 10 33 690
	– autres préparations	2309 10 33 900
	– – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %:
2309 10 51	– – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur an poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 51 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 10 51 110
	– autres	2309 10 51 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 10 51 210
	– autres	2309 10 51 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 10 51 310
	– autres	2309 10 51 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 10 51410
	– autres	2309 10 51 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 10 51 510
	– autres	2309 10 51 590
	– excédant 50% mais n'excédant pas 60%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 10 51 610
	– autres	2309 10 51 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11)	2309 10 51 710
	– autres	2309 10 51 790
	– excédant 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11)	2309 10 51 810
	– autres	2309 10 51 890
	– autres préparations	2309 10 51 900
2309 10 53	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 10 53 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 10 53 110
	– autres	2309 10 53 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 10 53 210
	– autres	2309 10 53 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 10 53 310
	– autres	2309 10 53 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 10 53 410
	– autres	2309 10 53 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 10 53 510
	– autres	2309 10 53 590
	– excédant 50% mais n'excédant pas 60%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 10 53 610
	– autres	2309 10 53 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11)	2309 10 53 710
	– autres	2309 10 53 790
	– excédant 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11)	2309 10 53 810
	– autres	2309 10 53 890
	– autres préparations	2309 10 53 900
ex 2309 90	– autres:
	– – autres:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
	– – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – – ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
2309 90 31	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 31 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11)	2309 90 31 110
	– autres	2309 90 31 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11)	2309 90 31 210
	– autres	2309 90 31 290
	– excédant 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et /ou sorgho excédant 20 % (11)	2309 90 31 310
	– autres	2309 90 31 390
	– autres préparations	2309 90 31 900
2309 90 33	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 33 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11)	2309 90 33 110
	– autres	2309 90 33 190
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11)	2309 90 33 210
	– autres	2309 90 33 290
	– excédant 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 % (11)	2309 90 33 310
	– autres	2309 90 33 390
	– autres préparations	2309 90 33 900
	– – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %:
2309 90 41	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 41 050
	– excédant 5 % mais n'excédant pas 10 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11)	2309 90 41 110
	– autres	2309 90 41 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10 % (11)	2309 90 41 210
	– autres	2309 90 41 290
	– excédant 20 % mais n'excédant pas 30 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20 % (11)	2309 90 41 310
	– autres	2309 90 41 390
	– excédant 30 % mais n'excédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30 % (11)	2309 90 41 410
	– autres	2309 90 41 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40 % (11)	2309 90 41 510
	– autres	2309 90 41 590
	– excédant 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50 % (11)	2309 90 41 610
	– autres	2309 90 41 690
	– autres préparations	2309 90 41 900
2309 90 43	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 43 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5 % (11)	2309 90 43 110
	– autres	2309 90 43 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 90 43 210
	– autres	2309 90 43 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 90 43 310
	– autres	2309 90 43 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 90 43 410
	– autres	2309 90 43 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 90 43 510
	– autres	2309 90 43 590
	– excédant 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 90 43 610
	– autres	2309 90 43 690
	– autres préparations	2309 90 43 900
	– – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30%:
2309 90 51	– – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 51 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 90 51 110
	– autres	2309 90 51 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 90 51 210
	– autres	2309 90 51 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 90 51 310
	– autres	2309 90 51 390
	– excédant 30% mais n'excédant pas 40%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 90 51 410
	– autres	2309 90 51 490
	– excédant 40 % mais n'excédant pas 50 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 90 51 510
	– autres	2309 90 51 590
	– excédent 50 % mais n'ecédant pas 60 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 90 51 610
	– autres	2309 90 51 690
	– excédant 60 % mais n'excédant pas 70 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11)	2309 90 51 710
	– autres	2309 90 51 790
	– excédant 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11)	2309 90 51 810
	– autres	2309 90 51 890
	– autres préparations	2309 90 51 900
2309 90 53	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%:
	– Aliments composés (9) d'une teneur en poids en produits céréaliers (10):
	– n'excédant pas 5 %	2309 90 53 050
	– excédant 5% mais n'excédant pas 10%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 5% (11)	2309 90 53 110
	– autres	2309 90 53 190
	– excédant 10% mais n'excédant pas 20%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 10% (11)	2309 90 53 210
	– autres	2309 90 53 290
	– excédant 20% mais n'excédant pas 30%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 20% (11)	2309 90 53 310
	– autres	2309 90 53 390
	– excédant 30 % mais n'ecédant pas 40 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 30% (11)	2309 90 53 410
	– autres	2309 90 53 490
	– excédant 40% mais n'excédant pas 50%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 40% (11)	2309 90 53 510
	– autres	2309 90 53 590
	– excédant 50 % mais n'excédant pas 60 %:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 50% (11)	2309 90 53 610
	– autres	2309 90 53 690
	– excédant 60% mais n'excédant pas 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 60% (11)	2309 90 53 710
	– autres	2309 90 53 790
	– excédant 70%:
	– d'un contenu minimal en maïs et/ou sorgho excédant 70% (11)	2309 90 53 810
	– autres	2309 90 53 890
	– autres préparations	2309 90 53 900

6. Viande bovine

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0102	Animaux vivants de l'espèce bovine:
0102 10 00	– reproducteurs de race pure:
	– Femelles:
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 10 00 110
	– autres	0102 10 00 190
	– Mâles:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 10 00 310
	– autres	0102 10 00 390
0102 90	– autres:
	– – des espèces domestiques:
	– – – d'un poids excédant 220 kg:
0102 90 31	– – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé):
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 90 31 100
	– autres	0102 90 31 900
0102 90 33	– – – – Vaches:
	– d'un poids vif inférieur à 250 kg	0102 90 33 100
	– autres	0102 90 33 900
0102 90 35	– – – – Taureaux:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 90 35 100
	– autres	0102 90 35 900
0102 90 37	– – – – Bœufs:
	– d'un poids vif inférieur à 300 kg	0102 90 37 100
	– autres	0102 90 37 900
0201	Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:
0201 10	– en carcasses ou demi-carcasses:
0201 10 10	– – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire n'excédant pas 68 kg pour les demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0201 10 10 100
	– autres	0201 10 10 900
0201 10 90	– – d'un poids unitaire excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire excédant 68 kg pour les demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la cemi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 10 90 110
	– autres	0201 10 90 190
	– autres:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 10 90 910
	– autres	0201 10 90 990
0201 20	– autres morceaux non désossés:
	– – Quartiers dits «compensés»:
0201 20 11	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg	0201 20 11 000
0201 20 19	– – – d'un poids unitaire excédant 136 kg:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 20 19 100
	– autres	0201 20 19 900
	– – Quartiers avant attenants ou séparés:
0201 20 31	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 30 kg pour les quartiers avant séparés	0201 20 31 000
0201 20 39	– – – d'un poids unitaire excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire excédant 30 kg pour les quartiers avant séparés:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 20 39 100
	– autres	0201 20 39 900
	– – Quartiers arrière attenants ou séparés:
0201 20 51	– – – d'un poids unitaire n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire n'excédant pas 40 kg pour les quartiers arrière séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes	0201 20 51 100
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes	0201 20 51 900
0201 20 59	– – – d'un poids unitaire excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire excédant 40 kg pour les quartiers arrière séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 20 59 110
	– autres	0201 20 59 190
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes:
	– de gros bovins mâles (12)	0201 20 59 910
	– autres	0201 20 59 990
0201 20 90	– – autres:
	– provenant des carcasses, demi-carcasses ou des quartiers dits «compensés» de gros bovins mâles (13), à l'exclusion de la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0201 20 90 100
	– provenant de quartiers avant de gros bovins mâles (13)	0201 20 90 300
	– provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes (13)	0201 20 90 500
	– autres, le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau	0201 20 90 700
	– autres non désossés	0201 20 90 900
0201 30 00	– désossées:
	– Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79 de la Commission (16)	0201 30 00 050
	– provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes (14), chaque morceau emballé individuellement	0201 30 00 100
	– autres morceaux désossés à l'exclusion du flanchet, du jarret et des morceaux comprenant, en totalité ou en partie, le flanchet et/ou le jarret, chaque morceau emballé individuellement	0201 30 00 130
	– autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus (18)	0201 30 00 190
	– autres	0201 30 00 900
0202	Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:
0202 10 00	– en carcasses ou demi-carcasses:
	– la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes	0202 10 00 100
	– autres	0202 10 00 900
0202 20	– autres morceaux non désossés:
0202 20 10	– – Quartiers dits «compensés»	0202 20 10 000
0202 20 30	– – Quartiers avant attenants ou séparés	0202 20 30 000
0202 20 50	– – Quartiers arrière attenants ou séparés:
	– avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes	0202 20 50 100
	– avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes	0202 20 50 900
0202 20 90	– – autres:
	– le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau	0202 20 90 100
	– autres	0202 20 90 900
0202 30	– désossées:
0202 30 90	– – autres:
	– Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues au règlement (CEE) no 2973/79	0202 30 90 100
	– Morceaux désossés exportés dans les conditions prévues aux règlements (CEE) no 2908/85 de la Commission (19), (CEE) no 142/86 de la Commission (20), (CEE) no 1055/87 de la Commission (21) et (CEE) no 3815/87 (22)	0202 30 90 300
	– autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la graisse) de 78 % ou plus (18)	0202 30 90 500
	– autres	0202 30 90 900
0206	Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:
0206 10	– de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés:
	– – autres:
0206 10 95	– – – Onglets et hampes	0206 10 95 000
	– de l'espèce bovine, congelés:
0206 29	– – autres:
	– – – autres:
0206 29 91	– – – – Onglets et hampes	0206 29 91 000
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
0210 20	– Viandes de l'espèce bovine:
0210 20 90	– – désossées:
	– salées et séchées	0210 20 90 100
	– salées, séchées et fumées	0210 20 90 300
	– en saumure (15)	0210 20 90 500
	– autres	0210 20 90 900
1602	Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
1602 50	– de l'espèce bovine:
1602 50 10	– – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
	– non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 90 % ou plus	1602 50 10 110
	– 80 % ou plus mais moins de 90 %	1602 50 10 130
	– 60 % ou plus mais moins de 80 %	1602 50 10 150
	– 40 % ou plus mais moins de 60 %	1602 50 10 170
	– moins de 40 %	1602 50 10 190
	– Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viandes ou d'abats non cuits	1602 50 10 900
1602 50 90	– – autres:
	contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exception des abats et de graisse):
	– 90 % ou plus:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84 de la Commission (17)	1602 50 90 110
	– autres	1602 50 90 190
	– 80 % ou plus, mais moins de 90 %:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84	1602 50 90 310
	– autres	1602 50 90 390
	– 60 % ou plus, mais moins de 80 %:
	– Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE) no 2388/84	1602 50 90 510
	– autres	1602 50 90 590
	– 40 % ou plus, mais moins de 60 %	1602 50 90 700
	– 20 % ou plus, mais moins de 40 %	1602 50 90 800
	– moins de 20 %	1602 50 90 900
1602 90	– autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
	– – autres:
	– – – autres:
	– – – – autres:
	– – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine:
1602 90 61	– – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
	– non cuits, contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 40 % ou plus	1602 90 61 110
	– moins de 40 %	1602 90 61 190
	– Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits	1602 90 61 900
1602 90 69	– – – – – – autres:
	– contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats et de la graisse):
	– 40 % ou plus	1602 90 69 100
	– 20 % ou plus, mais moins de 40 %	1602 90 69 500
	– moins de 20 %	1602 90 69 900

7. Viande de porc

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0103	Animaux vivants de l'espèce porcine:
	– autres:
ex 0103 91	– – d'un poids inférieur à 50 kg:
0103 91 10	– – – des espèces domestiques	0103 91 10 000
ex 0103 92	– – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
	– – – des espèces domestiques:
0103 92 19	– – – – autres	0103 92 19 000
0203	Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
	– fraîches ou réfrigérées:
ex 0203 11	– – en carcasses ou demi-carcasses:
0203 11 10	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique	0203 11 10 000
ex 0203 12	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
0203 12 11	– – – – Jambons et morceaux de jambons	0203 12 11 000
0203 12 19	– – – – Epaules et morceaux d'épaules	0203 12 19 000
ex 0203 19	– – autres:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
0203 19 11	– – – – Parties avant et morceaux de parties avant	0203 19 11 000
0203 19 13	– – – – Longes et morceaux de longes	0203 19 13 000
0203 19 15	– – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines	0203 19 15 000
	– – – – autres:
0203 19 55	– – – – – désossées:
	– Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide (23)	0203 19 55 110
	– Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide (23)	0203 19 55 130
	– autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23)	0203 19 55 190
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse, emballés sous vide (23)	0203 19 55 310
	– autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23)	0203 19 55 390
	– autres	0203 19 55 900
	– congelées:
ex 0203 21	– – en carcasses ou demi-carcasses:
0203 21 10	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique	0203 21 10 000
ex 0203 22	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
0203 22 11	– – – – Jambons et morceaux de jambons	0203 22 11 000
0203 22 19	– – – – Épaules et morceaux d'épaules	0203 22 19 000
ex 0203 29	– – autres:
	– – – des animaux de l'espèce porcine domestique:
0203 29 11	– – – – Parties avant et morceaux de parties avant	0203 29 11 000
0203 29 13	– – – – Longes et morceaux de longes	0203 29 13 000
0203 29 15	– – – – Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines	0203 29 15 000
	– – – – autres:
0203 29 55	– – – – – désossés:
	– Jambons ou longes, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse (23)	0203 29 55 110
	– Parties avant ou épaules, et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse (23)	0203 29 55 130
	– autres jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23)	0203 29 55 190
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche maximale de 7 mm de graisse (23)	0203 29 55 310
	– autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23)	0203 29 55 390
	– autres	0203 29 55 900
0210	Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
	– Viandes de l'espèce porcine:
ex 0210 11	– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – salés ou en saumure:
0210 11 11	– – – – – Jambons et morceaux de jambons	0210 11 11 000
	– – – – séchés ou fumés:
0210 11 31	– – – – – Jambons et morceaux de jambons:
	– «Prosciutto di Parma», «Prosciutto di San Daniele» (24)	0210 11 31 100
	– autres	0210 11 31 900
ex 0210 12	– – Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
0210 12 11	– – – – salés ou en saumure	0210 12 11 000
0210 12 19	– – – – séchés ou fumés	0210 12 19 000
ex 0210 19	– – autres:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – salées ou en saumure:
0210 19 40	– – – – – Longes et morceaux de longes	0210 19 40 000
	– – – – – autres:
0210 19 51	– – – – – – désossées:
	– Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23)	0210 19 51 100
	– Poitrines et morceaux de poitrines, découennés (23)	0210 19 51 300
	– autres	0210 19 51 900
	– – – – séchées ou fumées:
	– – – – – autres:
0210 19 81	– – – – – – désossées:
	– «Prosciutto di Parma», «Prosciutto di San Daniele», et leurs morceaux (24)	0210 19 81 100
	– Jambons, parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (23)	0210 19 81 300
	– autres	0210 19 81 900
1601 00	Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits:
1601 00 10	– de foie:
	– destinés à l'alimentation humaine (28)	1601 00 10 100
	– autres	1601 00 10 900
	– autres (25) (30):
1601 00 91	– – Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits (26) (28):
	– destinés à l'alimentation humaine	1601 00 91 100
	– autres	1601 00 91 900
1601 00 99	– – autres (28):
	– destinés à l'alimentation humaine	1601 00 99 100
	– autres	1601 00 99 900
1602	Autres préparation et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
1602 10 00	– Préparations homogénéisées	1602 10 00 000
ex 1602 20	– de foies de tous animaux:
1602 20 90	– – autres:
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 20 90 100
	– autres	1602 20 90 900
	– de l'espèce porcine:
ex 1602 41	– – Jambons et leurs morceaux:
1602 41 10	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29)	1602 41 10 100
	– autres (29) (30):
	– contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse	1602 41 10 210
	– autres	1602 41 10 290
	– autres	1602 41 10 900
ex 1602 42	– – Épaules et leurs morceaux:
1602 42 10	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29)	1602 42 10 100
	– autres (29) (30):
	– contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse	1602 42 10 210
	– autres	1602 42 10 290
	– autres	1602 42 10 900
ex 1602 49	– – autres, y compris les mélanges:
	– – – de l'espèce porcine domestique:
	– – – – contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine:
1602 49 11	– – – – – Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29)	1602 49 11 110
	– autres (29) (30)	1602 49 11 190
	– autres	1602 49 11 900
1602 49 13	– – – – – Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules:
	– destinées à alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29)	1602 49 13 110
	– autres (29) (30)	1602 49 13 190
	– autres	1602 49 13 900
1602 49 15	– – – – – autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite (27) (29)	1602 49 15 110
	– autres (29) (30)	1602 49 15 190
	– autres	1602 49 15 900
1602 49 19	– – – – – autres:
	– destinés à l'alimentation humaine:
	– non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (27) (29)	1602 49 19 110
	– autres (29) (30)	1602 49 19 190
	– autres	1602 49 19 900
1602 49 30	– – – – contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (29) (30):
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 49 30 100
	– autres	1602 49 30 900
1602 49 50	– – – – contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (29):
	– destinés à l'alimentation humaine	1602 49 50 100
	– autres	1602 49 50 900
ex 1602 90	– autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
1602 90 10	– – Préparations de sang de tous animaux:
	– destinées à l'alimentation humaine	1602 9010 100
	– autres	1602 90 10 900
1902	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:
ex 1902 20	– Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
1902 20 30	– – contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine:
	– destinées à l'alimentation humaine	1902 20 30 100
	– autres	1902 20 30 900

8. Viande de volaille

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex 0105	Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:
	– d'un poids n'excédant pas 185 g:
0105 11 00	– – Coqs et poules	0105 11 00 000
0105 19	– – autres:
0105 19 10	– – – Oies, dindons et dindes	0105 19 10 000
0105 19 90	– – – Canards et pintades	0105 19 90 000
	– autres:
0105 91 00	– – Coqs et poules	0105 91 00 000
0207	Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de volailles du no 0105:
ex 0207 10	– Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées:
	– – Coqs et poules:
0207 10 11	– – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83%»	0207 10 11 000
0207 10 15	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70%»	0207 10 15 000
0207 10 19	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65%», ou autrement présentés	0207 10 19 000
	– – Dindons et dindes:
0207 10 31	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80%»	0207 10 31 000
0207 10 39	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73%», ou autrement présentés	0207 10 39 000
	– – Canards:
0207 10 51	– – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85%»	0207 10 51 000
0207 10 55	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 % »	0207 10 55 000
0207 10 59	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63%», ou autrement présentés	0207 10 59 000
	– Volailles non découpées en morceaux, congelées:
0207 21	– – Coqs et poules:
0207 21 10	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70%»	0207 21 10 000
0207 21 90	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65%», ou autrement présentés	0207 21 90 000
0207 22	– – Dindons et dindes:
0207 22 10	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80%»	0207 22 10 000
0207 22 90	– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommes «dindes 73%», ou autrement présentés	0207 22 90 000
ex 0207 23	– – Canards, oies et pintades:
	– – – Canards:
0207 23 11	– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70%»	0207 23 11 000
0207 23 19	– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63%», ou autrement présentés	0207 23 19 000
	– Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés:
ex 0207 39	– – autres:
	– – – de coqs et de poules:
	– – – – Morceaux:
0207 39 11	– – – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 39 11 110
	– autres	0207 39 11 190
	– autres	0207 39 11 900
	– – – – – non désossés:
0207 39 13	– – – – – – Demis ou quarts	0207 39 13 000
0207 39 15	– – – – – – Ailes entières, même sans les pointe	0207 39 15 000
0207 39 21	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrine	0207 39 21 000
0207 39 23	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses	0207 39 23 000
0207 39 25	– – – – – – autres:
	– Demis ou quarts, sans les croupions	0207 39 25 100
	– autres	0207 39 25 900
	– – – de dindons et de dindes:
	– – – – Morceaux:
0207 39 31	– – – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 39 31 110
	– autres	0207 39 31 190
	– autres	0207 39 31 900
	– – – – – non désossés:
0207 39 33	– – – – – – Demis ou quarts	0207 39 33 000
0207 39 35	– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 39 35 000
0207 39 41	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 39 41 000
	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
0207 39 43	– – – – – – – Pilons et morceaux de pilons	0207 39 43 000
0207 39 45	– – – – – – – autres	0207 39 45 000
0207 39 47	– – – – – – autres:
	– Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile	0207 39 47 100
	– autres	0207 39 47 900
	– – – de canards, d'oies ou de pintades:
	– – – – Morceaux:
	– – – – – désossés:
0207 39 55	– – – – – – de canards ou de pintades:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 39 55 110
	– autres	0207 39 55 190
	– autres	0207 39 55 900
	– – – – – non désossés:
	– – – – – – Demis ou quarts:
0207 39 57	– – – – – – – de canards	0207 39 57 000
0207 39 65	– – – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 39 65 000
	– – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:
0207 39 73	– – – – – – – de canards ou de pintades	0207 39 73 000
	– – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
0207 39 77	– – – – – – – de canards ou de pintades	0207 39 77 000
	– Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés:
ex 0207 41	– – de coqs ou de poules:
	– – – Morceaux:
0207 41 10	– – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 41 10 110
	– autres	0207 41 10 190
	– autres	0207 41 10 900
	– – – – non désossés:
0207 41 11	– – – – – Demis ou quarts	0207 41 11 000
0207 41 21	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 41 21 000
0207 41 41	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 41 41 000
0207 41 51	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses	0207 41 51 000
0207 41 71	– – – – – autres:
	– Demis ou quarts, sans les croupions	0207 41 71 100
	– autres	0207 41 71 900
ex 0207 42	– – de dindons ou de dindes:
	– – – Morceaux:
0207 42 10	– – – – désossés:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 42 10 110
	– autres	0207 42 10 190
	– autres	0207 42 10 900
	– – – – non désossés:
0207 42 11	– – – – – Demis ou quarts	0207 42 11 000
0207 42 21	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 42 21 000
0207 42 41	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines	0207 42 41 000
	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
0207 42 51	– – – – – – Pilons et morceaux de pilons	0207 42 51 000
0207 42 59	– – – – – – autres	0207 42 59 000
ex 0207 42 71	– – – – – autres:
	– Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et/ou le cubitus, sans la pointe de l'aile	0207 42 71 100
	– autres	0207 42 71 900
ex 0207 43	– – de canards, d'oies ou de pintades:
	– – – Morceaux
	– – – – désossés:
0207 43 15	– – – – – de canards ou de pintades:
	– Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
	– d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (31)	0207 43 15 110
	– autres	0207 43 15 190
	– autres	0207 43 15 900
	– – – – non désossés:
	– – – – – Demis ou quarts:
0207 43 21	– – – – – – de canards	0207 43 21 000
0207 43 31	– – – – – Ailes entières, même sans la pointe	0207 43 31 000
	– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines:
0207 43 53	– – – – – – de canards ou de pintades:	0207 43 53 000
	– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses:
0207 43 63	– – – – – – de canards ou de pintades	0207 43 63 000
1602	Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
	– de volailles du no 0105:
1602 39	– – autres:
	– – – contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (32):
1602 39 11	– – – – non cuits:
	– Coqs, poules et poulets, non découpés; parties de coqs, poules et poulets (autres que les abats) décrites dans les sous-positions 0207 39 11 et 0207 41 10 (à l'exclusion des viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement), et les sous-positions 0207 39 13, 21 et 23, et 0207 41 11, 41 et 51	1602 39 11 100
	– autres	1602 39 11 900

9. Oeufs

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex 0407 00	Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:
	– de volailles de basse-cour:
	– – à couver (33):
0407 00 11	– – – de dindes ou d'oies	0407 00 11 000
0407 00 19	– – – autres	0407 00 19 000
0407 00 30	– – autres	0407 00 30 000
0408	Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
	– Jaunes d'œufs:
ex 0408 11	– – séchés:
0408 11 10	– – – propres à des usages alimentaires	0408 11 10 000
ex 0408 19	– – autres:
	– – – propres à des usages alimentaires:
0408 19 11	– – – – liquides	0408 19 11 000
0408 19 19	– – – – congelés	0408 19 19 000
	– autres:
ex 0408 91	– – séchés:
0408 91 10	– – – propres à des usages alimentaires	0408 91 10 000
ex 0408 99	– – autres:
0408 99 10	– – – propres à des usages alimentaires	0408 99 10 000

10. Lait et produits laitiers

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0401	Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (34):
0401 10	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %:
0401 10 10	– – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l	0401 10 10 000
0401 10 90	– – autres	0401 10 90 000
0401 20	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6%:
	– – n'excédant pas 3 %:
0401 20 11	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %	0401 20 11 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %	0401 20 11 500
0401 20 19	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %	0401 20 19 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %	0401 20 19 500
	– – excédant 3 %:
0401 20 91	– – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %	0401 20 91 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %	0401 20 91 500
0401 20 99	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %	0401 20 99 100
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %	0401 20 99 500
0401 30	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %:
	– – n'excédant pas 21 %:
0401 30 11	– – – em emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 10 %	0401 30 11 100
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0401 30 11 400
	– excédant 17 %	0401 30 11 700
0401 30 19	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 10 %	0401 30 19 100
	– excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0401 30 19 400
	– excédant 17 %	0401 30 19 700
	– – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %:
0401 30 31	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 35 %	0401 30 31 100
	– excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %	0401 30 31 400
	– excédant 39 %	0401 30 31 700
0401 30 39	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 35 %	0401 30 39 100
	– excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %	0401 30 39 400
	– excédant 39 %	0401 30 39 700
	– – excédant 45 %:
0401 30 91	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 68 %	0401 30 91 100
	– excédant 68 % mais n'excédant pas 80 %	0401 30 91 400
	– excédant 80 %	0401 30 91 700
0401 30 99	– – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 68 %	0401 30 99 100
	– excédant 68 % mais n'excédant pas 80 %	0401 30 99 400
	– excédant 80 %	0401 30 99 700
0402	Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
0402 10	– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %:
	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35):
0402 10 11	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 10 11 000
0402 10 19	– – – autres	0402 10 19 000
	– – autres (37):
0402 10 91	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 10 91 000
0402 10 99	– – – autres	0402 10 99 000
	– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %:
0402 21	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35):
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
0402 21 11	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 21 11 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 21 11 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 21 11 500
	– excédant 25 %	0402 21 11 900
	– – – – autres:
0402 21 17	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %	0402 21 17 000
0402 21 19	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %:
	– n'excédant pas 17 %	0402 21 19 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 21 19 500
	– excédant 25 %	0402 21 19 900
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %:
0402 21 91	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0402 21 91 100
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0402 21 91 200
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0402 21 91 300
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0402 21 91 400
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0402 21 91 500
	– excédant 59 % mais n'excédant pas 69 %	0402 21 91 600
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0402 21 91 700
	– excédant 79 %	0402 21 91 900
0402 21 99	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0402 21 99 100
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0402 21 99 200
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0402 21 99 300
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0402 21 99 400
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0402 21 99 500
	– excédant 59 % mais n'excédant pas 69 %	0402 21 99 600
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0402 21 99 700
	– excédant 79 %	0402 21 99 900
ex 0402 29	– – autres (37):
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
	– – – – autres:
0402 29 15	– – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 29 15 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 29 15 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 29 15 500
	– excédant 25 %	0402 29 15 900
0402 29 19	– – – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0402 29 19 200
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0402 29 19 300
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0402 29 19 500
	– excédant 25 %	0402 29 19 900
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %:
0402 29 91	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0402 29 91 100
	– excédant 41 %	0402 29 91 500
0402 29 99	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0402 29 99 100
	– excédant 41 %	0402 29 99 500
	– autres:
0402 91	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (35):
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %:
0402 91 11	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 11 110
	– excédant 3 %	0402 91 11 120
	– égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 11 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %	0402 91 11 350
	– excédant 7,4 %	0402 91 11 370
0402 91 19	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 19 110
	– excédant 3 %	0402 91 19 120
	– égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0402 91 19 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %	0402 91 19 350
	– excédant 7,4 %	0402 91 19 370
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %:
0402 91 31	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0402 91 31 100
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0402 91 31 300
0402 91 39	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0402 91 39 100
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0402 91 39 300
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %:
0402 91 51	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 91 51 000
0402 91 59	– – – – autres	0402 91 59 000
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %:
0402 91 91	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg	0402 91 91 000
0402 91 99	– – – – autres	0402 91 99 000
0402 99	– – autres:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %:
0402 99 11	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 11 110
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 11 130
	– excédant 6,9%	0402 99 11 150
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (38):
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 11 310
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 11 330
	– excédant 6,9%	0402 99 11 350
0402 99 19	– – – – autres:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 19 110
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0402 99 19 130
	– excédant 6,9%	0402 99 19 150
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (38):
	– n'excédant pas 3 %	0402 99 19 310
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %	0402 99 19 330
	– excédant 6,9%	0402 99 19 350
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5%, mais n'excédant pas 45%:
0402 99 31	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (37)	0402 99 31 110
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids (38)	0402 99 31 150
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 39% (37)	0402 99 31 300
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% (37)	0402 99 31 500
0402 99 39	– – – – autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 %:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (37)	0402 99 39 110
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en poids (38)	0402 99 39 150
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 39% (37)	0402 99 39 300
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% (37)	0402 99 39 500
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %:
0402 99 91	– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg (37)	0402 99 91 000
0402 99 99	– – – – autres (37)	0402 99 99 000
0403	Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:
ex 0403 10	– Yoghourts:
	– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
	– – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses (34):
0403 10 11	– – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 10 11 100
	– excédant 1,5 %	0403 10 11 300
0403 10 13	– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 10 13 000
0403 10 19	– – – – excédant 6%	0403 10 19 000
	– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37):
0403 10 31	– – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 10 31 100
	– excédant 1,5 %	0403 10 31 300
0403 10 33	– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 10 33 000
0403 10 39	– – – – excédant 6 %	0403 10 39 000
ex 0403 90	– autres:
	– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
	– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides (35):
	– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses (35):
0403 90 11	– – – – – n'excédant pas 1,5 %	0403 90 11 000
0403 90 13	– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %	0403 90 13 000
0403 90 19	– – – – – excédant 27 %	0403 90 19 000
	– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37):
0403 90 31	– – – – – n'excédant pas 1,5 %	0403 90 31 000
0403 90 33	– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %	0403 90 33 000
0403 90 39	– – – – – excédant 27%	0403 90 39 000
	– – – autres:
	– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses (34):
0403 90 51	– – – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 90 51 100
	– excédant 1,5%	0403 90 51 300
0403 90 53	– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 90 53 000
0403 90 59	– – – – – excédant 6%:
	– n'excédant pas 10%	0403 90 59 110
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0403 90 59 140
	– excédant 17% mais n'excédant pas 21 %	0403 90 59 170
	– excédant 21 % mais n'excédant pas 35 %	0403 90 59 310
	– excédant 35% mais n'excédant pas 39%	0403 90 59 340
	– excédant 39% mais n'excédant pas 45%	0403 90 59 370
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 68 %	0403 90 59 510
	– excédant 68% mais n'excédant pas 80%	0403 90 59 540
	– excédant 80%	0403 90 59 570
	– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses (37):
0403 90 61	– – – – – n'excédant pas 3 %:
	– n'excédant pas 1,5 %	0403 90 61 100
	– excédant 1,5 %	0403 90 61 300
0403 90 63	– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0403 90 63 000
0403 90 69	– – – – – excédant 6%	0403 90 69 000
ex 0404	Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:
0404 90	– autres:
	– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38):
	– – – n'excédant pas 42% et d'une teneur en poids de matières grasses:
0404 90 11	– – – – n'excédant pas 1,5%:
	– en poudre ou en granulés (35)	0404 90 11 100
	– autres (34), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0404 90 11 910
	– égale ou supérieure à 15% en poids	0404 90 11 950
0404 90 13	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés (35):
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 13 120
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17%	0404 90 13 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 13 140
	– excédant 25 %	0404 90 13 150
	– autres qu'en poudre ou en granulés (34):
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 13 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 13 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 13 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 13 917
	– excédant 17%	0404 90 13 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 13 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%	0404 90 13 933
	– excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%	0404 90 13 935
	– excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %	0404 90 13 937
	– excédant 10%	0404 90 13 939
0404 90 19	– – – – excédant 27%:
	– en poudre ou en granulés (35), d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0404 90 19 110
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0404 90 19 115
	– excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %	0404 90 19 120
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 19 130
	– excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %	0404 90 19 135
	– excédant 59% mais n'excédant pas 69%	0404 90 19 150
	– excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %	0404 90 19 160
	– excédant 79 %	0404 90 19 180
	– autres (34)	0404 90 19 900
	– – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
0404 90 31	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés (35)	0404 90 31 100
	– autres (34), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids	0404 90 31 910
	– égale ou supérieure à 15 % en poids	0404 90 31 950
0404 90 33	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés (35):
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 33 120
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 33 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 33 140
	– excédant 25 %	0404 90 33 150
	– autres qu'en poudre ou granulés (34):
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 33 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 33 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 33 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 33 917
	– excédant 17%	0404 90 33 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 33 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%	0404 90 33 933
	– excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%	0404 90 33 935
	– excédant 8% mais n'excédant pas 10%	0404 90 33 937
	– excédant 10%	0404 90 33 939
0404 90 39	– – – – excédant 27%:
	– en poudre ou en granulés (35), d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 28 %	0404 90 39 110
	– excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %	0404 90 39 115
	– excédant 29% mais n'excédant pas 41 %	0404 90 39 120
	– excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 39 130
	– excédant 45 %	0404 90 39 150
	– autres (34)	0404 90 39 900
	– – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote X 6,38):
	– – – n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
0404 90 51	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés (37)	0404 90 51 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15% en poids (37)	0404 90 51 910
	– égale ou supérieure à 15% en poids (38)	0404 90 51 950
0404 90 53	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés (37):
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 53 110
	– excédant 11% mais n'excédant pas 17%	0404 90 53 130
	– excédant 17% mais n'excédant pas 25%	0404 90 53 150
	– excédant 25 %	0404 90 53 170
	– autres qu'en poudre ou granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 53 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 53 913
	– excédant 6% mais n'excédant pas 10%	0404 90 53 915
	– excédant 10% mais n'excédant pas 17%	0404 90 53 917
	– excédant 17%	0404 90 53 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses (38):
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 53 931
	– excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%	0404 90 53 933
	– excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5%	0404 90 53 935
	– excédant 9,5% mais n'excédant pas 21 %	0404 90 53 937
	– excédant 21 %	0404 90 53 939
0404 90 59	– – – – excédant 27 %:
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 41 %	0404 90 59 130
	– excédant 41 %	0404 90 59 150
	– autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 39 %	0404 90 59 930
	– excédant 39 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 59 950
	– excédant 45 %	0404 90 59 990
	– – – excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
0404 90 91	– – – – n'excédant pas 1,5 %:
	– en poudre ou en granulés (37)	0404 90 91 100
	– autres, d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
	– inférieure à 15 % en poids (37)	0404 90 91 910
	– égale ou supérieure à 15 % en poids (38)	0404 90 91 950
0404 90 93	– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %:
	– en poudre ou en granulés (37):
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 11 %	0404 90 93 110
	– excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 93 130
	– excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %	0404 90 93 150
	– excédant 25 %	0404 90 93 170
	– autres qu'en poudre ou granulés:
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses (37):
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 93 911
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %	0404 90 93 913
	– excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %	0404 90 93 915
	— excédant 10 % mais n'excédant pas 17 %	0404 90 93 917
	– excédant 17 %	0404 90 93 919
	– d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses (38):
	– n'excédant pas 3 %	0404 90 93 931
	– excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %	0404 90 93 933
	– excédant 6,9 % mais n'excédant pas 9,5 %	0404 90 93 935
	– excédant 9,5 % mais n'excédant pas 21 %	0404 90 93 937
	– excédant 21 %	0404 90 93 939
0404 90 99	– – – – excédant 27 % (37):
	– en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 41 %	0404 90 99 130
	– excédant 41 %	0404 90 99 150
	– autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 39 %	0404 90 99 930
	– excédant 39 % mais n'excédant pas 45 %	0404 90 99 950
	– excédant 45 %	0404 90 99 990
0405 00	Beurres et autres matières grasses du lait (43):
0405 00 10	– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %:
	– inférieure à 62 %	0405 00 10 100
	– égale ou supérieure à 62 % mais inférieure à 78 %	0405 00 10 200
	– égale ou supérieure à 78 % mais inférieure à 80 %	0405 00 10 300
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 82 %	0405 00 10 500
	– égale ou supérieure à 82 %	0405 00 10 700
0405 00 90	– autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses:
	– n'excédant pas 99,5 %	0405 00 90 100
	– excédant 99,5 %	0405 00 90 900
0406	Fromages et caillebotte (39) (40):
0406 10	– Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte:
0406 10 10	– – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %	0406 10 10 000
0406 10 90	– – autres	0406 10 90 000
ex 0406 20	– Fromages râpés ou en poudre, de tous types:
0406 20 90	– – autres:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 20 90 100
	– autres:
	– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 %, d'une teneur en lactose inférieure à 5 % en poids et d'une teneur en poids de matières sèches:
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 80 %	0406 20 90 913
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 85 %	0406 20 90 915
	– égale ou supérieure à 85 % mais inférieure à 95 %	0406 20 90 917
	– égale ou supérieure à 95 %	0406 20 90 919
	– autres	0406 20 90 990
ex 0406 30	– Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre:
	– – autres:
	– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
0406 30 31	– – – – n'excédant pas 48 %:
	– d'une teneur en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 27 %	0406 30 31 100
	– égale ou supérieure à 27 % mais inférieure à 33 %	0406 30 31 300
	– égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %	0406 30 31 500
	– égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 20 %	0406 30 31 710
	– égale ou supérieure à 20 %	0406 30 31 730
	– égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 20 %	0406 30 31 910
	– égale ou supérieure à 20 % mais inférieure à 40 %	0406 30 31 930
	– égale ou supérieure à 40 %	0406 30 31 950
0406 30 39	– – – – excédant 48 %:
	– d'une teneur en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 33 %	0406 30 39 100
	– égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %	0406 30 39 300
	– égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 %	0406 30 39 500
	– égale ou supérieure à 43 % mais inférieure à 46 %	0406 30 39 700
	– égale ou supérieure à 46 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 55 %	0406 30 39 930
	– égale ou supérieure à 55 %	0406 30 39 950
0406 30 90	– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %	0406 30 90 000
0406 40 00	– Fromages à pâte persillée:
	– Roquefort	0406 40 00 100
	– autres	0406 40 00 900
ex 0406 90	– autres fromages:
	– – autres:
0406 90 13	– – – Emmental	0406 90 13 000
0406 90 15	– – – Gruyère, sbrinz:
	– Gruyère	0406 90 15 100
	– Sbrinz	0406 90 15 900
0406 90 21	– – – Cheddar:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 48 %	0406 90 21 100
	– égale ou supérieure à 48 %	0406 90 21 900
0406 90 23	– – – Édam:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 23 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 23 900
0406 90 25	– – – Tilsit:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 25 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 25 900
0406 90 27	– – – Butterkäse:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 39 %	0406 90 27 100
	– égale ou supérieure à 39%	0406 90 27 900
	– – – Feta (36):
0406 90 31	– – – – de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 31 111
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 31 119
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 31 151
	– autres	0406 90 31 159
	– autres	0406 90 31 900
0406 90 33	– – – – autres:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 33 111
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 33 119
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72 %:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 33 151
	– autres	0406 90 33 159
	– autres:
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72%:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 33 911
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 33 919
	– d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%:
	– d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%	0406 90 33 951
	– autres	0406 90 33 959
0406 90 35	– – – Kefalotyri:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39%	0406 90 35 110
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 35 190
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 35 910
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 35 990
	– – – autres:
	– – – – autres:
	– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– – – – – – n'excédant pas 47 %:
0406 90 61	– – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano	0406 90 61 000
0406 90 63	– – – – – – – Fiore sardo, pecorino:
	– fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 63 100
	– autres	0406 90 63 900
0406 90 69	– – – – – – – autres:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 69 100
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 30 %	0406 90 69 910
	– autres	0406 90 69 990
	– – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %:
0406 90 71	– – – – – – – Fromages frais, fermentés:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 71 100
	– autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 71 930
	– égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32% en poids	0406 90 71 950
	– égale ou supérieure à 19 % mais inférieure à 39 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %	0406 90 71 970
	– autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %	0406 90 71 991
	– supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %	0406 90 71 995
	– supérieure à 62%	0406 90 71 999
0406 90 73	– – – – – – – Provolone:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 73 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 73 900
0406 90 75	– – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 75 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 75 900
0406 90 77	– – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti, maribo, samsø:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 77 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 77 900
0406 90 79	– – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 79 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %	0406 90 79 900
0406 90 81	– – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 81 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39%	0406 90 81 900
0406 90 83	– – – – – – – Ricotta salée:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 83 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– d'une teneur en poids de matières grasses inférieure à 30 %	0406 90 83 910
	– d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 %:
	– fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 83 950
	– autres	0406 90 83 990
0406 90 85	– – – – – – – Kefalograviera, kasseri:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %	0406 90 85 100
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre	0406 90 85 910
	– autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %	0406 90 85 991
	– supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %	0406 90 85 995
	– supérieure à 62 %	0406 90 85 999
0406 90 89	– – – – – – – autres:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %:
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 89 100
	– égale ou supérieure à 5 % mais inférieure à 19 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids	0406 90 89 200
	– égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %	0406 90 89 300
	– d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 89 910
	– autres fromages d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
	– excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %:
	– Idiazabal, manchego, roncal fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis	0406 90 89 951
	– autres	0406 90 89 959
	– excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %:
	– Maasdam	0406 90 89 971
	– Manouri, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 %	0406 90 89 972
	– autres	0406 90 89 979
	– excédant 62 %	0406 90 89 990
	– – – – – – excédant 72 %:
0406 90 91	– – – – – – – Fromages frais, fermentés:
	– Fromages fabriqués à partir de lactosérum	0406 90 91 100
	– autres:
	– Cottage cheese d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, n'excédant pas 25 %	0406 90 91 300
	– Fromages de crème fraîche d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 77 % mais n'excédant pas 82 % et d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 69 %	0406 90 91 510
	– égale ou supérieure à 69 %	0406 90 91 550
	– autres	0406 90 91 900
0406 90 93	– – – – – – – autres	0406 90 93 000
	– – – – – autres:
0406 90 97	– – – – – – Fromages frais, fermentés	0406 90 97 000
0406 90 99	– – – – – – autres	0406 90 99 000
2309	Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
2309 10	– Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
	– – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %:
2309 10 15	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 10 15 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– inférieure à 30 %	2309 10 15 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 15 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 15 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 15 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 15 500
	– égale ou supérieure à 70 %	2309 10 15 700
	– autres	2309 10 15 900
2309 10 19	– – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 10 19 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– inférieure à 30%	2309 10 19 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 19 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 19 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 19 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 19 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 75 %	2309 10 19 600
	– égale ou supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %	2309 10 19 700
	– égale ou supérieure à 80 %	2309 10 19 800
	– autres	2309 10 19 900
2309 10 70	– – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 10 70 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 10 70 100
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 10 70 200
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 10 70 300
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 10 70 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 80 %	2309 10 70 600
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 88 %	2309 10 70 700
	– égale ou supérieure à 88 %	2309 10 70 800
	– autres	2309 10 70 900
2309 90	– autres:
	– – autres:
	– – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
	– – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine:
	– – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10%:
2309 90 35	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 75%:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 90 35 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– inférieure à 30%	2309 90 35 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 35 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 35 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 35 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 35 500
	– égale ou supérieure à 70 %	2309 90 35 700
	– autres	2309 90 35 900
2309 90 39	– – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 90 39 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– inférieure à 30 %	2309 90 39 100
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 39 200
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 39 300
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 39 400
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 39 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 75 %	2309 90 39 600
	– égale ou supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %	2309 90 39 700
	– égale ou supérieure à 80 %	2309 90 39 800
	– autres	2309 90 39 900
2309 90 70	– – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
	– «aliments composés spéciaux» (42)	2309 90 70 010
	– autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lactosérum) (41):
	– égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %	2309 90 70 100
	– égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %	2309 90 70 200
	– égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %	2309 90 70 300
	– égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %	2309 90 70 500
	– égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 80 %	2309 90 70 600
	– égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 88 %	2309 90 70 700
	– égale ou supérieure à 88 %	2309 90 70 800
	– autres	2309 90 70 900

II. Fruits et légumes

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0702 00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré:
0702 00 10	– du 1er novembre au 14 mai:
	– des catégories «extra», I et II	0702 00 10 100
	– autres	0702 00 10 900
0702 00 90	– du 15 mai au 31 octobre:
	– des catégories «extra», I et II	0702 00 90 100
	– autres	0702 00 90 900
0802	Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:
	– Amandes:
ex 0802 12	– – sans coques:
0802 12 90	– – – autres	0802 12 90 000
	– Noisettes (Corylus spp.):
0802 21 00	– – en coques	0802 21 00 000
0802 22 00	– – sans coques	0802 22 00 000
	– Noix communes:
0802 31 00	– – en coques	0802 31 00 000
0805	Agrumes, frais ou secs:
0805 10	– Oranges:
	– – Oranges douces, fraîches:
	– – – du 1er avril au 30 avril:
0805 10 11	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 11 100
	– des autres variétés des catégories « extra », I et II	0805 10 11 300
	– autres	0805 10 11 900
	– – – – autres:
0805 10 15	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II	0805 10 15 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 15 300
	– autres	0805 10 15 900
0805 10 19	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories « extra », I et II	0805 10 19 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 19 300
	– autres	0805 10 19 900
	– – – du 1er mai au 15 mai:
0805 10 21	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 21 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 21 300
	– autres	0805 10 21 900
	– – – – autres:
0805 10 25	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II	0805 10 25 100
	– des autres variétés des catégories « extra », I et II	0805 10 25 300
	– autres	0805 10 25 900
0805 10 29	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 29 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 29 300
	– autres	0805 10 29 900
	– – – du 16 mai au 15 octobre:
0805 10 31	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 31 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 31 300
	– autres	0805 10 31 900
	– – – – autres:
0805 10 35	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II	0805 10 35 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 35 300
	– autres	0805 10 35 900
0805 10 39	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 39 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 39 300
	– autres	0805 10 39 900
	– – – du 16 octobre au 31 mars:
0805 10 41	– – – – Sanguines et demi-sanguines:
	– de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 41 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 41 300
	– autres	0805 10 41 900
	– – – – autres:
0805 10 45	– – – – – Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins:
	– de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II	0805 10 45 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 45 300
	– autres	0805 10 45 900
0805 10 49	– – – – – autres:
	– de la variété Biondo commune, des catégories «extra», I et II	0805 10 49 100
	– des autres variétés des catégories «extra», I et II	0805 10 49 300
	– autres	0805 10 49 900
ex 0805 20	– Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes:
0805 20 50	– – Mandarines et wilkings:
	– Mandarines, fraîches, des catégories «extra», I et II	0805 20 50 100
	– autres	0805 20 50 900
ex 0805 30	– Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia):
0805 30 10	– – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum):
	– frais, des catégories «extra», I et II	0805 30 10 100
	– autres	0805 30 10 900
0806	Raisins, frais ou secs:
ex 0806 10	– frais:
	– – de table:
	– – – du 1er novembre au 14 juillet:
0806 10 11	– – – – de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 janvier:
	– produits en plein champ, des catégories «extra» et I	0806 10 11 100
	– produits en serre, des catégories «extra» et I	0806 10 11 300
	– autres	0806 10 11 900
0806 10 15	– – – – autres:
	– produits en plein champ, des catégories «extra» et I	0806 10 15 100
	– produits en serre, des catégories «extra» et I	0806 10 15 300
	– autres	0806 10 15 900
0806 10 19	– – – du 15 juillet au 31 octobre:
	– produits en plein champ, des catégories «extra» et I	0806 10 19 100
	– produits en serre, des catégories «extra» et I	0806 10 19 300
	– autres	0806 10 19 900
0808	Pommes, poires et coings, frais:
ex 0808 10	– Pommes:
	– – autres:
0808 10 91	– – – du 1er août au 31 décembre:
	– Pommes à cidre	0808 10 91 100
	– autres:
	– des catégories «extra», I et II	0808 10 91 910
	– autres	0808 10 91 990
0808 10 93	– – – du 1er janvier au 31 mars:
	– Pommes à cidre	0808 10 93 100
	– autres:
	– des catégories «extra», I et II	0808 10 93 910
	– autres	0808 10 93 990
0808 10 99	– – – du 1er avril au 31 juillet:
	– Pommes à cidre	0808 10 99 100
	– autres:
	– des catégories «extra», I et II	0808 10 99 910
	– autres	0808 10 99 990
0809	Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:
ex 0809 30 00	– Pêches, y compris les brugnons et nectarines:
	– Pêches:
	– des catégories «extra», I et II	0809 30 00 110
	– autres	0809 30 00 190
	– Brugnons et nectarines	0809 30 00 900

12. Produits transformés à base de fruits et légumes

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
0812	Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:
0812 10 00	– Cerises:
	– équeutées, dénoyautées et conservées dans une solution sulfureuse liquide et d'un poids net égoutté au moins égal à 50% du poids net	0812 10 00 100
	– autres	0812 10 00 900
2006 00	Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés):
	– autres:
	– – d'une teneur en sucres excédant 13% en poids:
2006 00 31	– – – Cerises	2006 00 31 000
2006 00 90	– – autres:
	– Cerises	2006 00 90 000
	– autres	2006 00 90 900
2008	Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
	– Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
2008 19	– – autres, y compris les mélanges:
2008 19 10	– – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:
	– Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges	2008 19 10 100
	– autres, y compris les mélanges	2008 19 10 900
2008 19 90	– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:
	– Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges	2008 19 90 100
	– autres, y compris les mélanges	2008 19 90 900
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
	– Jus d'orange:
2009 11	– – congelés:
	– – – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
2009 11 11	– – – – d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 11 11 100
	– autre	2009 11 11 900
2009 11 19	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 11 19 100
	– autre	2009 11 19 900
	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
2009 11 99	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre:
	– 10o Brix ou plus, mais moins de 22o Brix	2009 11 99 110
	– 22o Brix ou plus, mais moins de 33o Brix	2009 11 99 120
	– 33o Brix ou plus, mais moins de 44o Brix	2009 11 99 130
	– 44o Brix ou plus, mais moins de 55o Brix	2009 11 99 140
	– 55o Brix ou plus	2009 11 99 150
	– autre	2009 11 99 900
2009 19	– – autres:
	– – – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
2009 19 11	– – – – d'une valeur n'exédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 19 11 100
	– autre	2009 19 11 900
2009 19 19	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances	2009 19 19 100
	– autre	2009 19 19 900
	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
2009 19 99	– – – – autres:
	– Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre:
	– 10o Brix ou plus, mais moins de 22o Brix	2009 19 99 110
	– 22o Brix ou plus, mais moins de 33o Brix	2009 19 99 120
	– 33o Brix ou plus, mais moins de 44o Brix	2009 19 99 130
	– 44o Brix ou plus, mais moins de 55o Brix	2009 19 99 140
	– 55o Brix ou plus	2009 19 99 150
	– autre	2009 19 99 900

13. Graines oléagineuses

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
ex 1205 00	Graines de navette ou de colza, même concassées:
1205 00 90	— autres	1205 00 90 000

14. Huile d'olive

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1509	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
ex 1509 10	– vierges:
1509 10 10	– – Huile d'olive vierge lampante	1509 10 10 000
1509 10 90	– – autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1509 10 90 100
	– autres	1509 40 90 900
1509 90 00	– autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1509 90 00 100
	– autres	1509 90 00 900
1510 00	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509:
1510 00 10	– Huiles brutes	1510 00 10 000
1510 00 90	– autres:
	– en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins	1510 00 90 100
	– autres	1510 00 90 900

15. Sucre blanc et sucre brut à l'état

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1701	Sucres de canne ou betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:
	– Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants:
ex 1701 11	– – de canne:
1701 11 90	– – – autres:
	– Sucres candis	1701 11 90 100
	– Sucres additionnés d'antiagglomérants	1701 11 90 300
	– Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit	1701 11 90 500
	– autres sucres bruts	1701 11 90 900
ex 1701 12	– – de betterave:
1701 12 90	– – – autres:
	– Sucres candis	1701 12 90 100
	– Sucres additionnés d'antiagglomérants	1701 12 90 300
	– Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit	1701 12 90 500
	– autres sucres bruts	1701 12 90 900
	– autres:
1701 91 00	– – additionnés d'aromatisants ou de colorants	1701 91 00 000
ex 1701 99	– – autres:
1701 99 10	– – – Sucres blancs:
	– Sucres candis	1702 99 10 100
	– autres	1701 99 10 900

16. Sirops et certains autres produits du sucre

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
1702	Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:
ex 1702 40	– Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose:
1702 40 10	– – Isoglucose:
	– contenant en poids à l'état sec 41 % ou plus de fructose	1702 40 10 100
	– autres	1702 40 10 900
1702 60	– autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose:
1702 60 10	– – Isoglucose	1702 60 10 000
1702 60 90	– – autres	1702 60 90 000
ex 1702 90	– autres, y compris le sucre inverti (ou interverti):
1702 90 30	– – Isoglucose	1702 90 30 000
1702 90 60	– – Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel	1702 90 60 000
	– – Sucres et mélasses, caramélisés:
1702 90 71	– – – contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose	1702 90 71 000
1702 90 90	– – autres:	1702 90 00 000
	– Sorbose	1702 90 90 100
	– autres	1702 90 90 900
2106	Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
ex 2106 90	– autres:
	– – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
2106 90 30	– – – d'isoglucose	2106 90 30 000
	– – – autres:
2106 90 59	– – – – autres	2106 90 59 000

17. Vins

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2009	Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
2009 60	– Jus de raisins (y compris les moûts de raisins):
	– – d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC:
2009 60 11	– – – d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2009 60 11 100
	– autres	2009 60 11 900
2009 60 19	– – – autres:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2009 60 19 100
	– autres	2009 60 19 900
	– – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC:
	– – – d'une valeur exédant 18 Écus par 100 kg poids net:
2009 60 51	– – – – concentrés:
	– Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2009 60 51 100
	– autres	2009 60 51 900
	– – – d'une valeur n'excédant pas 18 Écus par 100 kg poids net:
	– – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:
2009 60 71	– – – – – concentrés:
	– Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2009 60 71 100
	– autres	2009 60 71 900
2204	Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009:
	– autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool:
2204 21	– – en récipients d'une contenance n'éxédant pas 2 l:
	– – – autres:
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % vol:
	– – – – – autres:
2204 21 25	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 21 25 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 25 130
	– autres vins de table	2204 21 25 190
	– autres	2204 21 25 900
2204 21 29	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 21 29 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 29 130
	– autres	2204 21 29 190
	– autres	2204 21 29 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13% vol mais n'éxédant pas 15% vol:
	– – – – – autres:
2204 21 35	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 21 35 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 35 130
	– autres vins de table	2204 21 35 190
	– autres	2204 21 35 900
2204 21 39	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 21 39 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 21 39 130
	– autres	2204 21 39 190
	– autres	2204 21 39 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol mais n'éxédant pas 18 % vol:
2204 21 49	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 21 49 100
	– autres
	– Vins de liqueur	2204 21 49 910
	– autres	2204 21 49 990
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol:
2204 21 59	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 21 59 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 21 59 910
	– autres	2204 21 59 990
2204 29	– – autres:
	– – – autres:
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis n'exédant pas 13 % vol:
	– – – – – autres:
2204 29 25	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 29 25 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 25 130
	– autres	2204 29 25 190
	– autres	2204 29 25 900
2204 29 29	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5 % vol:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 29 29 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 29 130
	– autres	2204 29 29 190
	– autres	2204 29 29 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % et n'exédant pas 15 % vol:
	– – – – – autres:
2204 29 35	– – – – – – Vins blancs:
	– Vin de table:
	– des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner, du type Müller-Thurgau ou du type Riesling)	2204 29 35 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 35 130
	– autres vins de table	2204 29 35 190
	– autres	2204 29 35 900
2204 29 39	– – – – – – autres:
	– Vin de table rouge ou rosé:
	– du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser	2204 29 39 110
	– Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) no 822/87 qui dépassent les quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit article	2204 29 39 130
	– autres	2204 29 39 190
	– autres	2204 29 39 900
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol mais n'excédant pas 18% vol:
2204 29 49	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 29 49 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 29 49 910
	– autres	2204 29 49 990
	– – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol et n'excédant pas 22% vol:
2204 29 59	– – – – – autres:
	– Vins de qualité produits dans des régions déterminées	2204 29 59 100
	– autres:
	– Vins de liqueur	2204 29 59 910
	– autres	2204 29 59 990
ex 2204 30	– autres moûts de raisins:
	– – autres:
2204 30 91	– – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 a 20 oC et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2204 30 91 100
	– autres	2204 30 91 900
2204 30 99	– – – autres:
	– Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 822/87 (44)	2204 30 99 100
	– autres	2204 30 99 900

18. Tabac

Code NC	Désignation des marchandises	Code des produits
2401	Tabacs brut ou non fabriqués; déchets de tabac:
ex 2401 10	– Tabacs non écotés:
	– – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
2401 10 10	– – – Tabacs flue cured du type Virginia:
	– emballés:
	– Virgin D	2401 10 10 030
	– Virginia EL	2401 10 10 260
	– Virginia E	2401 10 10 310
	– Virginia P	2401 10 10 330
	– autres	2401 10 10 900
2401 10 20	– – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
	– emballés:
	– Badischer Burley E	2401 10 20 020
	– Burley I	2401 10 20 080
	– Burley EL	2401 10 20 250
	– Burley E	2401 10 20 320
	– Burley P	2401 10 20 340
	– autres	2401 10 20 900
2401 10 30	– – – Tabacs light air cured du type Maryland:
	– emballés	2401 10 30 090
	– autres	2401 10 30 900
	– – – Tabacs fire cured:
2401 10 41	– – – – du type Kentucky:
	– emballés	2401 10 41 100
	– autres	2401 10 41 900
	– – autres:
2401 10 60	– – – Tabacs sun cured du type oriental:
	– emballés:
	– Xanti Yaka	2401 10 60 130
	– Perustitza	2401 10 60 141
	– Samsun	2401 10 60 142
	– Erzegovina	2401 10 60 150
	– Basmas	2401 10 60 170
	– Katerini et variétés similaires	2401 10 60 180
	– Kaba Koulak classique	2401 10 60 191
	– Elassona	2401 10 60 192
	– Kaba Koulak non classique	2401 10 60 201
	– Myrodata Smyrne, Trapezous et Phi I	2401 10 60 202
	– Myrodata Agrinion	2401 10 60 210
	– Zichnomyrodata	2401 10 60 220
	– Tsebelia	2401 10 60 230
	– Mavra	2401 10 60 240
	– autres	2401 10 60 900
2401 10 70	– – – Tabacs dark air cured:
	– emballés:
	– Badischer Geudertheimer	2401 10 70 010
	– Paraguay	2401 10 70 041
	– Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appel-terre	2401 10 70 042
	– Nijkerk	2401 10 70 050
	– Misionero	2401 10 70 060
	– Forcheimer Havana II c)	2401 10 70 111
	– Nostrano	2401 10 70 112
	– Beneventano	2401 10 70 121
	– Brasile Selvaggio	2401 10 70 122
	– Santa Fé	2401 10 70 270
	– Burley fermenté	2401 10 70 280
	– Havana E	2401 10 70 290
	– autres	2401 10 70 900
2401 10 80	– – – Tabacs flue cured:
	– du type Bright, emballes	2401 10 80 070
	– autres	2401 10 80 900
2401 10 90	– – – autres tabacs:
	– emballés:
	– Round Tip	2401 10 90 161
	– Scafati	2401 10 90 162
	– Sumatra I	2401 10 90 163
	– Round Scafati	2401 10 90 300
	– autres	2401 10 90 900
ex 2401 20	– Tabacs partiellement ou totalement écotés:
	– – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
2401 20 10	– – – Tabacs flue cured du type Virginia:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Virgin D	2401 20 10 030
	– Virginia EL	2401 20 10 260
	– Virginia E	2401 20 10 310
	– Virginia P	2401 20 10 330
	– autres	2401 20 10 900
2401 20 20	– – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Badischer Burley E	2401 20 20 020
	– Burley I	2401 20 20 080
	– Burley EL	2401 20 20 250
	– Burley E	2401 20 20 320
	– Burley P	2401 20 20 340
	– autres	2401 20 20 900
2401 20 30	– – – Tabacs light air cured du type Maryland:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 30 090
	– autres	2401 20 30 900
	– – – Tabacs fire cured:
2401 20 41	– – – – du type Kentucky:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 41 100
	– autres	2401 20 41 900
	– – autres:
2401 20 60	– – – Tabacs sun cured du type oriental:
	– du type Tsebelia totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 60 230
	– autres	2401 20 60 900
2401 20 70	– – – Tabacs dark air cured:
	– totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés:
	– Badischer Geudertheimer	2401 20 70 010
	– Paraguay	2401 20 70 041
	– Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appel-terre	2401 20 70 042
	– Nijkerk	2401 20 70 050
	– Misionero	2401 20 70 060
	– Forcheimer Havana II c)	240120 70 111
	– Nostrano	2401 20 70 112
	– Beneventano	2401 20 70 121
	– Brasile Selvaggio	2401 20 70 122
	– Santa Fé	2401 20 70 270
	– Burley fermenté	2401 20 70 280
	– Havana E	2401 20 70 290
	– autres	2401 20 70 900
2401 20 80	– – – Tabacs flue cured:
	– du type Bright, totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de 0,5 cm, emballés	2401 20 80 070
	– autres	2401 20 80 900

(1) Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,250 mm de moins de 10% en poids.

(2) Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,160 mm de moins de 10% en poids.

(3) Bénéficient de la restitution à l'exportation les gruaux et semoules de maïs:

—	qui ont un pourcentage inférieur ou égale à 30% du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns,

—	qui ont un pourcentage inférieure à 5% de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns.

(4) Les grains mondés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 821/68 de la Commission (JO no L 149 du 29. 6. 1968, p. 46).

(5) Les grains perlés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 821/68.

(6) En vertu du règlement (CEE) no 2730/75 du Conseil (JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 20), le produit relevant des sous-positions 1702 30 51 et 1702 30 59 bénéficie de la même restitution à l'exportation que celui relevant des sous-positions 1702 30 91 et 1702 30 99, 1702 40 90 et 1702 90 50.

(7) La méthode analytique utilisée pour la détermination de la teneur en matière grasse est celle reprise à l'annexe I (procédé A) de la directive 84/4/CEE de la Commission (JO no L 15 du 18. 1. 1984, p. 28).

(8) La procédure à suivre pour la détermination de la teneur en matière grasse est la suivante:

—	l'échantillon doit être broyé de telle façon que plus de 90 % puissent traverser un tamis d'une ouverture de mailles de 500 microns et 100 % puissent traverser un tamis d'une ouverture des mailles de 1 000 microns,

—	la méthode analytique à utiliser ensuite est celle reprise dans l'annexe I (procédé A) de la directive 84/4/CEE.

(9) Relevant du règlement (CEE) no 2743/75 du Conseil (JO no L 281 du 1. 11. 1975, p. 60).

(10) Sont considérés comme produits céréaliers les produits relevant des sous-positions 0709 90 60 et 0712 90 10, chapitre 10, et des positions 1101, 1102, 1103 et 1104 (à l'exclusion de la sous-position 1104 30) de la nomenclature combinée.

(11) Dans la mesure où ce minimum est respecté, ces restitutions, à la demande de l'intéressé, sont applicables également dans le cas où la teneur en produits céréaliers dépasse la teneur maximale prévue à la même ligne.

(12) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation de l'attestation figurant à l'annexe du règlement (CEE) no 32/82 de la Commission (JO no L 4 du 8. 1. 1982, p. 11).

(13) L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE) no 74/84 de la Commission (JO no L 10 du 13. 1. 1984, p. 32).

(14) L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE) no 1964/82 de la Commission (JO no L 212 du 21. 7. 1982, p. 48).

(15) La restitution pour la viande bovine en saumure est octroyée sur le poids net de la viande, déduction faite du poids de la saumure.

(16) JO no L 336 du 29. 12. 1979, p. 44.

(17) JO no L 221 du 18. 8. 1984, p. 28.

(18) La teneur en viande bovine maigre à l'exclusion de la graisse est déterminée selon la procédure d'analyse reprise à l'annexe du règlement (CEE) no 2429/86 de la Commission (JO no L 210 du 1. 8. 1986, p. 39).

(19) JO no L 279 du 19. 10. 1985, p. 18.

(20) JO no L 19 du 25. 1. 1986, p. 8.

(21) JO no L 103 du 15. 4. 1987, p. 10.

(22) JO no L 357 du 19. 12. 1987, p. 24.

NB: En vertu de l'article 7 du règlement (CEE) no 885/68 du Conseil (JO no L 156 du 4. 7. 1968, p. 2), aucune restitution n'est accordée lors de l'exportation de produits importés des pays tiers et réexportés vers les pays tiers.

(23) Les produits ne peuvent être classés dans cette sous-position que si leur état permet l'identification de leur provenance des découpes primaires mentionnées.

(24) Ne sont admis au bénéfice de cette restitution que les produits dont l'appellation est certifiée par les autorités compétentes de l'État membre de production.

(25) La restitution applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.

(26) Le poids d'une couche de paraffine, conformément aux usages commerciaux, est à considérer comme faisant partie du poids net des saucisses.

(27) Sont considérés comme non cuits les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent des traces de liquide rosâtre sur la surface de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.

(28) Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous la position 1601, la restitution n'est octroyée que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.

(29) La restitution applicable aux produits contenant des os est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids des os.

(30) L'octroi de la restitution est subordonné au respect des conditions fixées au règlement (CEE) no 171/78 de la Commission (JO no L 25 du 31. 1. 1978, p. 21). Au moment de l'accomplissement des formalités douanières d'exportation, l'exportateur déclare par écrit que les produits en cause répondent à ces conditions.

(31) Les teneurs en eau, en protéines et en matières grasses sont déterminées selon les méthodes décrites dans les normes ISO (International Organization for Standardization):

Eau: ISO 1442-1973.

Protéines: Multipliez la teneur en azote, déterminée selon ISO 937-1978, par le coefficient 6,25.

Matières grasses: ISO 1443-1973.

(32) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.

(33) Ne sont admis dans cette sous-position que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions fixées par les autorités compétentes des Communautés européennes, sur lesquels sont imprimés le numéro distinctif de l'établissement de production et/ou d'autres indications visées à l'article 5 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 2782/75 du Conseil (JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 100).

(34) Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, aucune restitution n'est octroyée.

Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit.

(35) Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et /ou du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.

Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, la partie représentant le lactosérum et /ou le lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération pour le calcul du montant de la restitution.

—	la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notamment

—	la teneur en lactose du lactosérum ajouté.

(36) Lorsque ce produit contient de la caséine et /ou des caséinates ajoutés avant ou lors de la fabrication, aucune restitution n'est octroyée.

Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés.

(37) Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et /ou du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.

Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:

le montant indiqué multiplié par le poids de la partie lactique contenu dans 100 kilogrammes de produit. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par kilogramme indiqué est multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et /ou le lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ajoutés, contenue dans 100 kilogrammes de produit;

un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 1098/68 de la Commission (JO no L 184 du 29. 7. 1968, p. 10).

—	la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notamment

—	la teneur en lactose du lactosérum ajouté.

(38) Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:

le montant par 100 kilogrammes indiqué.

Toutefois, dans le cas où du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et /ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par 100 kilogrammes indiqué est:

—	multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et /ou le lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés, contenue dans 100 kilogrammes de produit, et ensuite

—	divisé par le poids de la partie lactique contenue dans 100 kilogrammes de produit;

un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) no 1098/68.

—	la teneur réelle en poids de lactosérum et /ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notamment

—	la teneur en lactose du lactosérum ajouté.

(39) Aucune restitution n'est octroyée lors d'une exportation de fromage dont le prix franco frontière, avant l'application de la restitution et du montant compensatoire monétaire dans l'État membre d'exportation, est inférieur à 140 Écus par 100 kilogrammes. Cette limitation à 140 Écus par 100 kilogrammes ne s'applique pas aux fromages relevant des sous-positions 0406 90 91 et 0406 90 93.

(40) La restitution applicable aux fromages présentés dans des emballages immédiats contenant également du liquide de conservation, notamment de la saumure, est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.

(41) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet:

—

la teneur en poids de lait écrémé en poudre,

—	si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:

—	la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou de lactose et/ou de caséine et/ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini, et notamment

—	la teneur en lactose du lactosérum ajouté par 100 kilogrammes de produit fini.

(42) Sont considérés comme aliments spéciaux les aliments composés contenant du lait écrémé en poudre ainsi que de la farine de poisson et/ou plus de 9 grammes de fer et/ou plus de 1,2 gramme de cuivre par 100 kilogrammes de produit.

(43) Lors de l'exportation de ces produits, réalisée dans le cadre des dispositions du règlement (CEE) no 765/86 de la Commission (JO no L 72 du 15. 3. 1986, p. 11):

—	le montant de la restitution est celui applicable le 16 octobre 1986 en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation, comportant fixation à l'avance de la restitution, a été délivré avant le 1er janvier 1987,

—	aucune restitution n'est applicable en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation a été délivré depuis le 1er janvier 1987.

(44) JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 1; le titre alcoométrique à prendre en considération est le titre alcoométrique volumique en puissance.