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Document L:2005:013:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 13, 15 janvier 2005


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 13

European flag  

Édition de langue française

Législation

48e année
15 janvier 2005


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 52/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 53/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 modifiant le règlement (CE) no 3175/94 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement en produits céréaliers et fourrages séchés des îles mineures de la mer Égée et établissant le bilan d'approvisionnement prévisionnel

3

 

 

Règlement (CE) no 54/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de riz paddy détenu par l'organisme d'intervention français

5

 

 

Règlement (CE) no 55/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de riz paddy détenu par l'organisme d'intervention italien

7

 

 

Règlement (CE) no 56/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 relatif à la 74e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 2799/1999

9

 

 

Règlement (CE) no 57/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant le prix de vente minimal pour le lait écrémé en poudre pour la 10e adjudication particulière ouverte dans le cadre de l’adjudication permanente visée au règlement (CE) no 214/2001

10

 

 

Règlement (CE) no 58/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 concernant la délivrance de certificats d'importation pour certaines conserves de champignons pour la période du 1er janvier au 30 juin 2005

11

 

 

Règlement (CE) no 59/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant les prix minimaux de vente du beurre pour la 155e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97

13

 

 

Règlement (CE) no 60/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant le montant maximal de l'aide au beurre concentré pour la 327e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CEE) no 429/90

15

 

 

Règlement (CE) no 61/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant le prix de vente minimal pour le beurre pour la 11e adjudication particulière ouverte dans le cadre de l’adjudication permanente visée au règlement (CE) no 2771/1999

16

 

 

Règlement (CE) no 62/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la 155e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97

17

 

 

Règlement (CE) no 63/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 concernant la délivrance de certificats d'importation d'ail pour le trimestre allant du 1er mars au 31 mai 2005

19

 

 

Règlement (CE) no 64/2005 de la Commission du 14 janvier 2005 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicable à partir du 16 janvier 2005

21

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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