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Document L:2003:126:TOC
Official Journal of the European Union, L 126, 22 May 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 126, 22 mai 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 126, 22 mai 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 126 46e année 22 mai 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 874/2003 du Conseil du 6 mai 2003 relatif à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la République de Kiribati concernant la pêche dans la zone de pêche de Kiribati | 1 | ||
| Accord entre la Communauté européenne et la République de Kiribati concernant la pêche dans la zone de pêche de Kiribati | 3 | |||
| Règlement (CE) no 875/2003 de la Commission du 21 mai 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 20 | |||
| * | Règlement (CE) no 876/2003 de la Commission du 21 mai 2003 définissant des mesures spécifiques au titre du règlement (CE) no 2347/2002 du Conseil en ce qui concerne les captures et les débarquements d'espèces d'eau profonde intervenant lors des activités de pêche saisonnière du Danemark dans le Skagerrak et en mer du Nord | 22 | ||
| * | Règlement (CE) no 877/2003 de la Commission du 21 mai 2003 autorisant provisoirement l'utilisation du régulateur d'acidité "acide benzoïque" dans l'alimentation des animaux (1) | 24 | ||
| * | Règlement (CE) no 878/2003 de la Commission du 20 mai 2003 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | 26 | ||
| Règlement (CE) no 879/2003 de la Commission du 21 mai 2003 relatif à l'arrêt de la pêche du cabillaud par les navires battant pavillon des Pays-Bas | 30 | |||
| Règlement (CE) no 880/2003 de la Commission du 21 mai 2003 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz | 31 | |||
| * | Directive 2003/40/CE de la Commission du 16 mai 2003 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d'étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles, ainsi que les conditions d'utilisation de l'air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source | 34 | ||
| Avis aux lecteurs | 40 | |||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |