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Document L:2021:192:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 192, 1er juin 2021


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 192
European flag  

Édition de langue française

Législation

64e année
1 juin 2021

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

ACCORDS INTERNATIONAUX

 

*

Déclaration de l’Union sur l’archipel des Chagos/le Territoire britannique de l’océan Indien

1

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/875 de la Commission du 25 mai 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Sõir» (IGP)]

2

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/876 de la Commission du 31 mai 2021 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1907/2006 en ce qui concerne les demandes d’autorisation et les rapports de révision ayant trait aux utilisations de substances dans la production de pièces de rechange originales et dans la réparation d’articles et de produits complexes qui ne sont plus produits, et modifiant le règlement (CE) no 340/2008 ( 1 )

3

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2021/877 du Conseil du 26 mai 2021 portant nomination d’un membre et d’un suppléant du Comité des régions, proposés par la République italienne

11

 

*

Décision (UE) 2021/878 du Conseil du 26 mai 2021 portant nomination d’un membre du Comité des régions, proposé par la République fédérale d’Allemagne

13

 

*

Décision d’exécution (UE) 2021/879 du Conseil du 27 mai 2021 relative à la nomination du président de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP)

14

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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