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Document L:2000:304:TOC
Official Journal of the European Communities, L 304, 05 December 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 304, 05 décembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 304, 05 décembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 304 43e année 5 décembre 2000 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 2657/2000 de la Commission du 4 décembre 2000 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
* | Règlement (CE) no 2658/2000 de la Commission du 29 novembre 2000 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords de spécialisation (1) | 3 | ||
* | Règlement (CE) no 2659/2000 de la Commission du 29 novembre 2000 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords de recherche et de développement (1) | 7 | ||
Règlement (CE) no 2660/2000 de la Commission du 4 décembre 2000 modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre | 13 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
2000/756/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 30 novembre 2000 portant nomination d'un membre français du Comité économique et social | 15 | ||
2000/757/EC, EURATOM | ||||
* | Décision du Conseil du 30 novembre 2000 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité économique et social | 16 | ||
Commission | ||||
2000/758/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 1er décembre 2000 abrogeant la décision 2000/486/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Grèce [notifiée sous le numéro C(2000) 3626] (1) | 17 | ||
2000/759/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 1er décembre 2000 abrogeant la décision 1999/253/CE relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche originaires ou en provenance du Kenya et de Tanzanie et modifiant le certificat sanitaire pour les produits de la pêche originaires ou provenant du Kenya [notifiée sous le numéro C(2000) 3653] (1) | 18 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |