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Document C:2012:003:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 3, 6 janvier 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.003.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 3

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
6 janvier 2012


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 003/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6421 — Daimler/Europcar/car2go Europe JV) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 003/02

Taux de change de l'euro

2

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2012/C 003/03

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

3

2012/C 003/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

6

2012/C 003/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

8


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2012/C 003/06

Avis concernant les mesures antidumping en vigueur sur les importations dans l’Union européenne d’acide citrique originaire de la République populaire de Chine: modification de l’adresse d’une société soumise à un taux de droit antidumping individuel

10

2012/C 003/07

Avis concernant des engagements offerts dans le cadre de la procédure antidumping portant sur les importations d’acide citrique originaire de la République populaire de Chine: changement d’adresse d’une société

11


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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